Articles sélectionnés pour le thème : frais de notaire en cas de vente d'une maison
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Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015 ...
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Demande
Bonjour, je souhaite avoir des conseils sur un éventuel investissement immobilier en nue-propriété au regard de ma situation patrimoniale, et également sur les programmes actuels de Perl et iPlus...
Votre profil : Projet d'investir en immobilier en France ou à l'étranger.
Les services de notre cabinet : conseils stratégique pour choisir le dispositif immobilier le plus...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Achat - Brésil 2017, l'essentiel des démarches ...
Pour information : la recherche d'un appartement à louer est un vrai parcours du combattant, nous sommes au Brésil et cela, il ne faut pas le perdre de vue.
Entre les appartements vides, sales, mal proportionnés (petit), vétustes, entourés de 4 tours distantes de 30 m les uns des autres, proches d'immeubles en construction.
La meilleure option est de prendre son temps et de visiter.
Faite...
Date: 2017-07-29 08:28:16
Site :
http://www.bresildemarches.com
Etude de Me Dominique POISSON | Frais d'acquisition et ...
Elle est composée :
D'émoluments qui peuvent être :
proportionnels. Ils sont calculés à partir d'un pourcentage (un taux) lié à la valeur de l'opération énoncée dans l'acte. Ce taux est dégressif et varie selon la nature de l'acte (donation, déclaration de succession, vente immobilière...). Depuis l'arrêté du 26 février 2016, le notaire peut accorder une « remise » sur les...
Site :
http://www.poisson.charente-maritime.notaires.fr
Thèmes liés : pourcentage frais de notaire pour l'achat d'une maison / tarif de notaire pour l'achat d'une maison / montant frais notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison
Toulouse : La cote par quartiers - Le Point
CENTRE
Carmes, Capitole, Saint-Etienne , Saint-Aubin, Saint-Georges, Chalets
Fait nouveau, l'attentisme s'est invité dans l'immobilier de l'hypercentre, longtemps synonyme de valeur refuge : "Jusqu'ici épargnés des vicissitudes ayant touché les autres secteurs depuis 2008, les beaux quartiers du centre ralentissent à leur tour", confirme Me Philippe Pailhès. Ainsi, après des années de...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : frais de notaire maison 150 000 euros / frais de notaire pour l'immobilier ancien / evolution du prix de l'immobilier notaire / frais de notaire dans l'immobilier neuf / prix des frais de notaire dans l'ancien
Cession de vos biens - RBC Dominion valeurs mobilières
1re méthode : Testaments (actifs homologables)
Votre testament est le pivot de votre plan successoral. Il est également essentiel si vous voulez que vos volontés soient exécutées le plus rapidement possible et avec le minimum de frais.
Le testament est un document juridique que vous signez en présence de deux témoins; eux-mêmes y...
Site :
http://www.rbcdvm.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire en cas de vente d'une maison / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement
Négociation du prix de vente : Lettre faisant ... - L'Obs
Vous souhaitez acheter un appartement ou une maison, vous en avez trouvé un(e) qui vous intéresse et vous formulez, par courrier, une offre d'achat au vendeur (particulier, agence immobilière ou notaire). Dans votre lettre, vous proposez un prix revu à la baisse, car vous avez déjà atteint le maximum de votre budget.
Notre conseil
Si vous proposez, dans votre lettre d'offre d'achat, le prix...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / montant frais notaire pour l'achat d'une maison
Lille, la cote quartier par quartier - Le Point
Abonnez-vous
"Il n'est pas simple de se loger à Lille. Seulement 27 % des logements existants appartiennent à des propriétaires, le reste est aux mains des investisseurs. Cela rend la primo-accession difficile", déplore Régis Fauchard, de l'agence Sésame. Une pénurie de logements qui fait qu'après une année très ralentie pour cause de crise les prix sont à nouveau en augmentation. Les...
Site :
http://www.lepoint.fr
Mon site SPIP - L’administration provisoire des biens ...
A certains moments de leur vie, des personnes se retrouvent incapables de gérer leurs biens. Cette incapacité peut être temporaire ou définitive. Pour mieux protéger ces personnes, le législateur a instauré en 1991 la loi sur la protection des biens (loi du 18/07/91) et l'a modifiée par la loi du 3 mai 2003. Ces lois ne concernent que la gestion des biens et non les personnes à...
Date: 2017-12-15 13:27:49
Site :
http://www.ucp-asbl.be
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire en cas de vente d'une maison
Archives de l'État à Arlon - Archives de l'État en Belgique
Archives de l'État en Belgique
Notre mémoire à tous !
Archives de l'État à Arlon
T : +32 (0)63 22 06 13
F : +32 (0)63 22 42 94
Heures d'ouverture :
Du mardi au vendredi : de 9h à 16h30.
Les 1ers samedis du mois : de 9h à 12h30 et de 13h à 16h (la consultation de documents originaux le samedi se fait uniquement sur réservation, au plus tard le vendredi à 13h.)
En juillet et en août...
Site :
http://arch.arch.be
Thèmes liés : frais de notaire pour l'immobilier ancien / frais de notaire et droit d'enregistrement belgique / frais de notaire pour la vente d'une maison en belgique / frais de notaire pour la vente d'une maison pour le vendeur / frais de notaire en cas de vente d'un bien
Peut-on emprunter plus que le prix payé pour sa propriété ...
Mise de fonds, honoraires du notaire, taxe de bienvenue, frais de déménagement... Pour les nouveaux acheteurs, les dépenses à prévoir pour l'acquisition d'une première propriété peuvent paraître étouffantes.
Plusieurs se posent alors la question: puis-je emprunter plus que le prix que je vais payer pour ma maison pour être en mesure de couvrir tous ces frais?
Il est possible d'obtenir...
Site :
http://blog.duproprio.com
Thèmes liés : montant des frais de notaire lors d'une vente / qui paie les frais de notaire lors d'une vente / frais de notaire lors d'une vente de maison / qui paie le notaire lors de la vente d'une maison / frais notaire lors d'une vente
Acheter une maison au Québec en étant étranger, est-ce ...
Acheter une maison au Québec en étant étranger
Ecrit par: abdennour 15-06 à 18:18
peut on acheter(cash) une maison au quebec si on est français (non-résidant permanent et ne desirant pas s'y installer mais uniquement pour passer des vacances)???,si oui, y a t'il des frais (taxe,..) suplémantaires pour un acheteur etrangé (qui ne souhaite pas s'y installer)???, j'attend une réponse de...
Site :
https://www.immigrer.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'une maison quebec / montant frais notaire pour l'achat d'une maison / acheter maison notaire frais / frais de notaire sur achat maison de plus de 5 ans / frais de notaire pour l'achat d'une maison en france
Droit Civil: L'usufruit - CARLSCOACHING
I. Les caractères généraux de l'usufruit
1. Indépendance de l'usufruitier et du nu-propriétaire
Comme son nom l'indique, l'usufruit confère l'usus et le fructus ; mais il n'a pas le pouvoir de disposition, l'abusus du propriétaire. Le nu-propriétaire n'a pas le droit de détruire la chose et, s'il conserve la possibilité d'aliénation, il lui est très...
Site :
http://carlscoaching.over-blog.com
Thèmes liés : obligation du notaire lors d'une vente / frais de notaire a la charge de l'acquereur / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire droit au bail commercial
CONSEIL MUNICIPAL - Site officiel de la Commune en Aveyron
Séance du 31 août 2017
COMPTE RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 31 AOUT 2017
Présents : Paul MARTY, Corinne ICHARD, MARRE David, BRIENT Danielle, MAUREL Pierre, CROS Gérémy, DANEZAN Alain, ATLANI Claudette, MARRE Patrick, MAIA Francine, FERNANDEZ Karine, RUELLOT Micheline
Étaient absents : LOUVET Olivier, BALLIEU Marie-Anne
Procuration : BALLIEU Marie-Anne à Claudette ATLANI, Olivier LOUVET...
Site :
http://www.la-salvetat-peyrales.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / notaire pour l achat d un bien immobilier
Immobilier Bretagne - maisons a vendre
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Site :
http://bretagne-immobilier-direct.com
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Les notaires proposent des conseils gratuits partout en ...
03 mars 2016 à 08:17 | #
Bonjour à tous,
Je viens de consulter la liste des rencontres: aucune prévue pour le 05 mars dans le Nord ni dans l'Aisne... A bon entendeur salut !
Cordialement/
JED
07 janvier 2016 à 09:24 | #
Comme dans tous jobs lier aux services de la population, qui restent pourtant dans certaines situations une obligation de passage imposé, il y a des "brebis galeuses" dont je...
Site :
http://www.notretemps.com
Thèmes liés : qui paie les frais de notaire lors d'une succession / frais de notaire lors d'un deces / qui paie les frais de notaire lors d'une vente / remuneration du notaire lors d'une succession / conseil de l'ordre des notaires du nord
Clé Immobilier - Bourges
150 EUR TTC
Gratuit si la vente du bien concerné est confiée à l'agence
Il convient pour les propriétaires vendeurs qui souhaitent s'affranchir totalement des contraintes liées à la commercialisation.
Durée : il est d'une durée irrévocable de trois mois et se renouvelle pendant 12 mois. Il a donc une durée totale de 15 mois. A l'issue des 3 premiers mois, il peut être dénoncé ave...
Site :
http://www.cle-immobilier.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier
Indivision - Conseil en gestion de patrimoine
Si l'habitation principale du couple a été achetée en indivision, il faut soit que l'un rachète la part de l'autre pour rester dans les lieux, soit vendre d'un commun accord. Pas si simple...
L'indivision fait peur : elle fait figure de nid à conflits, dont on peut sortir, certes, à tout moment (nul n'est censé rester dans l'indivision, proclame le code civil), mais le plus souvent par le...
Site :
http://planete-patrimoine.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire sur vente bien immobilier / vente de bien immobilier chez notaire / honoraires notaire vente bien immobilier
Que devient un crédit immobilier en cas de divorce
En cas de divorce, c'est votre situation juridique (contrat de mariage) qui déterminera la propriété du bien et la règle de partage.
Sommaire
6 Quelques principes à retenir en cas de divorce
Quel avenir pour votre bien, et donc votre crédit immobilier ?
Le divorce n'entraîne pas l'extinction du prêt immobilier souscrit à deux: la clause de solidarité prévue au contrat implique la...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire bien immobilier divorce / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire sur vente bien immobilier
Droit des successions en France — Wikipédia
Droit des successions en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Cet article ou cette section concernant le droit doit être recyclé .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Une...
Date: 2017-09-29 18:12:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : frais de notaire partage bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire droit de succession entre epoux / succession notaire bien immobilier / frais de notaire droit de succession
Revendre à soi-même par le biais d'une sci. Est-ce légal
Il faut juste prendre
quelques précautions.
Vous possédez une maison et aimeriez répartir le paiement de la lourde taxation des revenus fonciers qu'il génère autrement. Vous décidez donc, pour ne plus avoir personnellement à prendre en charge seul cette fiscalité, de créer une société civile immobilière dans le but de lui revendre votre bien immobilier. Ceci ne pose pas de...
Site :
http://sci-societecivileimmobiliere.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire a la charge de l'acheteur / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire partage bien immobilier
Peut-on revendre sa maison ou son bien immobilier à sa ...
Il faut juste prendre
quelques précautions.
Vous possédez une maison et aimeriez répartir le paiement de la lourde taxation des revenus fonciers qu'il génère autrement. Vous décidez donc, pour ne plus avoir personnellement à prendre en charge seul cette fiscalité, de créer une société civile immobilière dans le but de lui revendre votre bien immobilier. Ceci ne pose pas de...
Site :
sci-societecivileimmobiliere.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire a la charge de l'acheteur / frais de notaire partage bien immobilier / frais de notaire sur vente bien immobilier
La liquidation d'une succession | Éducaloi
Pendant la liquidation d'une succession, c'est le tuteur qui représentera l'enfant mineur.
Dès qu'un enfant mineur hérite d'une succession, il faut procéder à un inventaire des biens de la personne décédée afin de s'assurer de la solvabilité de la succession.
Un mineur ne peut jamais renoncer à un tel inventaire. Celui-ci est un outil de protection pour le mineur, bien qu'il ne puisse...
Date: 2017-12-15 09:33:05
Site :
educaloi.qc.ca
Thèmes liés : succession notaire bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / notaire pour la vente d un bien immobilier
Crédit Pour Surendetté: Réméré, Prêt Entre Particuliers ...
Une fois devant la commission de surendettement, les choses sont claires : il ne sera presque plus possible de faire un emprunt. Les personnes ainsi prises en charge devront se creuser la tête pour savoir comment obtenir un crédit quand on a un dossier à la banque de France.
La règle est particulièrement valable pour un crédit immobilier pour surendetté (plus la somme d'argent est...
Site :
http://creditsocial.net
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Forum immobilier : Délai signature acte de vente ...
Délai signature acte de vente
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16/04/2015 à 18:45 par lebonpoirrot
Bonjour,
J'aimerais savoir s'il est possible d'un vendeur annule toute la vente parce que nous avons quelques jours de retard pour la signature de l'acte définitif.
Pour le moment, le notaire n'a pas envoyé le décompte à payer et le rdv.
Mais la banque demande 7 jours de latence entre le rdv et le déblocage des...
Site :
lavieimmo.com
Thèmes liés : signature acte vente notaire delai depasser / signature acte vente notaire delai / signature compromis vente sans notaire / pret immobilier signature notaire / frais de notaire pour la vente d'une maison pour le vendeur
Passer de locataire à propriétaire : 8 dépenses à prévoir ...
Accueil » Blogue » Acheteurs » Passer de locataire à propriétaire : 8 dépenses à prévoir
Passer de locataire à propriétaire : 8 dépenses à prévoir
mardi 28 mars 2017 par Isabelle Roy - Publié dans Acheteurs
Votre «4 1/2 » ne répond plus à vos besoins? Vous n'avez plus assez de place ou le bruit de vos voisins vous cause des migraines? La solution à vos problèmes est...
Site :
http://blog.duproprio.com
Thèmes liés : prix acte de vente notaire / frais de notaire pour acte de vente / frais de notaire droits de mutation / honoraires notaire vente maison / montant des frais de notaire dans l'ancien
Argent Assurance - UFC-Que Choisir
Thématique
Argent Assurance
Assurance, épargne, fiscalité, placements financiers, tarifs bancaires... Il est parfois difficile de s'y retrouver. À l'UFC-Que Choisir, nos experts vous proposent des enquêtes, études, décryptages et fiches conso pratiques pour répondre à vos interrogations et vous guider dans vos démarches.
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Site :
https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un terrain en france / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l achat d un terrain / frais de notaire pour l'achat d'une maison en france / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier
Avocat droit du travail - Guillaume Pierre cabinet d ...
Michelle de Nancy a dit:
bonjour Maître,
j'ai acheté une voiture au garage qui me la cassé une semaine lors d'un essai....il ma fait recopier une lettre disant que je lui redonnerai l'argent que je toucherai c'est a dire son assurance se que j'ai fait mais sur la valeur total il y avait le retrait de la franchise qui veut que je rembourse à travers l'assurance du crédit et le tatouage j'ai...
Site :
http://www.gpierreavocat.fr
Thèmes liés : frais de notaire lors d'une vente d'appartement / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / qui paie les frais de notaire lors d'une vente / frais de notaire lors d'une vente en viager / notaire pour la vente d un bien immobilier
Achat d'un bien immobilier : Lettre de proposition de prix ...
Vous souhaitez acheter un appartement ou une maison. Vous en avez trouvé un(e) qui vous intéresse et vous formulez, par courrier, une offre d'achat au vendeur (particulier, agence immobilière ou notaire). Dans votre lettre, vous proposez un prix revu à la baisse, car le bien immobilier en question ne bénéfice pas d'une bonne situation géographique (exposition au nord, isolement, proximité...
Investir 5000 euros : acheter un parking ou des parts de ...
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Investir 5000 euros : acheter un parking ou des parts de SCPI ?
Dans quoi investir avec 5000 euros ? C'est la question qu'il est possible de se poser quand on possède un petit capital et qu'on veut le faire travailler autrement qu'avec un livret A. Parmi les placements rémunérateurs, on retrouve le parking souterrain et les parts de SCPI. La rentabilité de l'un comme de l'autre...
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http://immobilier2015.com
Malte Immobilier
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