Articles sélectionnés pour le thème : frais notaire achat terrain a batir
→ 134 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Estimation des frais - Notaire.be
Ce calcul donne une estimation globale des frais d'actes de vente. Sachez aussi que, selon ce que prévoit le compromis de vente, une partie des frais pourrait être prise en charge par le vendeur. Contactez votre notaire pour plus de précisions.
x
Abattement ordinaire en Flandre
En cas d'achat d'un bien immobilier, la première tranche de 15.000 euros est libérée des droits...
Site :
notaire.be
Vendre : Questions courantes - Groupe FIKS : Agences ...
Il existe différentes valeurs immobilières, chacune ayant son utilité en fonction de chaque situation.
La valeur vénale :
la valeur vénale est le prix que l'on peut raisonnablement espérer obtenir lors de la vente d'un bien dans des conditions normales de marché, avec une publicité adéquate et dans un délai raisonnable.
La valeur en vente forcée
La valeur en vente publique...
Date: 2018-04-27 05:26:56
Site :
http://www.fiks.be
Acheter un terrain : les différentes étapes - La Maison ...
Pour en savoir plus :
Frais de notaire
Les frais de notaire pour un terrain constructible viabilisé varient selon le prix d'acquisition de votre parcelle et le biais par lequel vous entrez en possession du bien (ex. via un particulier ou un professionnel). Les frais de notaire varient entre 7 à 8% en moyenne.
Option
Cette étape vous permet de réserver le terrain de votre choix pendant un délai sans aucune contrepartie.
Réservation d'un terrain (en lotissement)
Votre choix de terrain à bâtir sera confirmé par la signature d'une promesse de vente. Cette promesse de vente précise le...
Site :
https://www.maisondescompagnons.com
Terrain à bâtir et déclaration préalable de division
Terrain à bâtir et déclaration préalable de division
Rubrique «Autres»
A côté des terrains à bâtir issus de lotissement soumis à permis, coexistent désormais les terrains à bâtir de lotissements « simplifiés » que constituent ceux provenant de division foncière par voie de déclaration préalable.
La variété juridique des terrains à bâtir a donc été, héritage de la...
Site :
https://www.forumconstruire.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a construire / frais de notaire pour l'achat d'un terrain en lotissement / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir
FRAIS D'ACQUISITION SUR INVESTISSEMENT????(terrain ...
Re : FRAIS D'ACQUISITION SUR INVESTISSEMENT????(terrain,immeuble)
Bonjour
Pour l'instruction du 15 juillet, voir ici
Dans le cas de l'achat d'un immeuble, il faut séparer dans la compta le prix du terrain nu et l'immeuble.
Si vous n'acheter qu'une partie de l'immeuble, la valeur du terrain sera calculé au prorata de la co-propriété.
Suivant l'article de fiscalnet.be
FiscalNet - Impôts sur...
Date: 2018-04-29 03:27:35
Site :
http://forum.comptable.be
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un terrain nu / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l achat d un terrain / frais de notaire achat d un terrain
Acheter Construire à Madagascar ! Investir au soleil
A Madagascar, une fois que le notaire a rédigé, vérifié, signé avec les parties, remis à chacune d'elle l'acte notarié en bonne et due forme, ce qui se fait dans la matinée, il faut aller chercher soit même son titre de propriété !
Pour cela, il faut aller à la Conservation Foncière de la Propriété Privée, présenter son acte notarié ainsi que le duplicata du titre foncier que...
Site :
http://www.lesbonnesaffaires.net
Calculer - Notaire.be
entre 800,00 et 1.100,00 EUR
Transcription hypothécaire
230,00 EUR
TVA
Ce calcul donne une estimation globale des frais d'actes de vente. Sachez aussi que, selon ce que prévoit le compromis de vente, une partie des frais pourrait être prise en charge par le vendeur. Contactez votre notaire pour plus de précisions.
x
Abattement ordinaire en Flandre
En cas d'achat d'un bien immobilier, la...
Site :
notaire.be
Frais et procédure d'acquisition - Adaquo - Real Estate
Frais et procédure d'acquisition
Frais de notaire
Le notaire public Suisse agira pour l'acheteur et le vendeur. Les frais de notaire varient par canton. Dans le Valais et Canton de Berne, les coûts d'achat totaux (frais de notaire, frais d'enregistrement et les impôts d'achat ) reviennent vers les 3 % du prix...
Date: 2017-09-20 16:45:00
Site :
http://www.adaquo.ch
Les déductions fiscales au Luxembourg - Guide des impots
Depuis 2018, les nouvelles fiches de retenue d'impôt ne mentionnent plus les différentes déductions (FD = frais de déplacements ; DS = Dépenses spéciales ; CE = Charges extraordinaires ; AC = Abattement conjoint) des contribuables résidents mariés ayant demandé une imposition individuelle avec réallocation du revenu ainsi que des non-résidents mariés qui ont demandé une imposition...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
N° 85 - 31.10.00 - Les frais accessoires en matière de ...
N° 85 - 31.10.00 - Les frais accessoires en matière de terrains
Edition n°. 85 du 30 octobre 2000
Les frais accessoires en matière de terrains: le droit comptable triomphe.
Auteur:
José Haustraete ,
Membre du Conseil National IPCF
Avant même que la jurisprudence faisant suite à l'introduction de la législation comptable voie le jour, nous défendions, dans la documentation de...
Site :
http://www.ipcf.be
Le calcul de TVA sur la marge pour les marchands de biens ...
Bienvenue sur Investir-et-immobilier.com ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livret qui vous explique comment faire un bénéfice entre l'achat et la revente. Cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !
Voici une question qui tracasse souvent les marchands de biens.
Sur chaque opération, vous devez régulariser la TVA.
Cette TVA par opération vient ensuite...
Vente : plus-value immobilière | Notaires de Paris - Ile ...
Envoyer à un ami
publié le 06/10/2016
La plus-value réalisée lors du transfert de propriété à titre onéreux d'un bien immobilier est en principe passible de l'impôt sur les plus-values.
Quelles sont les personnes imposables ?
Le régime des plus-values immobilières s'applique aux personnes physiques qui réalisent une plus-value lors de la vente d'un bien immobilier :
soit...
Date: 2017-10-01 14:12:25
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Pourquoi devoir utiliser un avocat dans la procédure d ...
le processus d'achat britannique, un Notaire n'est pas nécessaire dans le processus d'achat immobilier. Le vendeur et l'acheteur sont assistés dans la transaction par leur propre avocat. Ainsi, l'avocat de l'acheteur, et l'avocat du vendeur, sont ceux qui, du début à la fin, contrôlent et gèrent le processus de vente, jusqu'à la finalisation avec le changement de nom de la...
Chez le notaire
Comment concrétiser mon achat?
Le contrat de réservation
La promesse de vente
Vous allez signer une promesse de vente. Elle est conclue devant notaire ou simplement entre vous et le vendeur ( dans ce cas elle devra être enregistrée sous 10 jours à la recette des impôts de votre domicile ou de celui du vendeur sous peine de nullité ) sous la condition suspensive de l'obtention des prêts....
Date: 2002-07-19 15:02:19
Site :
http://variance.free.fr
Frais Notaire Achat Place Parking - Immojojo
Frais Notaire Achat Place Parking
Plus de 1 000 résultats
1
Maison neuve, 109 m², Saint-Clément-de-la-Place (49370)>
à partir de 179 342 EUR - 6 pièces
Maison de 109 m², composée au RDC d'un séjour lumineux traversant de 35 m², une cuisine, une chambre avec placard, WC et cellier. A l'étage, 3 chambres avec placards, une salle de bains, une salle d'eau + WC. Maison RT 2012 à haute...
Site :
http://www.immojojo.com
Procesus d'achat vente a Espagne | Immobilier Costa Brava
Processus d'achat vente en Espagne
Avant d'acheter un bien en Espagne, il est nécessaire de connaitre les règles d'acquisition.
Vous trouverez ci-dessous les points qui doivent retenir votre attention.
Avant d'acheter un bien en Espagne
Il est d'usage si l'achat est négocié que l'acquéreur paie de 10% du prix d'achat; Il est donc impératif de pouvoir vous acquitter de cette somme à court...
Site :
immobiliercostabrava.com
Procesus d'achat vente a Espagne | Immobilier Costa Brava
Processus d'achat vente en Espagne
Avant d'acheter un bien en Espagne, il est nécessaire de connaitre les règles d'acquisition.
Vous trouverez ci-dessous les points qui doivent retenir votre attention.
Avant d'acheter un bien en Espagne
Il est d'usage si l'achat est négocié que l'acquéreur paie de 10% du prix d'achat; Il est donc impératif de pouvoir vous acquitter de cette somme à court...
Site :
immobiliercostabrava.com
Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire
20
Votre profil membre est suspendu.
Pour réactiver votre profil, veuillez nous en faire la demande en cliquant ici
Lien à copier :
Achat notifié par un notaire
Je vais enregistré un achat d'un terrain bâtis d'une association par une autre association.
J' enregistre: D C
Mais je vais crédité quel compte?
Pour le règlement:
Mais quel...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l achat d un terrain / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Chambre des Notaires de la Charente-Maritime, immobilier ...
L'hypothèque ou la caution bancaire ?
Les frais d'acquisition
Vous avez le projet d'acheter ou de faire construire un logement. Vous faites vos comptes, vous calculez votre plan de financement. N'oubliez surtout pas les frais à ajouter au prix !
En effet, dans presque tous les cas, les prix de vente des immeubles (maisons, appartements, terrains à bâtir) sont fixés hors frais ...
Du neuf pour les ventes publiques - Mon projet - Je Vais ...
Du neuf pour les ventes publiques
23/02/11 à 13:15 - Mise à jour à 13:15
Source: Je Vais Construire
Imprimer
Vous connaissez certainement ces affiches jaunes portant la mention "vente publique". Autrefois, les séances publiques pouvaient différer d'un arrondissement à l'autre. Depuis le début de l'année, la procédure est identique dans tout le pays.
Un rassemblement de personnes qui font...
Site :
http://jevaisconstruire.levif.be
Frais Notaires Achat Place Parking - Immojojo
Frais Notaires Achat Place Parking
Plus de 1 000 résultats
1
Maison neuve, Saint-Martin-de-la-Place (49160)>
à partir de 188 806 EUR - 5 pièces
Grande parcelle à seulement 10 min de Saumur idéale pour votre projet de maison RT2012 .Familiale et lumineuse, cette maison de plain-pied vous accueille dans un très bel espace de vie lumineux grâce à sa grande baie vitrée donnant sur le...
Site :
http://www.immojojo.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'une maison neuve / frais de notaire pour achat d'une maison neuve / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison / frais de notaire pour l'achat d'un terrain en lotissement
Frais immobiliers, frais sur une vente immobilière ...
Chapitre: Achat - Vente
La vente immobilière d'un bien entraîne peu de frais pour le vendeur hormis le coût des diagnostics immobiliers obligatoires. Dans certains cas néanmoins le vendeur doit s'acquitter d'un certain nombre de frais : mainlevée d'hypothèque, charges de copropriété, plus-value immobilière, TVA. Les frais de notaires et éventuellement de commission d'agence sont à la...
Date: 2017-10-01 13:18:13
Site :
http://www.partenaire-europeen.fr
11. Le notaire et son rôle dans la conclusion d’une ...
En cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous accepter les termes et conditions
En cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions .
Le rôle du notaire
Au Québec c'est la loi : toute transaction immobilière doit être scellée par un notaire. Simplement dit, un notaire est un officier public et un juriste ayant le pouvoir d'authentifier tout acte ou contrat en y...
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Frais à payer pour la vente d'une maison ou d'un appartement
Immobilier-danger > Vente > Quels frais faut-il payer pour vendre un bien immobilier ?
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !
Quels frais faut-il payer pour vendre un bien immobilier ?
Lorsque vous vendez un bien immobilier, vous allez être amenés à payer différentes...
Echange Immo : échange définitif de maisons, d ...
Il s'agit bien d'un échange immobilier définitif par acte notarié (et non pas un échange temporaire de vacances).
Tentez votre chance, qu'il s'agisse d'un appartement, d'une maison, d'un terrain à bâtir ou bien d'un immeuble de rapport ou même d'un commerce, d'une propriété agricole... afin de satisfaire une mutation professionnelle, un changement de région ou de résidence...
Site :
http://www.echange-immo.fr
Immobilier Notaire Toulouse - Notaire à Toulouse
Immobilier Notaire Toulouse
La vente et l'achat d'un bien immobilier chez votre notaire près de Toulouse
La vente immobilière chez un notaire est la rencontre de deux volontés, celles du vendeur et de l'acquéreur qui se mettent d'accord sur la transmission d'un bien à des conditions déterminées et moyennant un prix arrêté. Dès que la vente est immobilière, c'est-à-dire qu'elle...
Site :
chavignynotairetoulouse.fr
Calcul de frais d'achat | Chambre de Versailles
Accueil > Outils > Calcul de frais d'achat
Estimation des frais d'un achat immobilier
Estimation des frais d'acquisition
Sélection du type de bien
Acquisition d'un bien bâti
(appartement ou maison, garage, cave)
Acquisition d'un bien en l'Etat...
Date: 2017-10-01 08:22:13
Site :
http://www.chambre-versailles.notaires.fr
L'UTILISATION DE LA SOPOCIETE POUR DETENIR UN PATRIMOINE ...
Chargé de conférence à la maîtrise spéciale en gestion fiscale
I. INTRODUCTION
Cette note a pour objet d'analyser l'intérêt fiscal que présente la constitution d'une société pour détenir un patrimoine immobilier, par rapport à la détention d'un tel patrimoine par une personne physique.
Dans un premier temps, nous rappellerons le régime d'imposition d'un immeuble à l'impôt des...
Site :
http://www.idefisc.be
Les frais de notaire - lesiteimmo.com
Les frais de notaire
Les frais de notaire
Le rôle du notaire consiste à constater et authentifier l'accord entre deux parties. Ceci par le bais d'un acte qu'il signe avec ces parties. Le notaire est délégataire de la puissance publique, ce qui lui confère un certain monopole. Sa rémunération est dans ce cas tarifée et est dénommé « émolument ».
Le Notaire est également une...
Site :
https://www.lesiteimmo.com
Influence des ressources - SFPD
Le total des pensions et des ressources (après déduction de certaines exonérations) est divisé par le nombre de cohabitants y compris le demandeur :
d'une part, les personnes dont les ressources sont prises en compte ;
d'autre part, les enfants cohabitants mineurs et majeurs du demandeur pour lesquels des allocations familiales sont perçues.
Ce montant divisé sera déduit du montant...
Date: 2017-10-01 11:06:48
Site :
http://www.onprvp.fgov.be
Achat d'un terrain pour construction - Précautions et ...
Tout replier Tout déplier
Précautions et vérifications avant achat du terrain
Quelle que soit la formule retenue pour construire, il convient d'étudier le projet globalement - achat du terrain et construction de la maison - avant de s'engager à acheter un terrain. Son emplacement - isolé hors lotissement ou dans un lotissement - entraîne des démarches et des conséquences différentes.
Il...
Site :
anil.org
Calcul de frais d'achat | Chambre de l'Essonne
Accueil > Outils > Calcul de frais d'achat
Estimation des frais d'un achat immobilier
Estimation des frais d'acquisition
Sélection du type de bien
Acquisition d'un bien bâti
(appartement ou maison, garage, cave)
Acquisition d'un bien en l'Etat...
Date: 2017-10-01 11:08:47
Site :
http://www.chambre-essonne.notaires.fr
Me BOZEC, Notaire : l'Immobilier à Douarnenez (Maison ...
Découvrez les annonces immobilières (maison, appartement, terrain à bâtir) de l'office notarial ainsi que les services proposés par votre notaire
Le notaire est un juriste de proximité et il peut vous conseiller pour vos projets immobiliers, ainsi que tous projets familiaux et professionnels.
Il vous aide...
Site :
http://www.notaire-bozec.com
Calcul de frais d'achat | Chambre des Hauts-de-Seine
Accueil > Outils > Calcul de frais d'achat
Estimation des frais d'un achat immobilier
Estimation des frais d'acquisition
Sélection du type de bien
Acquisition d'un bien bâti
(appartement ou maison, garage, cave)
Acquisition d'un bien en l'Etat...
Date: 2017-10-01 08:06:23
Site :
http://www.notaires92.fr
Calcul de frais d'achat | Chambre de Seine et Marne
Accueil > Outils > Calcul de frais d'achat
Estimation des frais d'un achat immobilier
Estimation des frais d'acquisition
Sélection du type de bien
Acquisition d'un bien bâti
(appartement ou maison, garage, cave)
Acquisition d'un bien en l'Etat...
Date: 2017-10-01 16:47:52
Site :
http://www.chambre-seineetmarne.notaires.fr
Investissement immobilier : Les Avantages d’un Immeuble De ...
Investissement immobilier : Les Avantages d'un Immeuble De Rapport
7 commentaires
Tweet
Investir dans l'immobilier peut se faire à travers à travers de nombreux types de biens différents (appartements, maisons, surfaces commerciales, terrains, etc..). Et il est possible gagner de l'argent avec tous, dans la mesure bien entendu où l'on agit avec sagesse et après avoir profondément analysé...
SCI - Archive 3 Forum fiscal SCI
Les apports de bien immobiliers à une SCI exigent de passer devant notaire et entraîne l'imposition des plus-values (sans parler de la TVA sur l'apport d'un terrain).
Par ailleurs, une SCI étant transparente, les conditions de prêt à une SCI sont les mêmes que celles pour un prêt personnel : aussi, la capacité d'endettement de la SCI est la même que celle de ses associés.
[ Retour au...
Date: 2017-12-14 17:02:44
Site :
http://creationsci.free.fr
II. Base de la réduction d'impôt - bofip.impots.gouv.fr
- Pusignan, Jons, Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnier, Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône) ;
- Herbiers (Vendée).
b° Logements situés outre-mer
170
Pour les logements situés outre-mer, le plafond de prix de revient est fixé à 4 000 EUR par mètre carré de surface habitable.
c° Articulation entre les plafonds de prix de revient par mètre carré de surface habitable et la limitation...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Forum sortir indivision cession indivision - Guide de l ...
Accueil > Forum thématique pour indivisaires
Forum sortir indivision cession indivision
Une indivision n'a pas pour vocation de durer, aussi la sortie d'une indivision est plus facile que de sortir d'une SCI.
Ce forum est destiné à recevoir toutes vos questions et remarques sur le thème de la sortie d'une indivision :
Avant d'acheter à deux un bien en indivision, en raison de la...
Site :
l-indivision.fr
Immoweb : 1er site immobilier en Belgique - Tout l'immo ici!
© IMMOWEB SA/NV 2017
Avant de vous engager dans l'achat d'une maison ou d'un appartement, fixez-vous un budget... et assurez-vous qu'il est complet. Comment ? Immoweb recense pour vous tous les paramètres financiers à prendre en considération, avant et après l'achat. On fait les calculs ensemble, taxes et frais compris ?
Avant de vous intéresser de plus près aux biens immobiliers...
Site :
http://www.immoweb.be
EVOLUTION IMMOBILIER ANCIEN - france-inflation.com
Choisir dans l'odre le regroupement pour l'indice immobilier recherché puis préciser la date et le prix d'achat. (Cliquer sur le choix même si unique pour passer à l'étape suivante)
Evolution annuelle de l'immobilier depuis les années 1900
L'indice du prix des logements anciens a été reconstitué despuis 1840 pour les logements à Paris et depuis 1936 pour les logements en France.
Depuis...
Site :
http://france-inflation.com
Immobilier Notaire Toulouse - Chavigny Notaire Toulouse
Notre office de notaire est spécialisé dans l'immobilier.
Le notaire pratique aussi lui-même parfois la négociation par le biais des annonces immobilières des notaires et bénéficie d'une réelle expertise en matière de vente immobilière notamment pour déterminer la valeur réelle du bien en se référant aux données statistiques de la profession. Il peut proposer des biens...
Site :
chavignynotairetoulouse.fr
Les frais de notaire - lesiteimmo.com
Zonage de la loi Pinel
Pour les professionnels
Diffusez vos annonces avec abonnement
Diffusez vos annonces sans abonnement
La qualité et la fraîcheur de votre annonces
Connectez-vous à votre interface pro
Les frais de notaire
Les frais de notaire
Le rôle du notaire consiste à constater et authentifier l'accord entre deux parties. Ceci par le bais d'un acte qu'il signe avec ces parties. Le...
Site :
https://www.lesiteimmo.com
CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...
Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page
Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.
Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...
Date: 2017-06-07 13:57:52
Site :
http://www.maisonsweb.com
Vente maison a esch lallange - Page 3 - IMMOTOP.LU
Vente maison a esch lallange
Liste
1930
année
Agence ImmoAssur vous propose une jolie maison dans une situation tranquille et à quelques minutes du centre ville se composant ainsi: Au rez-de-chaussé: hall d'entrée, salon de +- 19,60m2, cuisine équipée séparé de 15,60m2, salle de douche et WC séparé rénovée en 2015. Au premier étage: hall de nuit et deux belles chambres à coucher...
Site :
https://www.immotop.lu
L'avant-contrat de vente d'un terrain à construire ...
Calcul PTZ +
L'avant-contrat de vente d'un terrain à bâtir
Vous avez enfin trouvé votre terrain ? Il ne vous reste plus qu'à en faire l'acquisition ! Vendeur et acquéreur doivent signer un avant-contrat de vente (un compromis de vente ou une promesse de vente) qui détermine les conditions dans lesquelles se fera la vente et qui préc�?de la signature définitive de l'acte authentique de...
Site :
http://www.acheter1bien.com
Gexham - Evaluation immobilière
La Valeur vénale
Généralités :
L'évaluation immobilière, c'est l'ensemble des opérations nécessaires afin de déterminer la valeur d'un bien. Ces évaluations peuvent avoir plusieurs buts, ce qui explique les écarts d'appréciation parfois importants à l'égard d'un même immeuble.
Les valeurs les plus connues sont :
la valeur vénale : (utilisée par les notaires) c'est la valeur...
Site :
http://www.gexham.be
Financement construction maison ... - maison-conseil.com
Bon à savoir
1. L'achat du terrain : « Dis-moi où? Je te dirai combien ! »
Son prix dépend de sa superficie et de sa situation. Les écarts varient sur une échelle de 1 à 10 et parfois plus selon la région où vous décidez de faire bâtir votre maison. A titre d'exemple, selon le...
Date: 2013-04-11 16:27:23
Site :
http://www.maison-conseil.com
BOI (Bulletin Officiel des Impôts ... - bofip.impots.gouv.fr
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr