Faire appel à un avocat, un médecin, un notaire, un ...

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 Médecins :

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Le notaire consulaire n'a pas...  [suite...]

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Liste des Salons de la mariée du Québec

Liste des Salons du mariage et des Salons de la mariée du Québec

mona janvier 16, 2013

Liste des Salons du mariage et des Salons de la mariée au Québec.

Vous prévoyez un mariage ou une union civile dans les prochains mois ou la prochaine année?

Une des premières tâches que vous aurez à effectuer est de visiter un salon du mariage ou un salon de la mariée. Vous trouverez, à la fin de cet article, une liste non exhaustive des salons du mariage et des salons de la mariée. Ces salons seront pour vous une excellente occasion de retrouver, en un même lieu, la plupart des professionnels et des services dont...  [suite...]

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Immobilier: bien évaluer les frais de notaire - Les Echos.fr

On a coutume de dire que les frais de notaire, lors de l'acquisition d'un bien ancien, s'élèvent à environ 10 % de sa valeur. Combien représentent­ils précisément selon les cas ? De quoi sont­ils constitués et à qui sont­ils destinés ? Les réponses à toutes ces questions pour lever un coin de voile.

Lors de l'achat d'un appartement situé dans un immeuble ancien ou achevé depuis...  [suite...]

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notaires92.fr - Chambre des Hauts-de-Seine

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Chambre des Hauts-de-Seine Aller au contenu principal En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. En savoir plus sur les cookies (Fermer X) Une des 5 Chambres des Notaires de Paris - Ile-de-France...  [suite...]

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Comment devenir notaire en cote d'ivoire

Comment devenir notaire en cote d'ivoire ?

cmt-devenir.fr » COMMENT DEVENIR NOTAIRE EN COTE D'IVOIRE ?

Comment devenir notaire en cote d'ivoire, idées et ressources

Mélodie a effectué le 27/12/2015 à 10h06 un tri dans une liste des ressources de qualité pour répondre à votre question comment devenir notaire en cote d'ivoire. Le sujet devenir notaire en cote d'ivoire, tendance en 2017 nous allons essayer d'apporter des...  [suite...]

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Le guide des successions sur le site de l'Etat de ... - ge.ch

1. Qui sont les héritiers ?

Les héritiers sont désignés:

par la loi Règle de droit Ensemble des règles de conduite qui gouvernent les rapports entre les hommes et dont le respect est assuré par l'autorité publique (droit objectif). Désigne également les prérogatives attribuées à un individu (droit subjectif). écrite à portée générale et impersonnelle, applicable à tous, votée...  [suite...]

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Liste noire de notaires contraire à la loi « Informatique ...

Publier une liste noire de notaires sur un site internet sans permettre à ces professionnels de s'opposer à ce que leurs coordonnées y figurent est contraire à la loi « Informatique et libertés ». Dans un arrêt du 11 janvier 2007, la cour d'appel de Bourges a confirmé la condamnation prononcée par le tribunal correctionnel de Bourges du 5 juillet 2006.

En 2002, la Ligue européenne de...  [suite...]

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Le clerc au Moyen Âge - Les clercs notaires dans les ...

Les clercs notaires dans les testaments foréziens des xive et xve siècles

Marie-Thérèse Lorcin

Texte intégral

1 Le clerc séculier au Moyen Âge, XXIIe congrès de la Société des Historiens Médiévistes de l'Enseig (...)

1A la fin du Moyen Âge, le mot clerc a de multiples sens. Dans les textes littéraires comme ailleurs, il sert souvent à distinguer l'homme instruit de l'illettré,...  [suite...]

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Sommaire - GENEAGIL

Les notaires sont des officiers publics chargés de dresser des actes et contrats auxquels les parties veulent donner un caractère d'authenticité.

Le notariat avant la Révolution française.

Si le notariat en France est très ancien (il a pénétré en France dès la fin du XIe siècle dans les vallées du Briançonnais), les documents antérieurs au XVIe siècle ne sont pas abondants. De...  [suite...]

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