Articles sélectionnés pour le thème : frais de notaire pour un fond de commerce
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Marie CHAPIN, notaire assistant, est plus...
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Droit Civil: L'usufruit - CARLSCOACHING
I. Les caractères généraux de l'usufruit
1. Indépendance de l'usufruitier et du nu-propriétaire
Comme son nom l'indique, l'usufruit confère l'usus et le fructus ; mais il n'a pas le pouvoir de disposition, l'abusus du propriétaire. Le nu-propriétaire n'a pas le droit de détruire la chose et, s'il conserve la possibilité d'aliénation, il lui est très...
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A Madagascar, une fois que le notaire a rédigé, vérifié, signé avec les parties, remis à chacune d'elle l'acte notarié en bonne et due forme, ce qui se fait dans la matinée, il faut aller chercher soit même son titre de propriété !
Pour cela, il faut aller à la Conservation Foncière de la Propriété Privée, présenter son acte notarié ainsi que le duplicata du titre foncier que...
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C'est sa fonction et son rôle
MARIAGE: UN CONTRAT POURQUOI FAIRE ?
Dans leur grande majorité, les Français n'établissent pas de contrat au moment de se marier. Ils adoptent ainsi, souvent sans le savoir, le régime légal de communauté d'acquêts. Conçu pour le...
Date: 2013-11-14 17:49:06
Site :
http://www.magny-notaires.com
Les Tarifs de Notre Etude. - officenotarial-rameauxblanc.fr
La somme que l'on verse au notaire, que l'on nomme communément et improprement « frais de notaire » comprend en réalité :
- Les taxes qui vont à l'Etat et aux collectivités locales (env. 8/10e des frais) : ce sont les sommes que le notaire est tenu de percevoir et de reverser à l'Etat pour le compte de son client. Elles varient suivant la nature de l'acte et la nature du bien.
- Les...
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http://www.officenotarial-rameauxblanc.fr
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Les frais de notaire - lesiteimmo.com
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Les frais de notaire
Les frais de notaire
Le rôle du notaire consiste à constater et authentifier l'accord entre deux parties. Ceci par le bais d'un acte qu'il signe avec ces parties. Le...
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Cession de droit au bail commercial - Modèle, Exemple type
Cession de droit au bail commercial
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
En tant que locataire, vous pouvez signer un contrat de cession de droit au bail commercial à condition de respecter certaines conditions et formalités. Rédigez ce contrat en quelques clics grâce à notre modèle type à remplir en ligne.
A propos de ce contrat de cession de bail
Cession de droit au bail et cession...
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Modèle de bail commercial précaire ... - Droit-finances.net
Adresse............
Plusieurs locataires
2° - Lesquels s'engagent solidairement au respect de toutes les obligations leur incombant en vertu de la présente location.
Société en formation
2° - M.......... (nom, prénom, domicile) agissant au nom et pour le compte de la société ........ (dénomination, forme, capital), en formation, spécialement habilité à cette fin aux termes de...
Date: 2017-12-11 10:46:13
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http://droit-finances.commentcamarche.net
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Notaire Sabine Willaume Reims : Vente appartement, maison ...
Téléphone : 03 26 40 98 98
lexique
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z
A
Ab intestat : En l'absence de testament. Les biens constituant la succession sont repartis entre les héritiers suivant les règles légales.
Abus de droit : Utiliser un droit dans un but autre que celui prévu par la loi constitue un abus de...
Modele : contrat de bail commercial - Documents.fr
Contrat de bail commercial
Bail commercial : formalités
Le bail commercial peut être défini comme étant le contrat par lequel une personne dite le bailleur, loue un local à un commerçant industriel ou artisan, dit le preneur, afin que ce dernier puisse y exercer une activité commerciale. Ce statut particulier donne accès à certains droits tels que le droit de renouvellement du bail ou...
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Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
Saisie et vente forcée de droits incorporels
Saisie et vente forcée de droits incorporels Dubois-Huissier 2017-03-23T15:40:06+00:00
« Quiconque s'est obligé personnellement, est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. »
C'est en ces termes que l'article 2284 du Code civil pose le principe du droit de gage général que détient le...
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REVOLIM - La Revolution Immobilière
COMMERCE de 65 m² à DRAGUIGNAN
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DRAGUIGNAN:M LEMAITRE BERNARD vous accompagne dans vos démarches administratives et commerciales:Tél 06 62 09 82 70: A vendre FONDS DE COMMERCE de 65 m2, très bien situé centre ville avec terrasse intérieur de...
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N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
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ANNEXE N° 5 :...
sci et fiscalite, questions reponses sci, notaire ...
la fiscalité de la SCI
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d'une SCI, etc.
Calcul des frais de notaire et le la plus-value
Comment calculer les frais de notaire, et la plus-value lors de la vente d'un bien immobilier ?
Ces calculs sont fonction de divers critères. Concernant les frais de notaire à la charge de l'acheteur (qu'il s'agisse d'un particulier ou d'une SCI), comptez entre 9,8 et...
Site :
statutsdesci.com
Office notarial HUBERLAND, CAMPRODON, DE FREITAS BARRETO ...
HUBERLAND, CAMPRODON, DE FREITAS BARRETO, VIEIRA & JAUFFRET Notaires - PALAISEAU CEDEX
Présentation de l'office
Office notarial de PALAISEAU
Notre office notarial, situé à Palaiseau (91120) 13 rue Edouard Branly, a été la première étude créée en Essonne, en 1317.
L'office travaille principalement sur les communes de Palaiseau, Massy, Villebon-sur-Yvette, Verrières-le-Buisson,...
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http://officenotarial-91001.notaires.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire pour l'achat d'un parking / diplome d'aptitude aux fonctions de notaire / diplome d aptitude aux fonctions de notaire / frais de notaire pour l'immobilier ancien
La signature de l'acte de vente | Notaires de Paris - Ile ...
Toute vente immobilière doit être constatée par acte notarié. Après la signature de l'avant-contrat, le notaire réunit différentes pièces indispensables à la signature de l'acte de vente. Son travail ne se limite pas à collecter les informations, mais il procède à leur analyse afin d'assurer la conformité des faits et du droit, ainsi que la sécurité juridique de l'acte.
Les...
Date: 2017-10-01 08:07:02
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Comptavoo - Application en ligne
- les honoraires de notaire ;
- les frais d'insertion et d'affiches ;
- les frais d'adjudication ;
- les commissions versées à un intermédiaire ;
- les droits de succession ou de donation et honoraires versés au notaire à l'occasion de la transmission à titre gratuit (succession, donation ou donation-partage) comprenant le fonds de commerce ou un immeuble affecté à l'exploitation du fonds. A cet égard, il est rappelé que les dispositions du 4° quater du 1 de l'article 39 du CGI ayant été abrogées...
Site :
https://www.comptavoo.com
Thèmes liés : frais de notaire charge ou immobilisation / frais de notaire droit de succession / honoraires notaire donation / honoraires notaire succession / partage succession frais de notaire
Acte notarié ou acte sous seing privé ? - Fiches conseils ...
ACTE NOTARI�? OU ACTE SOUS SEING PRIV�? ?
Dernière mise à jour
le 01/10/2010
Lors d'une cession de fonds de commerce , les parties ne sont pas obligées de faire appel à un notaire pour établir l'acte de vente. Elles peuvent consigner leur accord dans un acte sous seing privé rédigé par leurs soins. Mais c'est bien plus risqué.
Définitions
On appelle acte sous seing privé l'acte...
Site :
cession-commerce.com
Thèmes liés : frais de notaire pour acte sous seing prive / frais de notaire pour un acte notarie / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / prix acte de vente notaire
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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http://www.bordeaux-huissier.com
BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
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(1) Au titre de cet exercice, la société ne bénéficie pas d'une exonération car la totalité de son chiffre d'affaires est réalisé en dehors des zones éligibles. Cependant, elle pourra à nouveau en bénéficier au titre de l'exercice suivant si elle réalise une partie de son chiffre d'affaires dans les zones éligibles, la règle du prorata s'appliquant exercice par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier
Simulation frais de notaire ancien ou neuf en fonction du ...
Vivre à Gerardmer
Immobilier Gerardmer
Achat, estimation, vente de maison, appartement, chalet ou ferme. Fonds de commerce également pour profiter d'une large clientèle issue du tourisme.
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Office notarial CORNELLI Cécile - Notaire MASSY (91)
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Coordonnées de l'Office notarial
L'Office notarial de Maître Cécile CORNELLI est situé à MASSY (91300) 11 bis Place de l'Union Européenne, dans le quartier dit « Vilmorin ».
La place de l'Union Européenne se trouve au pied de la nouvelle passerelle, face à la station de RER B et C « Massy-Palaiseau », et à la nouvelle gare TGV.
L'Etude est très facilement...
Date: 2016-11-07 14:49:18
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http://office-notarial-cornelli-massy.notaires.fr
Thèmes liés : montant des frais de notaire dans l'ancien / prix des frais de notaire dans l'ancien / frais de notaire pour l'immobilier ancien / cout frais de notaire contrat de mariage / frais de notaire contrat de mariage
Office notarial Office Notarial CORNELLI et GOBRON à MASSY
Office Notarial CORNELLI et GOBRON Notaires - MASSY
Présentation de l'office
NOTAIRES MASSY ATLANTIS - PLACE DU GRAND OUEST
Coordonnées de l'Office notarial
L'Office notarial de Maîtres Cécile CORNELLI et Ludovic GOBRON est situé à MASSY (91300) 17 Mail Altantis, Place du Grand Ouest dans le quartier « Atlantis ».
La place du Grand Ouest se trouve face à la gare TGV, au pied...
Site :
http://office-notarial-cornelli-massy.notaires.fr
Thèmes liés : office notariale immobiliere / office notarial / office notarial immobilier / prix de l'immobilier selon les notaires / frais de notaire dans l'immobilier
Vente immobilière: qui paie quoi, le conseil du notaire
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Afin d'éviter tout malentendu lors d'une vente immobilière , il est impératif d'évoquer la question des comptes entre le vendeur et l'acquéreur dès la signature de la promesse de vente , ce que fera systématiquement le notaire chargé de l'établir.
Ce que va payer le vendeur
Il y a tout d'abord les frais d'établissement des diagnostics immobiliers . Afin de pouvoir...
Comment se rémunère les notaires ? - IMMO LYON
Mandat immobilier : mandat simple ou exclusif, comment ça marche ?
La rémunération des notaires est réglementée selon 2 catégories : les actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires et la seconde : l'activité des notaires en matière commerciale exercée en leur qualité de délégataire du service public, et l'activité déployée par les notaires hors de leur mission...
Site :
immolyon.info
Thèmes liés : prix de l'immobilier selon les notaires / evolution du prix de l'immobilier notaire / les prix de l'immobilier notaires / prix de l immobilier notaire / notaire pour la vente d un bien immobilier
Ouvrir un commerce : Étude de marché et business plan
Ouvrir un commerce : Étude de marché et business plan
Étude de la concurrence et prévisionnel
07/09/2016 18:10:00
Ouvrir une franchise
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Le succès d'un commerce en franchise repose sur l'attractivité du concept, la notoriété de la marque, mais aussi (et surtout !) sur la pertinence de l'étude de marché et du business plan !
Le concept choisi peut être le meilleur du monde, si...
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http://www.toute-la-franchise.com
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Conseils des notaires
Evaluation immobilière
L'expertise immobilière est une activité traditionnelle du notaire car la valeur des biens immobiliers est au coeur de chaque projet immobilier. L'estimation et l'évaluation d'un bien immobilier permet aux notaires de conseiller, d'assister et de défendre leurs clients dans des situations aussi diverses que les donations, liquidations de...
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Les notaires répondent - L'Express
Les 20 questions le plus souvent posées aux études notariales, et leurs réponses
1 Pourquoi faire un testament?
Le testament permet soit de favoriser la personne de votre choix (même s'il n'existe, entre vous, aucun lien de parenté), soit d'exclure un ou plusieurs héritiers (autres que réservataires). Exemple: «J'entends priver mon neveu Untel de tout droit dans ma succession.» En effet,...
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Notaire — Wikipédia
Article détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-09-29 16:36:12
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https://fr.wikipedia.org
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Date: 2017-09-29 16:36:12
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Date: 2017-09-29 16:36:12
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La responsabilité civile du notaire - Conseil-Droit-Civil.com
La responsabilité civile du notaire
Auteur : Gabriel Seignalet
Fondateur de l'entreprise IUS GENTIUM,
Spécialisé en Droit civil, Droit des affaires, Droit du travail
Evaluation :
- Très satisfait de votre service!! Mes remerciements à l'équipe.
La responsabilité civile des notaires est étroitement liée à leur statut, très spécifique. C'est probablement pour cette raison que dans une...
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http://www.conseil-droitcivil.com
Thèmes liés : devoir du notaire lors d'une vente / obligation du notaire lors d'une vente / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / devoir conseil notaire
sci et fiscalite, questions reponses sci, notaire ...
Comment calculer les frais de notaire, et la plus-value lors de la vente d'un bien immobilier ?
Ces calculs sont fonction de divers critères. Concernant les frais de notaire à la charge de l'acheteur (qu'il s'agisse d'un particulier ou d'une SCI), comptez entre 9,8 et 12 % du prix de vente.
Régimes d'imposition d'une SCI ?
Brièvement, quels sont les régimes...
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