Mise en vente d'un logement social - Ministère de la ...

Acte de vente lors d'un achat immobilier en Espagne chez ...

Qu'est-ce que l'Acte de Vente quand on achète un bien immobilier en Espagne?

Escritura Pública

Une fois que vous avez trouvé le bien immobilier que vous souhaitez en Espagne et que vous avez signé un compromis de vente (Contrato de Arras o Contrato de Compraventa), le notaire donne foi et légalise la vente via un acte juridique qui atteste que vous êtes le nouveau propriétaire du bien :...

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Site : immobilier-en-espagne.com

Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

Enregistrement comptable : achat notifié par un notaire

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Achat notifié par un notaire

Je vais enregistré un achat d'un terrain bâtis d'une association par une autre association.

J' enregistre: D C

Mais je vais crédité quel compte?

Pour le règlement:

Mais quel...

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Site : https://www.compta-online.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l achat d un terrain / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien

RFPI - Plus-values immobilières - Biens imposables

RFPI - Plus-values immobilières - Biens imposables

Conformément aux dispositions du I de l' article 150 U du code général des impôts (CGI) , les plus-values imposables sont celles qui proviennent de la cession à titre onéreux de biens immobiliers, bâtis ou non bâtis, ou de droits relatifs à ces biens.

I. Immeubles

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Tous les immeubles, qu'ils soient bâtis ou non bâtis, constituent des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain agricole / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier

IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...

§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux

Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :

Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :

5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...

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Date: 2002-12-30 14:59:44
Site : http://www.profiscal.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a construire / frais de notaire pour l'achat d'un terrain agricole

Notaires Foch, Scp De Notaires - Avocat à Montpellier ...

Des milliers de questions et réponses vous attendent

Du divorce à la création d'entreprises, nous avons forcément la réponse à votre question

Mon ophtalmo a fait un mauvais diagnostic: que dois-je faire?

Le rôle d'un médecin ophtalmologiste est de diagnostiquer les maladies liées aux yeux et dépister les troubles de la vision telles que la myopie, l'hypermétropie, la presbytie ou...

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Site : jechoisismonavocat.com

Thèmes liés : frais de notaire lors d'un achat appartement / qui paie les frais de notaire lors d'un achat / frais de notaire lors d'un achat / frais de notaire lors d un achat / frais de notaire pour l'achat d'un bien

Investir dans un immeuble de rapport - esprit-riche.com

Michael Ferrari Finances personnelles , Investissement immobilier 72 Commentaires

Téléchargez gratuitement le premier chapitre du livre Devenez Riche Recevez 60 EUR (Parrainage Boursorama) en cliquant ici et un ebook offert

 Etienne est conseiller en gestion de patrimoine et auteur du blog Indépendance Financière . Lorsque nous nous sommes rencontré, il m'a tout de suite fait part de son...

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Site : http://esprit-riche.com

Télé-Québec : Légitime dépense

Émission du 28 septembre 2009

Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux

Si vous avez un prêt hypothécaire fermé pour encore quelques années, saviez-vous que vous pourriez bénéficier des bas taux d'intérêt actuels et sauver beaucoup d'argent? En effet, malgré les pénalités parfois salées imposées par les institutions financière, casser son hypothèque avant terme peut...

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Site : http://legitimedepense.telequebec.tv

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Le testament en 10 questions | Coup de Pouce

Pourquoi doit-on faire son testament?

Principalement pour garder le contrôle sur la transmission de nos biens et de notre argent après notre mort, c'est-à-dire pour qu'ils soient transmis à ceux et celles que nous avons choisis, sans complications juridiques et sans conflits.

2. Si on décède sans testament, que se passe-t-il?

Le législateur va alors tout décider pour nous, c'est ce qu'on...

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Site : http://www.coupdepouce.com

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Rachat de credit, Regroupement de crédits | Solutis

ActualitésToute l'actualité

Durée et taux du rachat de crédits

La durée d'un rachat de crédit dépendra essentiellement de sa nature, c'est à dire qu'un financement dit "immobilier" pourra être conclu sur une durée minimale de 60 mois (soit 5 ans) et sur une durée maximale de 420 mois (soit 35 ans). Un rachat de credit dit "consommation" sera proposé sur une durée minimale de 12 mois...

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Site : https://www.solutis.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien / notaire pour l achat d un bien immobilier

Compromis de vente : délais, rétractation et clauses ...

Accueil > Conseil immobilier > Compromis de vente

Les éléments essentiels du compromis de vente

Par Louis SERICOLA

Définition

Le compromis de vente immobilier est la forme d'avant-contrat la plus utilisée. Il finalise l'accord qui intervient au terme de la négociation entre le vendeur et un acheteur potentiel et donne toutes les informations liées au logement et aux différents éléments...

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Site : http://www.creditas.fr

LMNP : investissement LMNP et défiscalisation

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Lmnp Ancien : Les réponses à vos questions !

08 juillet 2016 Le LMNP ancien se définit comme un bien immobilier dit « de seconde main », c'est-à-dire qu'il a été déjà occupé par un ou plusieurs résidents auparavant. Les logements meublés attirent toujours des investisseurs car ils permettent d'engendrer... Lire la suite

Simulation LMNP gratuite

LMNP : Site...

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Site : http://www.informations-lmnp.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien

Réponse ministérielle -Divorce : des frais de notaire ...

Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.

Vous pouvez néanmoins consulter cette page.

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Lors d'un divorce ou de la dissolution d'un pacte civil de solidarité, le contribuable qui rachète à son ex-conjoint ou son ex-partenaire sa demi-part du logement afin de pouvoir garder le domicile familial est soumis à une imposition de 2,5 % perçu au profit de l'Etat. C'est ce que précise le ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique dans une réponse ministérielle du 7 avril 2015.

Les droits de...

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Site : https://www.service-public.fr

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

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On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2017-12-15 14:49:02
Site : conso.net

Le compromis de vente - agence-etoile.fr

Le compromis de vente : votre agence est agréée pour le rédiger.

Posté le 29 juillet 2015

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Mise à jour du 23 septembre 2016

Votre agent immobilier est juridiquement compétent pour sécuriser le compromis de vente

Vous avez trouvé le bien immobilier de vos rêves, votre offre a été acceptée et vous prenez la décision d'acheter : la signature d'un compromis de vente est...

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Site : https://www.agence-etoile.fr

Immobilier à vendre en Thaïlande

Recherchez

Immobilier à vendre en Thaïlande

Pour acheter ou louer l'appartement idéal en Europe, les démarches sont longues, coûteuses et fastidieuses : comparer toutes les annonces immobilières, participer aux visites groupées, constituer un dossier avec de bonnes garanties financières, puis attendre une réponse positive et tout recommencer le cas échéant...

En France, les prix ne...

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Site : http://www.5stars-immobilier.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un appartement neuf / frais de notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l achat d un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier

L'acquisition et la cession du fonds de commerce en résumé

Par CORENTIN DELOBEL, Avocat - Modifié le 21-08-2017

L'acquisition ou la cession d'un fonds de commerce n'est pas un simple contrat qui suppose un simple accord sur le prix et le bien. Un tel projet doit s'insérer dans une dimension plus globale. Cet article s'inscrit volontairement dans une orientation destinée aux acquéreurs inexpérimentés, bien qu'il y ait nécessairement des...

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Date: 2017-10-01 11:16:33
Site : juritravail.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / opposition notaire vente fonds de commerce / frais notaire vente fonds de commerce

Portail e-Justice européen - Professions juridiques et ...

Vous trouverez ici un aperçu des différentes professions juridiques.

Les professions juridiques - introduction

Cette rubrique contient des informations sur les professions du monde judiciaire (description, conditions d'accès à la profession, etc.).

Aperçu du système judiciaire

Au Luxembourg, les juridictions sont organisées en deux ordres, à savoir l'ordre judiciaire et l'ordre...

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Site : https://e-justice.europa.eu

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / conseil de l'ordre des notaires / conseil de l ordre des notaires / diplome d'aptitude aux fonctions de notaire / diplome d aptitude aux fonctions de notaire

Ambassade de la République de Corée en France

1 acte de naissance, 1 fiche d'état-civil familial et 1 acte de mariage de moins de 3 mois délivrés par la mairie coréenne + 1 copie intégrale d'acte de mariage délivré par la mairie française

1 attestation de domicile délivrée par la mairie coréenne

1 formulaire de 'lettre d'invitation' + 1 formulaire de 'personal details form' remplis et signés (formulaires à télécharger)

:...

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Site : http://fra.mofa.go.kr

Thèmes liés : frais de notaire lors d'un achat / frais de notaire lors d un achat / frais de notaire en cas d achat / frais de notaire acte de mariage

Concubins : comment acheter un bien immobilier à deux - PAP

Le concubinage est une union de fait, caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe différent ou de même sexe, qui vivent en couple. Si la définition du concubinage apparaît à l'article 515-8 du Code civil, la loi donne peu d'effets au statut.

Ainsi, aucune règle particulière n'est prévue pour l'impôt sur le...

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Site : pap.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien

Pour faire de la location meublée, investissez en Europe ...

A Budapest, Prague, Riga et Varsovie, les prix de l'immobilier restent raisonnables. La location meublée de courte durée y est rentable et peu taxée. Cap sur ces capitales de l'Est !

Devenir aujourd'hui propriétaire-bailleur à Paris, destination touristique par excellence, relève du sacerdoce. Les prix sont élevés , en moyenne 8430 euros le mètre carré selon la Chambre des notaires de...

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Site : votreargent.lexpress.fr

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Immobilier en 2015 : quelles prévisions d'évolution

Immobilier-danger > Actualité immobilière > Immobilier 2015 : tendances et prévisions

Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?

> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !

Immobilier 2015 : tendances et prévisions

Quel est le bilan pour le marché immobilier en 2014 ? À partir de ce résumé des tendances récentes,...

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Site : https://www.immobilier-danger.com

Le crédit immobilier | Institut national de la consommation

1 - Avant de vous lancer dans la recherche de votre crédit

1.1 - Qu'entend-on par crédit immobilier ?

Au sens large, un crédit immobilier peut être défini comme un prêt d'argent visant à financer une opération immobilière.

Mais dans le cadre de cette fiche, nous nous intéresserons exclusivement aux crédits immobiliers pour lesquels la loi a prévu des dispositions spécifiques en vue...

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Date: 2017-12-15 11:54:33
Site : conso.net

Vaut-il mieux être propriétaire ou locataire de son logement

Question ouverte posée par ellison

Vaut-il mieux être propriétaire ou locataire de son logement ?

La question mérite d'être posée car d'apr�?s un logiciel de simulation, il faut attendre 12 ans pour que le proprio soit gagnant financi�?rement par rapport au locataire !

1) le locataire ne paye pas la taxe fonci�?re

2) comme il ne paye pas tous les mois une somme d'argent à la banque...

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Site : http://www.boursorama.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien

Faut-il craindre le droit de préemption sur les fonds de ...

Faut-il craindre le droit de préemption sur les fonds de commerce ?

15/05/2010 13:50:00

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Faut-il craindre le droit de préemption sur les fonds de commerce ?

La loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises dite « loi Dutreil » a instauré un droit de préemption par les communes des fonds artisanaux, des fonds de commerce, des baux commerciaux et des...

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Site : http://www.toute-la-franchise.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir