Articles sélectionnés pour le thème : frais de notaire d un terrain
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Plus-value immobilière - Creation SCI
repondre message
29 novembre 2011, par Miche
Bonjour je posséde depuis 14ans et demi un immeuble qui comprends au rez de chaussé un commerce de coiffure que j'exploite depuis l'achat au er Mars 1997 au dessus du salon de coiffure nous avons a l'achat amménagé un appartement T3 duplex qu'on loue ...Hors pour des raisons de santé nous avons mis l'ensemble en vente depuis début Novembre 2011...
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Crédit-bail immobilier (fr) - La GBD
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Le crédit-bail immobilier est né dans les années 1920 aux Etats-Unis, en vue de faciliter un besoin. De nombreux fabricants de machines-outils cherchaient un moyen d'écouler leur production tout en conservant un droit de contrôle sur leurs brevets. Aussi, au lieu de céder les biens d'équipement produits, ils ont imaginé les donner en...
Date: 2017-09-04 16:15:12
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Existe-t-il un moyen de revenir en ... - la finance pour tous
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L'équipe de l'IEFP, publié le 03/08/2016 11:06
Bonjour,
Vous trouverez des éléments de réponse à votre question dans notre article ci-dessus. Nous vous conseillons par ailleurs de prendre l'attache du notaire en question et de...
Date: 2017-10-01 11:24:25
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http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : frais de notaire lors d'un deces / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier / frais de notaire apres deces / frais de notaire partage bien immobilier
Les sociétés au Maroc - Immobilier Maroc, Marrakech ...
Les sociétés au Maroc
Toute personne, étrangère ou non, peut créer son entreprise au Maroc.
L'aide à la création d'entreprises est gérée au niveau des Centres Régionaux d' Investissements. Il est donc indispensable de se référer à cet organisme (site du CRI de la région de Marrakech Tensift Al Haouz : http://www.crimarrakech.ma
I) Les grandes étapes de la constitution d'une...
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http://www.atlasimmobilier.com
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Annonces immobilières notaires, secteur VERTOU CEDEX ...
Saint-Sébastien-sur-Loire (44) Terrain - - 553 m²
136 180 EUR Dont prix de vente : 130 000 EUR
Dont HN* : 6 180 EUR (4.8%) Charge acquéreur
La joliverie, proche busway, au calme, terrain à bâtir en second rideau, non viabilisé de 553 m², exposé Sud. Zone UBb du PLU, emprise au sol non limitée, plain-pied obligatoire.
1 à 5 sur 29
*HN : Honoraire de négociation, hors frais de...
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http://dejoie-fay-vertou.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire sur vente d un terrain
Comment calculer les frais de condo - Solution Condo
16 avril 2018
Comment calculer les frais de condo
Plusieurs d'entre vous faites partie de syndicat dont l'exercice financier se termine le 30 juin. Par conséquent, vous serez bientôt à discuter du prochain budget avec votre conseil d'administration. Une fois le budget établi, il faut le répartir entre tous les copropriétaires. De par les mandats que nous effectuons chez SolutionCondo , je...
Site :
https://solutioncondo.com
Thèmes liés : qui paie les frais de notaire lors d'une vente / montant des frais de notaire lors d'une vente / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire lors de la vente d'un terrain
Habitat participatif, habitat groupé, habitat coopératif
ELABORATION du programme :
Le 85, av d'Assas, est situé à 1000 mètres du Peyrou, avant d'arriver à l'av. du Père Soulas. Le terrain qui recevra cet ensemble immobilier est mitoyen à Sup agro, l'école d'agriculture de Montpellier.
1° 17-18 Logements : avec 4 logements par étage à partir de R+1, sachant que chaque...
Site :
http://www.ecohabitons.org
Thèmes liés : frais de notaire d un terrain / frais de notaire pour place de parking / frais de notaire pour un parking / frais de notaire sur un terrain
JURIPOLE - Droit de préemption, par Gilbert GANEZ LOPEZ
Droit de préemption urbain - ZAD
DROIT DE PREEMPTION
Droit de préemption urbain
Zones d'aménagement différé
Espaces naturels sensibles des départements
Par
Vice-Président du tribunal de Grande Instance de Nantes
Juin 2000
L'étude est principalement restreinte aux aspects purement judiciaires.
1 - Exposé préliminaire - Généralités
1 - Le législateur a donné à certaines...
Site :
http://www.juripole.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l achat d un terrain
Sud Espagne : luxueuse villa à vendre, Costa Calida
4 niveaux = 2 logements - Meublée (voir détails)
31 pièces - Terrasses : 959 m2 - Bâtiment : 716 m2
1 plain-pied meublé (270 m2) et 1 duplex partiellement meublé (296 m²)
Luxueuse villa à vendre, propriété sud Espagne, Méditerranée
Votre prestigieuse propriété sur la Costa Calida, une demeure de charme, un coin de paradis ensoleillé dans une urbanisation jeune,...
Date: 2017-05-18 22:50:19
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http://homeinspain.org
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'une maison en espagne / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison / frais de notaire pour achat d une maison / notaire pour l'achat d'une maison
Etapes d'un achat immobilier : compromis, acte, prêt ...
Etapes d'un achat immobilier : compromis, acte, prêt, fiscalité
L'agent immobilier, un partenaire incontournable
Les agents immobiliers sont des hommes et des femmes de terrain, expérimentés et bien implantés dans leur région ou dans leur secteur. Ce sont des interlocuteurs de choix pour tout acheteur ou tout vendeur car, tenus quotidiennement au courant des transactions effectuées dans...
Date: 2017-12-15 12:40:50
Site :
http://www.groupe-mercure.fr
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a construire / frais de notaire pour l'achat d'un terrain agricole
LMNP – Transformer un logement nu en logement meublé
Lafontaine 19 juin 2014 à 9 h 02 min _- Répondre
Tres bon article, cela m'interesse fortement.
Delamotte 18 octobre 2014 à 11 h 26 min _- Répondre
Bonjour,
SVP, A votre avis est-ce qu'un appartement acheté en 1989 et loué non meublé jusqu'en 2014 pourrait être meublé et loué avec le statut de LMNP à l'occasion du prochain changement de locataire ?
Cordialement
Jordan Gillard 21 octobre...
Site :
http://www.compta.com
Les Fourmis
Heures d'ouverture: lundi à vendredi de 8h30 à 19h00
Nr TVA et registre de commerce:
BE0631.977.764
Les Fourmis est titulaire d'un certificat de qualité KGC.
Reconnu par :
Évacuations - Vidé maison - Débarassage
"Les Fourmis" sont à votre disposition pour plusieurs services allant de l'évacuation d'une simple pièce, une chambre, un dépôt, un garage, une grange, une cave ou un grenier... à de gros oeuvres. Nous sommes également en mesure d'assainir et de nettoyer à bien plus grande échelle. Un chantier après construction, un terrain ayant...
Site :
http://www.lesfourmis.be
Thèmes liés : frais de notaire d un terrain
Annonce : Vente Maison Manosque (04100) 83 m² (198 000 ...
Description Maison à Manosque
Référence : RD534152
Voici une maison spécialement étudiée et optimisée pour réussir votre projet d'investissement en toute sérénité. Tout est imaginé pour le confort de ses occupants mais aussi pour la tranquillité de ses propriétaires. Ce modèle propose 3 chambres, une salle d'eau, un espace jour de 37 m². Un garage et une terrasse peuvent être...
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https://www.paruvendu.fr
Thèmes liés : frais de notaire france maison / prix maison frais de notaire / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / vente maison par notaire france
Immobilier : pourquoi il vaut mieux louer et ne plus ...
Des annonces affichées sur la vitrine d'une agence immobilière à Lille.
afp.com/Philippe Huguen
Devenir propriétaire de sa résidence principale, un rêve pour beaucoup de Français, et un dogme souvent conforté par les professionnels du secteur à coups de sondages. En réalité, la location peut être une meilleure option.
Je viens de mettre mon appartement en vente, avec la ferme...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Vendre sa maison avec les notaires ... - notaires-vendee.com
LES OBLIGATIONS LIÉES À LA VENTE
Le vendeur d'un bien immobilier a plusieurs types obligations. Il a tout d'abord des obligations d'information: la loi lui impose de remettre à l'acquéreur un nombre important de diagnostics relatifs à l'immeuble ou d'informations relatives à la copropriété notamment le dossier de diagnostic technique (DTT). Il doit également prendre toutes les...
Date: 2018-04-27 05:39:41
Site :
http://www.notaires-vendee.com
Thèmes liés : frais de notaire a la charge de l'acquereur / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / obligation du notaire lors d'une vente / frais de notaire lors d'une vente pour le vendeur / notaire pour la vente d un bien immobilier
Bail à ferme, fuir en courant - bricozone.be
Voici de quoi vous éclairer
Cession du droit de préemption
Le locataire peut céder son droit de préemption à un tiers pour la totalité ou pour partie s'il l'exerce lui-même pour le surplus. En cas de vente de gré à gré comme en cas de vente publique, le locataire et le tiers bénéficiaire doivent notifier ensemble cette cession au propriétaire. Le propriétaire peut cependant exiger...
Site :
https://www.bricozone.be
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire en cas de vente publique / frais de notaire lors d'une vente publique / frais de notaire pour la vente d un bien
Annonces immobilières notaires, secteur BOUAYE – Location ...
Brains (44) Maison / villa - 4 pièce(s) - 90 m²
171 762 EUR Dont prix de vente : 163 000 EUR
Dont HN* : 8 762 EUR (5.4%) Charge acquéreur
BRAINS - MAISON 90 m² 2-3 ch. sur terrain de 352 m²
1 à 5 sur 24
*HN : Honoraire de négociation, hors frais de rédaction d'acte.
Pour les ventes, les prix sont affichés hors droits d'enregistrement et de publicité foncière.
L'expertise...
Site :
http://bodiguel-bouaye.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / annonce immobiliere notaire 44 / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire pour la vente d un bien
Annonces immobilières notaires, secteur PLEUMEUR BODOU ...
Louannec (22) Maison / villa - 5 pièce(s) - 131 m²
180 920 EUR Dont prix de vente : 170 000 EUR
Dont HN* : 10 920 EUR (6.4%) Charge acquéreur
Sur la Côte de Granit Rose, à...
Site :
http://leroux-pedron-pleumeurbodou.notaires.fr
Thèmes liés : vente maison notaire cote d'armor / vente maison notaire cote d armor / annonces immobilieres notaires 22 / frais de notaire sur vente d un terrain / frais de notaire et droits d enregistrement
Achat sur plan - ANIL
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Achat sur plan
L'achat sur plan vise l'acquisition par un particulier auprès d'un promoteur d'un logement en cours de construction ou à construire : il peut s'agir d'une maison vendue avec le terrain ou d'un appartement situé dans un immeuble collectif. Le vendeur s'engage à lui livrer un bien achevé et conforme aux plans et notice descriptive, dans un délai déterminé. L'acquéreur...
Site :
anil.org
Annonces immobilières notaires, secteur PORT LOUIS ...
63 172 EUR Dont prix de vente : 60 000 EUR
Dont HN* : 3 172 EUR (5.3%)
Charge acquéreur
Riantec (56) Terrain - - 400 m²
63 172 EUR Dont prix de vente : 60 000 EUR
Dont HN* : 3 172...
Site :
http://lestrat.notaires.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire sur vente d un terrain / prix acte de vente notaire / annonces immobilieres notaire 63 / frais de notaire et droits d enregistrement
Taxe scolaire | Ressources financières | Services ...
À quoi sert la taxe scolaire?
La taxe scolaire sert entre autres à défrayer les coûts :
de la gestion des écoles et des centres;
d'une partie des services éducatifs;
de l'administration du transport scolaire;
des services d'entretien des immeubles et des équipements;
des services administratifs.
Quel est le taux de taxation de la commission scolaire?
Le taux nominal de taxation pour les...
Date: 2017-10-01 12:13:45
Site :
http://www.csphares.qc.ca
Thèmes liés : montant des frais de notaire dans l'ancien / frais de notaire sur vente d un terrain / frais de notaire d un terrain
Le compromis de vente - Terrain : Idéesmaison.com
Il s'agit d'un contrat par lequel le vendeur et l'acheteur s'engagent à vendre / acheter un terrain à un prix déterminé. Le compromis de vente est plutôt pratiqué dans la moitié sud de la France.
Mentions du contrat
Ce contrat doit être établi en deux exemplaires originaux et sa forme est libre. Il comporte les mentions suivantes dont la plupart sont obligatoires :
le prix du terrain et...
Site :
http://www.ideesmaison.com
Abus de Notaires
LE COUP DE GUEULE D'ALAIN DUBREUIL (ex notaire)
(Président de l'Association de Défense contre les abus des Notaires)
En tant que Président de cette Association, et en tant qu'ancien Notaire (ayant exercé à Piegut-Pluviers dans le 24), je ne me prends ni pour le Bon Dieu, ni pour un fakir, ni pour un faiseur de miracles, ma seule ambition est seulement d'aider les victimes de Notaires à...
Site :
http://www.coupsdegueules.com
Thèmes liés : frais de notaire d un terrain / rechercher un ancien notaire
Immobilier : comment calculer le juste prix
Immobilier : comment calculer le juste prix ?
Par Guirec Gombert
Publié
le 19/02/2009 à 14:49
Les professionnels regardent notamment l'environnement du bien, dans leur jargon, ce sont les caractéristiques hédonistes du bien. (Photo François Bouchon/ Le Figaro)
Tous les professionnels l'assurent : il est possible de déterminer le prix objectif d'un logement. Mais en cette période de baisse...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Immobilier et prix de terrain constructible Vendée
Prix de terrain constructible en Vendée
La Métairie d'Avaud à SAINT VINCENT SUR JARD - Vendée
TERRAINS à BÂTIR VIABILISÉS
LIBRES DE CONSTRUCTEUR
Notaire: Maître Lannes - Etude Lannes et Dubos-Rousseau - 63 Rue des Roseaux - BP 33 - 85460 L'Aiguillon sur Mer - Tél. 02 51 56 44 49
Prix des terrains à Saint Vincent sur Jard
N°
Plan des lots avec surfaces, longueurs et largeurs;
Permis...
Date: 2018-04-26 20:12:21
Site :
http://www.terrain-immobilier-vendee.fr
Vente - Finistère Immobilier d’entreprise / Commerce
Vente Finistère
Annonce immobilière Réf. 17078b du 25/09/2017
Quimper Sud, programme neuf, à usage exclusif de bureaux. Le programme consiste en la construction de cinq petits immeubles (RDC, R+1, R+2), avec une belle visibilité de la Route de Bénodet. Les bâtiments seront livrés hors d'eau, hors d'air, avec un aménagement extérieur travaillé et paysagé (espaces bocagers importants). Plus de cent trente places de stationnement communes seront prévues, afin d'accueillir personnel et visiteurs...
Site :
https://commerce.ouestfrance-immo.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire en cas de vente d'un bien / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire pour la vente d un bien
Immobilier Carentan au service de négociation de l'étude ...
8h30 à 12h00 - 13h30 à 18h00
Le vendredi :
8h30 à 12h00 - 13h30 à 17h00
Nos Conseils et Services
Gestion de patrimoine
Pour éclairer vos choix et vous aider dans la compréhension des mécanismes financiers, juridiques et fiscaux, votre notaire est en mesure :
d'analyser la composition de votre patrimoine,
d'établir un diagnostic,
de conseiller des solutions qui vous permettent...
Site :
http://www.carentan-notaires.fr
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / convention d'indivision divorce frais de notaire / frais de notaire pour la vente d un bien
Information de la Chambre des Notaires - Site officiel de ...
Lorsqu'un conflit se prolonge, l'intervention d'un médiateur peut rétablir le dialogue et permettre de trouver un terrain d'entente. Une bonne piste : la médiation notariale, en plein développement.
Qu'est-ce que la médiation ?
C'est un mode de résolution des conflits dans lequel les parties elles-mêmes recherchent une solution à leur différend, à travers des échanges guidés par un...
Site :
https://www.evenos.fr
Thèmes liés : site officiel chambre des notaires / site officiel notaire immobilier / frais de notaire partage bien immobilier / site officiel frais de notaire / frais de notaire d un terrain
Achat dans l'ancien | impots.gouv.fr
Achat dans l'ancien
1ère étape - Se renseigner sur le bien
Vous pouvez contacter le centre des impôts foncier pour obtenir une estimation de la taxe foncière.
Par ailleurs, avant tout engagement d'achat, vous pouvez obtenir des informations précises sur le bien immobilier.
Auprès du service du cadastre (centre des impôts foncier)
les références cadastrales de l'immeuble ;
les...
Date: 2018-04-27 06:23:56
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier
Frais de notaire terrain constructible : Blog Travaux de ...
Blog2Travaux > Le blog de Christian et Sylvie
Site en maintenance
Le site est en cours de maintenance (refonte).
Il y a eu trop d'abus de soumission de liens n'ayant encore rapport avec les travaux (spam)... il faut que nous...
Site :
http://www.blog2travaux.com
Thèmes liés : frais de notaire d'un terrain constructible / frais de notaire terrain constructible 2014 / frais de notaire sur un terrain / frais de notaire d un terrain
Annonces immobilières notaires, secteur DIJON – Location ...
Messigny-et-Vantoux (21) Maison / villa - 5 pièce(s) - 156 m²
399 000 EUR HN* charge vendeur
MESSIGNY ET VANTOUX - 8KMS DIJON NORD. EXCLUSIVITE. Sur charmant terrain clos de 1229m², très belle maison contemporaine (construction 2000) de 155m² habitables sur deux niveaux comprenant :...
1 à 5 sur 12
*HN : Honoraire de négociation, hors frais de rédaction d'acte.
Pour les ventes, les prix...
Site :
http://guilard-convers-pere.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / annonce immobiliere notaire 21 / frais de notaire pour la vente d un bien
Annonces immobilières notaires, secteur ST SEBASTIEN SUR ...
Saint-Sébastien-sur-Loire (44) Maison / villa - 4 pièce(s) - 126 m²
950 EUR Charges comprises
maison ancienne en parfait état sur 900 m2 de terrain clos, rez de chaussée: entrée et dégagement, cuisine, arrière cuisine, vaste séjour avec pôele, chambre, salle de bains, wc, à l'étage: 2...
1 à 5 sur 39
*HN : Honoraire de négociation, hors frais de rédaction d'acte.
Pour les ventes,...
Site :
http://cassigneul-drogou-glaud.notaires.fr
Thèmes liés : evaluation immobiliere chambre des notaires / notaires st sebastien sur loire 44 / immobilier notaire saint sebastien sur loire / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire saint sebastien sur loire
Annonces immobilières notaires, secteur PONT L'ABBE CEDEX ...
Plomeur (29) Maison / villa - 9 pièce(s) - 147 m²
258 800 EUR Dont prix de vente : 250 000 EUR
Dont HN* : 8 800 EUR (3.5%) Charge acquéreur
PLOMEUR, corps de ferme rénové du 19ème siècle comprenant 2 bâtiments reliés. Surface habitable de 147m² (5 chambres), terrain clos de 422m². - Classe énergie : E
Prix net vendeur = 250 000EUR...
1 à 5 sur 58
*HN : Honoraire de négociation,...
Site :
http://lacourt-lepape-pontlabbe.notaires.fr
Thèmes liés : evaluation immobiliere chambre des notaires / notaire 29 pont l'abbe / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement
Comment bien commencer sa procédure de divorce? — Avocat ...
Comment bien commencer sa procédure de divorce?
Comment bien commencer sa procédure de divorce?
Préparer sa procédure de divorce
Engager une procédure de divorce est un processus délicat pour les époux, ceux-ci ne savent généralement pas par où commencer. De plus les procédures de divorce peuvent être longues selon les situations, c'est pourquoi une bonne préparation de la procédure...
Date: 2017-10-01 09:23:19
Site :
http://avocat-gc.com
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Licitation - Définitions et synonymes de licitation dans ...
Liste des principales recherches réalisées par les utilisateurs pour accéder à notre dictionnaire français en ligne et des expressions les plus utilisées avec le mot «licitation».
FRÉQUENCE D'UTILISATION DU TERME «LICITATION» SUR LA PÉRIODE
Le graphique montre l'évolution annuelle de la fréquence d'utilisation du mot «licitation» durant les 500 dernières années. Son...
Site :
http://dictionnaire.education
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1. Je souhaite acquérir une maison pour y habiter. De ...
1. Je souh...
1. Je souhaite acquérir une maison pour y habiter. De quels frais devrai-je m'acquitter ?
Au moment de l'achat d'un bien immobilier, l'acquéreur supporte un certain nombre de frais qui s'élèvent à environ 5% de la valeur de l'objet.
Dans le budget d'achat, le poste le plus important est le droit de mutation. L'acheteur doit s'acquitter du droit de mutation, impôt spécial et...
Site :
http://www.cvi.ch
Annonces immobilières notaires, secteur ANCENIS CEDEX ...
Saint-Géréon (44) Maison / villa - 5 pièce(s) - 116 m²
215 250 EUR Dont prix de vente : 205 000 EUR
Dont HN* : 10 250 EUR (5%) Charge acquéreur
Maison de plain-pied offrant 116 m² habitables dont une pièce de vie de 44 m², 3 chambres, une véranda... Le tout sur un terrain de plus de 4000 m² exposé Sud. Vue imprenable sur la Vallée de La...
1 à 5 sur 58
*HN : Honoraire de...
Site :
http://biotteau-dreno-gicquel-ancenis.notaires.fr
Thèmes liés : evaluation immobiliere chambre des notaires / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / annonce immobiliere notaire 44
Annonces immobilières notaires, secteur BOUTTENCOURT ...
Rieux (76) Terrain - - 1501 m²
34 500 EUR Dont prix de vente : 31 500 EUR
Dont HN* : 3 000 EUR (9.5%) Charge acquéreur
Une parcelle de terrain...
Site :
http://coeuilte-bouttencourt.notaires.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / annonce notaire vente terrain 76 / frais de notaire sur vente d un terrain / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement
Annonces immobilières notaires, secteur ST ANDRE LES ALPES ...
Castellane (04) Terrain - - 1837 m²
61 000 EUR Dont prix de vente : 56 000 EUR
Dont HN* : 5 000 EUR (8.9%) Charge acquéreur
Terrain à vendre à Castellane, Alpes de...
Site :
http://vastine-petron-standrelesalpes.notaires.fr
Thèmes liés : frais de notaire sur vente d un terrain / frais de notaire d'un terrain constructible / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / annonces immobilieres notaire 04
Espace Naturel Sensible des départements
Espaces protégés
Espace Naturel Sensible des départements
Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des habitats naturels selon les principes posés à l'article L. 110, le département est compétent pour élaborer et mettre en oeuvre une politique de protection, de gestion et...
Site :
http://www.conservation-nature.fr
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire pour la vente d un bien / chambre des notaires estimation d'un bien
Législation/Règles particulières aux baux à ferme
Coordination officieuse
21 mars 1804 - Section 3 - [Des règles particulières aux baux à ferme] - Extrait du Code civil - Livre III - Titre VIII - Chapitre II - art. 1763 à 1778octies [Loi 04.11.1969]
modifié par la loi du 4 novembre 1969 : CODE CIVIL LIVRE III TITRE VIII CHAPITRE II SECTION 3 : Des règles particulières aux baux à ferme (M.B. 25.11.1969), du 23 novembre 1978...
Date: 2010-03-26 09:52:45
Site :
http://environnement.wallonie.be
SCCV société pour construire, vendre et réaliser des bénéfices
SCCV : une structure pour construire, vendre
et réaliser des bénéfices immédiatement
La société civile immobilière de construction vente permet de construire pour revendre immédiatement la construction terminée. C'est la seule structure en matière de SCI autorisée à vendre un bien immobilier pour générer des bénéfices.
Fiscalement, la société n'est pas imposée, mais chaque...
Site :
http://sci-constructionvente.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / bien immobilier notaire obligatoire / frais de notaire pour vendre un bien immobilier / procuration notaire vente bien immobilier
Impôts et taxes foncières - maison-au-portugal.com
Où sommes nous?
Impôts et taxes foncières
Nous résumons ici les impôts et taxes sur le patrimoine immobilier lors de l'achat de la propriété, pour la possession du bien immobilier puis sur les plus-values en cas de revente.
1. Impôts et taxes lors de l'achat d'un bien immobilier au Portugal.
Les taxes, ainsi que les frais juridiques, sont exercés sur le prix d'achat de la propriété....
Bien en indivision : Vendre sans l'accord de tous, c'est ...
Bien en indivision : Vendre sans l'accord de tous, c'est possible !
Une nouvelle procédure permet la vente d'un bien en indivision malgré l'opposition d'une partie des indivisaires. Mieux vaut cependant se mettre d'accord avec eux plutôt que de passer en force.
La vente d'un bien en indivision nécessite normalement l'unanimité des indivisaires, c'est-à-dire de tous ceux qui ont acquis ou...
Site :
planete-patrimoine.com
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
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Achat maison villa appartement à vendre - Aix en Provence
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Résidence fermée, au calme, rez de chaussée, appartement T3 de 57.79m² habitables composé d'une cuisine donnant sur séjour, deux chambres, salle d'eau et wc. Le tout avec un balcon de 7.64m² et deux places de parking privatives. Frais de notaire réduits.
Appartement T3 ROUSSET
A 10 minutes d'Aix en Provence, proximité commerces, appartement T4 de 79.87m² habitables composé d'une cuisine ouverte sur le séjour, trois chambres avec placard de rangement, deux salles de bain ,wc. Le tout avec un...
Site :
https://www.immobilier-trets.com
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Quelques précautions à prendre avant d’acheter
Les 5 étapes de l'achat au Maroc
Vérifier le « titre » de propriété avec un notaire.
Vous avez trouvé le bien que vous recherchiez et souhaitez finaliser la vente. À ce stade, nous ne saurions que trop vous conseiller de vous adjoindre les services d'un avocat ou d'un notaire installé sur place. Avec son aide, vous pourrez plus facilement vérifier que le bien qui vous intéresse est...
Site :
http://www.chicriad.net
Immobilier Gard & Ardeche ITC agence immobilière Gard ...
Vente terrain Saint Ambroix
Quelques annonces immobilières dans le Gard et l'Ardèche
L'agence ITC Immobilier propose à sa clientèle cette somptueuse maison de 3 pièces d'une superficie de 50m² au prix de 71 000 euros. Si ce bien immobilier à Alès ne vous correspond pas, cette deuxième villa de 149m² de surface habitable à Anduze au prix remarquable de 330 000 euros hors frais de notaire pourra certainement vous convaincre d'investir dans l'immobilier Gard. Autre choix pour investir cette fois-ci dans l'immobilier Ardèche, cette maison de caractère sur Les Vans constituée de 4...
Site :
http://www.itc-immobilier.com
Ouvrir un commerce : Étude de marché et business plan
Ouvrir un commerce : Étude de marché et business plan
Étude de la concurrence et prévisionnel
07/09/2016 18:10:00
Ouvrir une franchise
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Le succès d'un commerce en franchise repose sur l'attractivité du concept, la notoriété de la marque, mais aussi (et surtout !) sur la pertinence de l'étude de marché et du business plan !
Le concept choisi peut être le meilleur du monde, si...
Site :
http://www.toute-la-franchise.com
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