Articles sélectionnés pour le thème : frais de notaire en cas de vente d'une maison
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Condominium à vendre 53 Rue Henri-IV app. 202 Bromont J2L0H3
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Situé à quelques minutes de l'autoroute 10. Profitez du ...
Site :
http://www.duboiscourtemancheprevost.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'une maison
danger d'achat d'une maison saisie par une banque ! | SIte ...
Réseaux Sociaux
L'achat de propriétés en Espagne vendues par les Banques. Principaux problèmes
Nous arrivons dans une période où les températures remontent, les fleurs s'ouvrent et ... les idées aussi ! Alors à ceux qui désire acheter un bien immobilier en Espagne, sachez pour les uns que le marché à prit 14% durant les 12 dernier mois écoulés et surtout, que les « Château en...
Site :
http://www.expatriespagne.com
Achat immobilier ancien : maison en Ille-et-Vilaine (35 ...
L'achat dans l'ancien
Il concerne principalement des pavillons anciens, situés en zone rurale en Ille-et-Vilaine et proposés à des prix très avantageux.
L'achat neuf
Il concerne quant à lui des appartements et des maisons situés sur Rennes et ses communes avoisinantes. Les programmes neufs sont proposés via différents dispositifs d'accession à la propriété qui s'adaptent à la...
Date: 2018-04-27 04:20:49
Site :
http://www.neotoa.fr
Fiscalité et immobilier au Maroc. le foncier au Maroc
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24 001 à 36 000
21 %
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35 %
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IMPORTANT :
Vous devez absolument souscrire une déclaration annuelle de revenu global au titre des revenus que vous aurez perçus l'année écoulée, au plus tard le 31 mars de chaque année, et ce, pour éviter toute amende ou pénalité de retard.
o Pour les retraités
Les personnes bénéficiant d'une pension de...
Site :
http://www.immobilier-au-maroc.eu
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l achat d un terrain / montant frais notaire pour l'achat d'une maison / montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement
Négociation de l'achat de la maison: Négocier le prix de ...
La négociation de l'achat de la maison
Négocier le prix de sa maison
Beaucoup de frais relatifs au projet immobilier peuvent faire l'objet d'une négociation à la baisse : commission de l'agence immobilière, honoraire du notaire immobilier, prime d'assure, taux d'intérêt... Mais le plus important demeure le prix d'achat : si celui baisse, tous les autres éléments suivront la tendance....
Date: 2016-11-09 09:01:45
Site :
http://www.selkirkguesthouse.com
La loi CARREZ - juridique immobilier
- les cessions de droits indivis aux profit d'un co-indivisaire,...
Formes de l'acte
La terminologie est des plus larges..."tout acte".
Elle concerne les actes authentiques et sous-seing privé.
Classiquement, il s'agit des formules telles :
- le compromis de vente,
- la promesse unilatérale de vente,
mais il s'agit aussi de :
- l'offre d'achat, et plus particulièrement :
- du congé pour...
Date: 2017-10-01 12:36:22
Site :
http://www.coteacheteur.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Garanties dues par le promoteur à l'acheteur - Acheter 1 Bien
Calcul PTZ +
L'achÃ?vement et la livraison du logement neuf
Afin d'être sûr que la construction de votre futur logement neuf soit terminée, le vendeur doit disposer d'une garantie, soit une garantie financi�re d'ach�vement de l'immeuble (en pratique la plus fréquente), soit une garantie de remboursement des sommes versées par l'acquéreur en cas d'inach�vement de la...
Site :
http://www.acheter1bien.com
Thèmes liés : frais de notaire lors de l'achat d'une maison / frais de notaire lors de l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier
Comment faire procuration pour signature acte de vente ...
Résultats 1 à 12 sur 12
Comment faire procuration pour signature acte de vente
Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.
4
Bonjour,
moi et mon conjoint (nous sommes pacsés) allons acheter une maison. Nous devons signer l'acte de vente le 19 décembre prochain. Or je suis enceinte et la date prévue d'accouchement est le 27 décembre. Il y a donc un...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / procuration notaire signature mairie
Questions réponses sur les mobilhomes IRM
SAV (RÉPARATIONS, AMÉLIORATIONS)
Je cherche des pièces détachées sur des anciennes gammes, qui dois-je contacter?
Votre revendeur ou un distributeur IRM (voir réseau de vente). Cependant, après 5 ans, certaines pièces (en particulier les meubles) peuvent ne plus être disponibles. En effet les fournisseurs de matière première (panneaux bois par exemple) ont parfois arrêté leur...
Site :
http://www.mobil-home.com
Se faire voler son identité... et sa maison! | Habitation
L'usurpation d'identité ne permet pas seulement aux fraudeurs de soutirer quelques centaines, voire des milliers de dollars sur votre carte de crédit. Dans les cas extrêmes, c'est carrément la propriété d'une maison et sa valeur qui peuvent y passer.
Créatifs et sans scrupules, les fraudeurs ont recours à des stratagèmes qui peuvent rapidement se transformer en cauchemar pour vous. Des...
Site :
http://www.lapresse.ca
Thèmes liés : montant frais notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison quebec / frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Garantie de contenance | Actif-Geo
Garantie de contenance
Quand on achète un terrain ou une maison, aucune garantie de contenance ou de désignation n'est assurée.
Certes l'article 1616 du code civil stipule bien que le vendeur doit délivrer la contenance portée au contrat (surface d'un lot de lotissement par exemple). Mais combien de notaires insèrent des clauses de non-garantie.
Il est question aussi d'une règle qui...
Site :
http://www.actif-geo.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un terrain en lotissement / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire pour l achat d un terrain
Actualités — NOTAIRES - Place Chapu - Melun
En France, 4 % des couples sont liés par un pacs. Cette forme d'union de plus en plus prisée est moins protectrice que le mariage, c'est pourquoi les notaires insistent sur l'importance de rédiger un testament.
Les notaires incitent souvent les partenaires pacsés à faire un testament. Pour quelle raison ?
Lorsqu'ils préparent une convention de pacs ou à l'occasion d'un achat immobilier,...
Site :
http://www.office3placechapu-melun.notaires.fr
Signature acte de vente: le déroulement - pswtech.com
La signature de l'acte de vente
Posté par Pswtech Le jan - 30 - 2012
Lorsque toutes les conditions légales relatives à une vente immobilière sont remplies, vendeur et acheteur se retrouvent chez un notaire à la date prévue pour la signature de l'acte de vente. Avant de signer l'acte de vente définitif, notamment pendant le délai de rétractation, il est recommandé à l'acheteur de...
Date: 2016-11-05 11:07:48
Site :
http://www.pswtech.com
Négocier 15% de réduction sur prix maison c'est possible?
Le prix de vente affiché est de 340.000 euros, c'est qui avec les frais de notaire est beaucoup trop cher pour nous.
La maison est terminée à 98%, elle a certains problèmes de finitions non achevées (fils qui pendent luminaires pas installés, défauts de peinture) , elle n'a pas de sous sol et est proche d'une route avec beaucoup de passage.
Sans n'avoir rien dit, le papa de la...
Site :
lavieimmo.com
Thèmes liés : prix des frais de notaire dans l'ancien / frais de notaire pour la vente d'une maison pour le vendeur / frais notaire vente maison moins de 5 ans / frais de notaire en cas de vente d'une maison / frais de notaire lors d'une vente de maison
Le mandat de vente d'agent immobilier - alliance-habitat.com
8 août 2017
Le mandat de vente d'agent immobilier
Le mandat de vente est un document officiel, par lequel vous donnez l'autorisation à un professionnel de proposer votre bien à la vente (cela fonctionne de la même manière pour le mandat de location). Que doit-on y écrire ? Quelles différences entre un mandat simple et un mandat exclusif ? Comment le résilier ?
Mandat de vente : Que...
Date: 2017-10-01 11:21:14
Site :
https://www.alliance-habitat.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier
Locataires, propriétaires, investisseurs... Posez vos ...
Locataires, propriétaires, investisseurs... Posez vos questions sur l'immobilier
Tous les mois, nous répondons, avec notre partenaire, la société de conseil en gestion de patrimoine Cyrus Conseil, aux questions les plus représentatives sur l'immobilier.
Le Monde |
o Mis à jour le
27.09.2013 à 09h15
Tous les mois, nous répondons, avec notre partenaire, la société de conseil en gestion...
Date: 2017-09-15 00:46:39
Site :
http://www.lemonde.fr
Les délais de validité et d’acceptation - la finance pour tous
Les délais de validité et d'acceptation
Après avoir négocié les conditions du prêt immobilier avec votre banquier, celui-ci édite une offre de crédit. Sa validité, les délais et les modalités d'acceptation ou de renonciation de l'offre sont réglementés par la loi. Suivez le guide///
Délai de validité de l'offre de prêt : 30 jours
L'offre de contrat de crédit immobilier vous...
Date: 2017-10-01 16:37:29
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Les délais de validité et d’acceptation - la finance pour tous
Les délais de validité et d'acceptation
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Droits d’enregistrement (cours résumé) - Tifawt
Accueil » Cours de Fiscalité » Droits d'enregistrement (cours résumé)
Màj le
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Droits d'enregistrement (cours résumé)
Ce document résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives aux droits d'enregistrement.L'enregistrement est une formalité à laquelle sont soumis les actes et conventions soit obligatoirement, soit sur option. Il...
Site :
http://www.tifawt.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier
Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+24
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Date: 2018-04-24 13:36:55
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Plainte contre un notaire : un témoignage - Professions ...
20/08/13 - à 14h41 - par laurent
Voici mon témoignage croustillant concernant les agissements d'un notaire.
Mon père est décédé, il y a cinq ans. Deux ou 3 semaines après le décès de mon père, j'ai appris que ma mère était déjà allée voir le notaire sans moi ; alors j'ai pris RV avec ledit notaire. Ce dernier m'a affirmé "pas de testament". Il l'a même écrit sur l'acte de...
Date: 2018-04-27 03:42:27
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Chez le notaire : la signature de l’acte de vente, et ...
Chez le notaire : la signature de l'acte de vente, et après ?
Chez le notaire : la signature de l'acte de vente, et après ?
Que se passe-t-il après la signature de l'acte authentique de vente ? Ne vous reposez pas sur vos lauriers, sous peine d'avoir des frais supplémentaires . Toutes les étapes à ne pas perdre de vue quand vous sortez de chez le notaire.
La signature de l'acte de vente
Une...
Site :
http://www.quelimmobilier.com
Thèmes liés : signature vente appartement chez le notaire / signature vente maison chez notaire / signature vente chez notaire / prix acte de vente notaire / frais de notaire pour acte de vente
J’ai acheté 6 appartements sans faire d’apport | Olivier Seban
Contact
J'ai acheté 6 appartements sans faire d'apport
Aujourd'hui je vous propose de découvrir l'histoire immobilière de Pascal (ancien participant de notre formation). En un an Pascal a acheté 6 appartements sans faire d'apport.
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Site :
olivier-seban.com
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Déblocage des fonds - Courtier en prêt immobilier | ATIPA
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Déblocage des fonds
Le déblocage des fonds est une opération réalisée par la banque ou l'organisme de crédit pour mettre les fonds à disposition du notaire pour le compte du vendeur, du promoteur immobilier, ou de l'entreprise qui réalise des travaux. Que signifie "déblocage des fonds" dans le cas où vous...
Site :
http://www.courtier-atipa.fr
Offre d’achat : le point sur les idées reçues
Offre d'achat : le point sur les idées reçues
Offre d'achat : le point sur les idées reçues
Écrit par Renaud Chaudoir le 20 août 2012
A quoi vous engage une offre d'achat?
Vous avez visité une maison qui vous plaît et qui correspond à votre budget. Seulement, vous n'êtes pas le seul que cette affaire intéresse. Pour éviter de laisser filer le bien, vous décidez de faire une...
Site :
logic-immo.be
Revenu Québec - Renoncer à une succession
Foire aux questions
Renoncer à une succession
Si vous songez à renoncer à une succession en tant que successible, certaines vérifications peuvent vous aider à faire un choix plus éclairé. Vous pouvez notamment
vérifier si la personne décédée a laissé un testament, car il se peut qu'un liquidateur y soit désigné en plus des héritiers;
établir l'identité des successibles et...
Site :
http://www.revenuquebec.ca
Thèmes liés : qui paie les frais de notaire lors d'une succession / chambre des notaires du quebec recherche testamentaire / qui paie les frais de notaire lors d'une vente / frais de notaire en cas de vente d'un bien / qui paie le notaire lors de la vente d'une maison
À Montréal, le coût de la vie est parmi les plus faibles ...
Ecrit par: Laurent 3-11 à 14:53
QUOTE
La Presse Affaires, dimanche 30 octobre 2005
Le dossier de la semaine
Vivre AILLEURS: une FACTURE salée
Grammond, Stéphanie
À Montréal, le coût de la vie est parmi les plus faibles en Occident. Pourtant, la sécurité et la qualité de vie y sont très élevés, selon des études comparatives de Mercer. En allant travailler dans une autre ville, on...
Site :
https://www.immigrer.com
Je dois faire face au décès d'un proche | service-public.fr
Accueil particuliers > Comment faire si >Je dois faire face au décès d'un proche
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Je dois faire face au décès d'un proche » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire en cas de vente d'une maison / frais de notaire pour la vente d un bien
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / montant frais notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison en france / pourcentage frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison
PEE 2018 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...
PEE 2018 : Mise en place, transfert d'épargne salariale PEE PERCO
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Accueil >> Entreprise >>
Plan d'Epargne Entreprise PEE PERCO 2018 : Pourquoi et comment bien mettre en place un nouveau plan d'épargne salariale dans votre entreprise, ou transférer un existant PEE ou PEI et PERCO ou PERCOI ?
Chef d'entreprise, profession libérale, entrepreneur, startuper, notre cabinet de gestion de...
Site :
http://calci-patrimoine.com
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Divorce ou séparation et compte joint ou crédit bancaire
128 commentaires 14 notes - Réagissez à votre tour
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Bensaid - Le 3 février 2015 à 10h38
Bjr est il possible de demander a la banque de fermer le compte joint et de piocher chacun notre part de credit sur nos compte perso respective ??? Merci
JeChange - Le 5 février 2015 à 17h36
Bonjour,
Votre banque ne divisera pas en 2 la mensualité pour la...
Site :
https://www.jechange.fr
Il portale dell'immigrazione e degli immigrati in Italia ...
Les conditions du palais
L'état de bonne conservation d'un palais est visible à n'importe qui, mais des travaux à exécuter ou des défauts dans la structure, qui vous engageront économiquement après l'achat, échappent au coup d'oeil.
Informez vous s'il y a des problèmes de statique, si des adaptations de l'installation électrique et thermique ont été exécutées et celles...
Date: 2017-10-01 16:56:46
Site :
http://www.stranieriinitalia.it
Immobilier : comment calculer le juste prix
Immobilier : comment calculer le juste prix ?
Par Guirec Gombert
Publié
le 19/02/2009 à 14:49
Les professionnels regardent notamment l'environnement du bien, dans leur jargon, ce sont les caractéristiques hédonistes du bien. (Photo François Bouchon/ Le Figaro)
Tous les professionnels l'assurent : il est possible de déterminer le prix objectif d'un logement. Mais en cette période de baisse...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Faq Archive - Conseil national de l'Ordre des sages-femmes
Vaccination contre la coqueluche par le vaccin acellulaire ;
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Vaccination contre le papillomavirus humain ;
Vaccination contre le méningocoque C.
Auprès des nouveau-nés :
Vaccination contre l'hépatite B en association avec des immunoglobulines spécifiques anti-HBs chez le
nouveau-né de mère porteuse de l'antigène anti-HBs
Les sages-femmes sont-elle...
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http://www.ordre-sages-femmes.fr
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires paris / conseil de l'ordre des notaires lyon / conseil de l'ordre des notaires / conseil de l ordre des notaires / conseil national ordre des notaires
Ne peut-on pas acheter une maison sans notaire ? | Yahoo ...
Ne peut-on pas acheter une maison sans notaire ?
Il sert à quoi lui pour être si cher ?
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Meilleure réponse: cest comme si tu faisais des achats dans une pharmacie ou un hyper marché sans reclamer la facture.c'est très risqué en cas de vente ou d'achat frauduleux.ne me cite pas l'exmple d'une...
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Site des Victimes du Crédit Mutuel
Alsaciens et Mosellans, savez-vous que vous n'êtes pas traité de la même façon que les français de "l'intérieur" lisez la suite
2016-11-09
Bienvenue cher visiteur !
Ce site est conservé en hommage à ses créateurs, Daniel et Jean Claude, qui hélas ne sont plus de ce monde. Vous pouvez voir l'important travail qu'ils ont réalisé en cliquant ICI . Si vous aimez cette page partagez-la...
Date: 2016-11-09 23:08:14
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http://www.assvictimescreditmutuel.com
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Modification statuts SCI démarches - Creation SCI
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Modification statuts SCI démarches
La modification des statuts d'une SCI ne peut que résulter d'une décision collective des associés. Une AG doit donc être convoquée pour voter ce changement de statut. Ensuite, une annonce légale doit être publiée avant que les nouveaux statuts soient déposés au greffe...
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creationsci.info
Vous, votre maison et l'architecte | Ordre des architectes
Une maison se construit par étapes successives : afin d'accélérer la marche de votre chantier (le coût final de votre construction en dépend), votre architecte peut vous assister dans chacune des étapes, soit dans le cadre de sa mission normale de maître d'oeuvre, soit parce que vous lui confiez des missions supplémentaires qui seront précisées dans le contrat que vous signerez.
Maisons...
Site :
http://www.architectes.org
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UDP Le Roeulx
33
Après l'approbation du PV de la séance du 22/05, a lieu l'interpellation d'un citoyen mandaté par son organisation syndicale appelant » au boycott du service communautaire » à savoir le refus du travail gratuit comme condition de revenu d'intégration sociale. Le bourgmestre répondra que ce n'est pas un sujet entrant dans les conditions d'une interpellation citoyenne, mais l'accepte...
Site :
http://www.udp-leroeulx.be
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'une maison ancienne / frais de notaire pour l'achat d'un appartement ancien / frais de notaire lors de l'achat d'une maison / frais de notaire lors de l achat d une maison / montant frais notaire pour l'achat d'une maison
Témoignages - Réseau immobilier Le Bon Agent
Jocelyne et Santo GANGEMI
jeudi 16 juin 2016 à 17:05
"Khadija, Nous tenions à vous remercier pour la rapidité et l'efficacité avec laquelle vous avez conclu la vente de notre bien. Nous avons apprécié "travailler" avec vous et c'est sans hésitation que nous vous recommanderions à des proches en quête d'un agent immobilier. Merci encore pour votre gentillesse, votre sourire et la...
Site :
http://www.lebonagent.fr
Le site des Notaires de Magny En VEXIN
Votre Notaire est en mesure de vous aider et de vous conseiller
C'est sa fonction et son rôle
MARIAGE: UN CONTRAT POURQUOI FAIRE ?
Dans leur grande majorité, les Français n'établissent pas de contrat au moment de se marier. Ils adoptent ainsi, souvent sans le savoir, le régime légal de communauté d'acquêts. Conçu pour le...
Date: 2013-11-14 17:49:06
Site :
http://www.magny-notaires.com
Les hypothèques | Éducaloi
Les hypothèques
luriiSokolov / iStock / Thinkstock
George a besoin d'argent pour s'acheter une auto. Sa banque accepte de lui prêter la somme demandée en échange d'une hypothèque sur sa maison. George a déjà une hypothèque sur cette maison. Il l'a donnée à une autre banque, il y a dix ans, quand il a emprunté de l'argent pour acheter la maison.
George déniche une offre très...
Date: 2017-12-15 10:47:05
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educaloi.qc.ca
Huit (8) conseils fiscaux pour la vente du chalet – Blog | N15
Huit (8) conseils fiscaux pour la vente du chalet
Comment payer le moins d'impôt possible !
1. Exemption pour résidence principale
Il est connu que la vente de votre résidence principale peut s'effectuer sans impact fiscal. Vous n'êtes toutefois pas obligés de choisir votre « maison » pour bénéficier de cette exemption fiscale. En effet, la décision d'attribuer à l'une de vos...
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Immobilier : pourquoi il vaut mieux louer et ne plus ...
Des annonces affichées sur la vitrine d'une agence immobilière à Lille.
afp.com/Philippe Huguen
Devenir propriétaire de sa résidence principale, un rêve pour beaucoup de Français, et un dogme souvent conforté par les professionnels du secteur à coups de sondages. En réalité, la location peut être une meilleure option.
Je viens de mettre mon appartement en vente, avec la ferme...
Site :
votreargent.lexpress.fr
La hausse de la tva en janvier 2014 | Article Juridique de ...
La hausse de la TVA en janvier 2014
Publié par Documentissime le 19/11/2013 - Dans le thème :
Consommation et Concurrence
| Lu 43171 fois | 44 réactions
Créée par la loi du 10 avril 1954 à l'initiative de Maurice Lauré, la TVA - Taxe sur la Valeur Ajoutée, est un impôt indirect sur la consommation. Elle constitue la principale ressource financière des finances publiques, puisqu'elle...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / prix du notaire pour l'achat d'une maison
Projet immobilier Montpellier : et pourquoi pas la ...
Vous avez un projet immo Montpellier ? Vous avez envie d'investir votre argent dans la pierre, car vous avez bien pris conscience que c'était peut-être l'un des meilleurs investissements possible ?
Dans ce cas, vous devez être au fait du marché immobilier local. Avez-vous pris connaissance d'un programme immobilier Montpellier neuf, dans votre secteur ?
C'est une bonne solution...
Site :
http://www.projetimmobiliermontpellier.com
Condos Neufs Montréal | Condo à Montreal | Mondev
Plateau-Mont-Royal
LaSalle
Chaque arrondissement met de l'avant un mode de vie particulier, similaire de bien des façons, mais différent sous d'autres aspects. Dans ces secteurs, il ne manque pas de lieux, de boutiques et d'éléments qui traduisent un esprit communautaire unique. En construisant de nouveaux condos dans ces quartiers de Montréal, nous tentons non seulement de répondre à la...
Site :
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Cour de cassation
LE RETRAIT DU ROLE ET LA PEREMPTION DEVANT LA COUR DE CASSATION
à travers les ordonnances rendues en application des articles 1009-1 et suivants du NCPC
par Sébastien Bonfils,
Assistant de justice à la Cour de cassation
1. Présentation - Le retrait du rôle est une mesure de suspension de l'instance en cassation prise par le premier président ou le magistrat délégué en application de...
Site :
courdecassation.fr
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