SCI : un bel outil patrimonial - CENTURY 21

SCI : un bel outil patrimonial

Par Christel Villedieu - Publié le 01/08/2017 - Mis à jour le 01/08/2017

Une société civile immobilière permet d'organiser la détention, la gestion et la transmission à moindre coût d'un patrimoine immobilier, par exemple à ses enfants.

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Vieille de deux siècles, la société civile immobilière (SCI) n'a pas pris une ride. Qu'il...

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Malte Immobilier

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Malte Immobilier

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Concubins : comment acheter un bien immobilier à deux - PAP

Le concubinage est une union de fait, caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe différent ou de même sexe, qui vivent en couple. Si la définition du concubinage apparaît à l'article 515-8 du Code civil, la loi donne peu d'effets au statut.

Ainsi, aucune règle particulière n'est prévue pour l'impôt sur le...

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Site : pap.fr

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Garantie de contenance | Actif-Geo

Garantie de contenance

Quand on achète un terrain ou une maison, aucune garantie de contenance ou de désignation n'est assurée.

Certes l'article 1616 du code civil stipule bien que le vendeur doit délivrer la contenance portée au contrat (surface d'un lot de lotissement par exemple). Mais combien de notaires insèrent des clauses de non-garantie.

Il est question aussi d'une règle qui...

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Site : http://www.actif-geo.fr

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Achat immobilier Vinon sur Verdon, maison Vinon sur Verdon ...

Mission : Agence à frais réduits Ventes et locations

Carte professionnelle nº5560 T délivrée par la préfecture de Draguignan

Propriétaire du site Internet : AGENCE LES CLEFS DU VERDON

Garant : CGAIM

Conception et Réalisation du site Internet : Immo One

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous...

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Crédit immobilier : aide dans votre recherche de prêt ou ...

Pourquoi souscrire ?

Pourquoi souscrire ?

L'achat d'un logement à soi est un événement important dans la vie. C'est un investissement très impliquant personnellement et financièrement. Or, trouver la meilleure solution de financement, celle qui vous correspond le mieux, n'est pas chose facile. Voilà pourquoi la MAIF a décidé de mettre à votre disposition un service en recherche de...

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Ne peut-on pas acheter une maison sans notaire ? | Yahoo ...

Ne peut-on pas acheter une maison sans notaire ?

Il sert à quoi lui pour être si cher ?

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Meilleure réponse:  cest comme si tu faisais des achats dans une pharmacie ou un hyper marché sans reclamer la facture.c'est très risqué en cas de vente ou d'achat frauduleux.ne me cite pas l'exmple d'une...

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SCI à l'IR ou à l'IS > comparatif du régime d'imposition ...

· Mis à jour

26/01/2017

Quelle est la différence entre une SCI à l'impôt sur le revenu (IR) et une SCI à l'impôt sur les sociétés (IS) ? Quel régime d'imposition est le plus avantageux ? Comment faire le bon choix ?

Les sociétés civiles immobilières sont soumises à l'impôt sur le revenu, selon le principe de la transparence fiscale : ce sont les associés qui sont soumis à...

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Site : https://www.creerentreprise.fr

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Immobilier Vinon sur Verdon : Les Clefs du Verdon

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Achat maison Pornic, agence immobilière de la Ria - 44

Tél : 02 40 82 00 40

Fax : 02 51 74 59 02

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Alignement, préemption, expropriation : quelles ...

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Élargissement ou construction de route, d'un stade... l'administration doit parfois empiéter sur les propriétés privées pour aménager les équipements collectifs

Être frappé d'alignement

Lorsque l'élargissement d'une voie publique devient indispensable, l'administration peut décider de s'approprier des bandes de terrain la bordant. Vous ne pouvez pas vous y...

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Site : http://www.cotemaison.fr

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Maison de charme dans le bourg de Sainte Marie à deux pas ...

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Enchère — Wikipédia

Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]

Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...

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Date: 2017-10-01 07:44:06
Site : https://fr.wikipedia.org

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Immobilier à vendre en Thaïlande

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Immobilier à vendre en Thaïlande

Pour acheter ou louer l'appartement idéal en Europe, les démarches sont longues, coûteuses et fastidieuses : comparer toutes les annonces immobilières, participer aux visites groupées, constituer un dossier avec de bonnes garanties financières, puis attendre une réponse positive et tout recommencer le cas échéant...

En France, les prix ne...

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Site : http://www.5stars-immobilier.com

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Huissier de Justice : Lexique juridique

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Huissier de Justice : lexique juridique

Lexique Huissier : ACTE

L'acte d'Huissier de Justice est un document écrit rédigé en langue française par un Huissier de Justice (assignation, signification de jugement, congé, procès-verbal de saisie-vente, procès-verbal de constat...).

L'acte rédigé avant ou hors de tout procès...

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Site : http://huissier-78-fourgnaud.fr

Déblocage des fonds - Courtier en prêt immobilier | ATIPA

Vous êtes : / Accueil / Courtier Immobilier / Autres FAQ / Déblocage des fonds

Déblocage des fonds

Le déblocage des fonds est une opération réalisée par la banque ou l'organisme de crédit pour mettre les fonds à disposition du notaire pour le compte du vendeur, du promoteur immobilier, ou de l'entreprise qui réalise des travaux. Que signifie "déblocage des fonds" dans le cas où vous...

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Site : http://www.courtier-atipa.fr

Où investir dans l’immobilier en 2017 : régions ...

            11,6 EUR

4,6%

Au-delà du simple rendement par le revenu (loyers perçus rapportés au prix d'achat), Meilleursagents.com a également étudié les perspectives de plus-values dans les grandes métropoles françaises. Dans une étude publiée en septembre 2016, le portail spécialisé mettait en avant Lyon, Nantes et Rennes à ce titre. A l'inverse, Nice offre les moins...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Etude de Me Dominique POISSON | Frais d'acquisition et ...

Elle est composée :

D'émoluments qui peuvent être :

proportionnels. Ils sont calculés à partir d'un pourcentage (un taux) lié à la valeur de l'opération énoncée dans l'acte. Ce taux est dégressif et varie selon la nature de l'acte (donation, déclaration de succession, vente immobilière...). Depuis l'arrêté du 26 février 2016, le notaire peut accorder une « remise » sur les...

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Site : http://www.poisson.charente-maritime.notaires.fr

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Société Wallonne du Crédit Social (SWCS) : prêts à ...

Société Wallonne du Crédit Social (SWCS) : prêts à tempérament ou hypothécaire à taux 0 ou très bas en Belgique !

Pour emprunter à très bon taux en Belgique, voire même pour faire un crédit sans intérêts, il est possible de se rapprocher de la société wallonne du crédit social, la fameuse SWCS. La première des conditions pour en bénéficier est d'habiter en Wallonie, ce qui...

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Site : http://creditsocial.net

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Quelles garanties pour l'achat d'une maison ...

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

Le 01/07/2010 à 22h08

Bonsoir,

Imagines, si tu achètes une maison qui a 11...

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Site : https://www.forumconstruire.com

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Vous, votre maison et l'architecte | Ordre des architectes

Une maison se construit par étapes successives : afin d'accélérer la marche de votre chantier (le coût final de votre construction en dépend), votre architecte peut vous assister dans chacune des étapes, soit dans le cadre de sa mission normale de maître d'oeuvre, soit parce que vous lui confiez des missions supplémentaires qui seront précisées dans le contrat que vous signerez.

Maisons...

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Site : http://www.architectes.org

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Un mineur peut-il être associé dans une SCI

Un mineur peut-il être

associé dans une SCI

Fréquemment, pour préserver la continuité après leur disparition, les parents recours à l'intégration d'un enfant mineur dans le capital de la société lors de la création d'une société civile immobilière - SCI - et plus particulièrement, lorsqu'elle est constituée de membres de la même famille ( informations complémentaires à ce...

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Site : statutsdesci.com

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Huit (8) conseils fiscaux pour la vente du chalet – Blog | N15

Huit (8) conseils fiscaux pour la vente du chalet

Comment payer le moins d'impôt possible !

1. Exemption pour résidence principale

Il est connu que la vente de votre résidence principale peut s'effectuer sans impact fiscal. Vous n'êtes toutefois pas obligés de choisir votre « maison » pour bénéficier de cette exemption fiscale. En effet, la décision d'attribuer à l'une de vos...

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Site : https://blog.n15.ca

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Divorce ou séparation et compte joint ou crédit bancaire

128 commentaires 14 notes - Réagissez à votre tour

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Bensaid  -  Le 3 février 2015 à 10h38

Bjr est il possible de demander a la banque de fermer le compte joint et de piocher chacun notre part de credit sur nos compte perso respective ??? Merci

JeChange  -  Le 5 février 2015 à 17h36

Bonjour,

 

Votre banque ne divisera pas en 2 la mensualité pour la...

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Site : https://www.jechange.fr

Prêt travaux: Comparaison de +15 taux en Belgique ...

Le prêt travaux/rénovation Cofidis est un prêt à tempérament pour

Petits et gros travaux de 5.001 à 50.000 euro

Propriétaire ou locataire sans justification d'utilisation

Pas besoin de changer de banque, le montant est versé sur le compte bancaire de votre choix

 

- TAEG: Taux Annuel Effectif Global = indicateur normalisé qui rend possible la comparaison des différents prêts &...

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Site : https://www.mes-finances.be

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L’hypothèque c’est quoi ? - Annuaire Immobilier

Si vous ne remboursez plus les échéances de votre prêt, les prêteurs, ou le banquier peut mettre en vente votre bien.

L'hypothèque une garantie pour le prêteur

Dans l'acquisition d'un bien immobilier, lorsque celui-ci est hypothéqué dans le but d'obtenir un prêt pour financer le bien en question, l'hypothèque du bien, permet à la banque prêteuse ou au prêteur d'argent de se garantir...

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Site : https://www.annu-immobilier.com

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Fiscalité SCI - droits de succession : 5 % au lieu de 60 %.

Grâce à la SCI :

Ne payez plus que 5 %

sur le montant des parts sociales

au lieu des 60 % (maximum)

de la valeur des biens

en cas de succession !

S'il est fiscalement un élément qui peut faire pencher la balance en faveur de la création d'une SCI, c'est bien celui d'éviter les lourds frais de succession que viennent grever un héritage. Jusqu'à 60 % selon les...

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Site : http://www.gerantdesci.com

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Les 10 secrets les mieux gardés de l’Immobilier – Les ...

Les 10 secrets les mieux gardés de l'Immobilier - Les révélations de MeilleursAgents.com

17 avril 2012

L'immobilier résidentiel est un marché très complexe sur lequel les apparences sont parfois trompeuses... C'est ce qu'a révélé MeilleursAgents.com, à l'occasion du Salon National de l'Immobilier 2012. Dans le cadre d'une conférence interactive sur « Les 10 secrets les mieux gardés...

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Site : meilleursagents.com

Passer par un courtier en crédit immobilier : comment ça ...

3 Comment fonctionne conseilfinancement.com

1. Quel est l'intérêt de passer par un courtier ?

Un courtier est partenaire des banques - et non leur concurrent, tout en étant totalement indépendant. Il bénéficie de propositions bancaires préférentielles et en fait une analyse OBJECTIVE.

S'adresser à un courtier apporte comme premier avantage de gagner du temps :...

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Site : conseilfinancement.com

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News | Chambre des Notaires du Sénégal

·      Le titulaire du droit réel

·      Le représentant

·      Le cas de la déclaration de command

Art 316 et 317 COCC :

Définition : L'acheteur peut, par une déclaration formelle de command insérée dans le contrat de vente, se réserver,pendant un délai fixé, le droit de céder le contrat à un tiers.

Effets de la déclaration de command Le commandé, en faisant la...

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Date: 2017-12-15 15:52:47
Site : http://www.notairesenegal.sn

vente aux enchéres | Immobilier

Ignorer

Pour participer à une vente il faut :

- déposer une consignation de 10% de la mise à prix par ch�que de banque, prél�vement, virement à l'avocat, ou cautionnement bancaire, consignation rendue si on n'est pas adjudicataire

- visiter le bien, ou donner mandat à quelqu'un de visiter le bien

- remplir avec justificatifs, une fiche de renseignements qui démontre qu'on...

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Site : http://www.boursorama.com

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Peut on résilier un mandat de vente immobilier ? - Blog ...

Lorente sur 7 juin 2017 à 21:28

Bonsoir ,

Nous avons signes un mandat simple de vente pour notre maison le 17 mai 2017 -,le mandat ne comporte pas de numéro et il n'y avait pas de bon de rétraction .

Nous ne voulons plus la vendre et voulons y rester encore quelques années .

Est il possible d'annuler ce contrat ? Que risquons nous ?

Merci

Ari sur 8 juin 2017 à 05:15

Bonjour Lorente,

Comme...

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Site : https://www.blog-comment-vendre-sa-maison.com

Achat Maison / Villa L'escala - immostreet.com

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( * ) Prix net, hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière.

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Achat terrain constructible : acheter terrains à plusieurs ...

Acheter un terrain à plusieurs

Une solution économique pour faire construire....

Etant donné le prix du foncier, de plus en plus de futurs propriétaires envisagent, pour faire des économies, d'acheter un terrain à plusieurs ... Voyons ci-après les différentes possibilités (juridiques) pour l'achat du terrain et la construction de la maison.

 

Acheter un grand terrain et le diviser en...

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Site : http://www.maison-construction.com

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Mon-2epilier.ch: le guide pratique du 2e pilier et libre ...

Je veux acheter mon logement principal

Devenir propriétaire grâce à son 2e pilier

L'utilisation de son 2e pilier pour financer les fonds propres de son futur logement est très contrôlée et peut parfois ressembler à un véritable parcours du combattant.

Qui ne rêve pas d'accéder à la propriété et vivre avec sa famille dans ses propres murs ? En effet, avec les taux hypothécaires...

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Date: 2017-10-01 16:47:14
Site : http://www.mon-2epilier.ch

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J'ai besoin d'argent rapidement tout de suite comment ...

» 27 Septembre 2017, 12:19

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Investir (ou non) dans une place de parking en concession ...

Investir (ou non) dans une place de parking en concession à 2500EUR ?

Dans le but de rester au contact du marché immobilier de ma région et notamment de la ville dans laquelle j'ai réalisé mon premier investissement locatif , je me suis paramétré depuis quelques semaines des alertes sur le pap.fr et seloger.fr. Je jette aussi régulièrement un oeil sur leboncoin.fr, le site de petites...

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Date: 2017-10-01 01:29:09
Site : http://www.plus-riche-et-independant.com

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Réside Etudes investissement, comprendre et réussir son ...

Réside Etudes investissement , comment investir avec Réside Etudes ?

Toutes les étapes d'un investissement en avec Réside Etudes :

Comprendre les avantages d'un investissement en résidence médicalisée.

La sélection des programmes en Ehpad.

Le choix de l'intermédiaire pour acheter son bien immobilier médicalisé.

Le formalisme d'un investissement dans une chambre en maison de...

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Site : https://www.leguidedupatrimoine.com

CONSEIL MUNICIPAL - Site officiel de la Commune en Aveyron

Séance du 31 août 2017

COMPTE RENDU DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 31 AOUT 2017

Présents : Paul MARTY, Corinne ICHARD, MARRE David, BRIENT Danielle, MAUREL Pierre, CROS Gérémy, DANEZAN Alain, ATLANI Claudette, MARRE Patrick, MAIA Francine, FERNANDEZ Karine, RUELLOT Micheline

Étaient absents : LOUVET Olivier, BALLIEU Marie-Anne

Procuration : BALLIEU Marie-Anne à Claudette ATLANI, Olivier LOUVET...

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Site : http://www.la-salvetat-peyrales.fr

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Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015 ...

Code Postal*

Demande

Bonjour, je souhaite avoir des conseils sur un éventuel investissement immobilier en nue-propriété au regard de ma situation patrimoniale, et également sur les programmes actuels de Perl et iPlus...

Votre profil : Projet d'investir en immobilier en France ou à l'étranger.

Les services de notre cabinet : conseils stratégique pour choisir le dispositif immobilier le plus...

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Site : http://calci-patrimoine.com

Calcul de vos frais de notaire - Achat immobilier Neuf et ...

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Site : https://www.nexity.fr

Thèmes liés : calcul frais de notaire achat immobilier neuf / calcul frais de notaire achat immobilier / frais de notaire sur achat immobilier neuf / calcul frais de notaire sur achat / calcul frais notaire immobilier

Vous souhaitez revendre votre LMNP ? Confiez le à un ...

3. La fiscalité de la revente LMNP

TVA à la revente

La cession entre 2 investisseurs LMNP, assujettis à la TVA, sera effectuée suivant l'art 257 bis du CGI, en vertu duquel le second investisseur reprend les engagements TVA du premier et, en conservant le bail commercial (nouveau bail ou reprise du bail existant), reste dans le champ d'application de la TVA jusqu'à la fin de la 20ème année...

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Site : http://www.lerevenupierre.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire lors d'une vente immobiliere / frais de notaire lors d'une vente pour le vendeur

Puis-je vendre ma maison en viager en présence d’enfants ...

Le viager est une forme de vente immobilière : une personne généralement âgée vend sa maison en contrepartie d'une rente viagère, en conservant, éventuellement, le droit d'y rester vivre. Seulement, dans le cas où il y a une présence d'enfants, peut-on vendre son bien en viager ?

A l'heure où les incertitudes augmentent sur les retraites et sur l'allongement de la durée de vie et les...

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Date: 2017-12-15 13:13:57
Site : http://memoire.lavoixdunord.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'une maison en viager / frais de notaire lors d'une vente en viager / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'une maison

Jeune investisseur immobilier: Immeuble avec cash-flow ...

Taux de rendement de l'immeuble

Sans entrer tout de suite dans les détails de ces méthodes, je vous donne quand même le taux de rendement du cas présenté dans l'article ci-haut mentionné. Retourner lire les détails du cas  au besoin.

Lors de l'acquisition de l'immeuble, le propriétaire ne donne pas...

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Date: 2017-10-01 15:17:34
Site : http://www.jeuneinvestisseurimmobilier.com

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Transfert d'hypothèque ? - Pim.be

Accueil >Transfert d'hypothèque ?

Transfert d'hypothèque ?

Vendre une maison hypothéquée ne pose pas de problème, pour autant que le prix soit suffisant pour rembourser les dettes. Mais, si le vendeur désire acheter un autre immeuble, il peut toujours demander le maintien du crédit et un transfert de l'hypothèque.

Une majorité d'acquéreurs ont recours au crédit hypothécaire pour...

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Site : https://www.pim.be

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Ambassade de la République de Corée en France

1 acte de naissance, 1 fiche d'état-civil familial et 1 acte de mariage de moins de 3 mois délivrés par la mairie coréenne + 1 copie intégrale d'acte de mariage délivré par la mairie française

1 attestation de domicile délivrée par la mairie coréenne

1 formulaire de 'lettre d'invitation' + 1 formulaire de 'personal details form' remplis et signés (formulaires à télécharger)

:...

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Site : http://fra.mofa.go.kr

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Le droit sénégalais : bail emphytéotique de 99 ans pour un ...

Si le terrain objet de l'achat a un numéro de titre foncier, vous devenez automatiquement propriétaire d'un droit réel et les réalisations faites dessus vous appartiennent.

Dans le cas du bail de 99ans (consenti par l'état sénégalais) vous ne disposez que d'un droit précaire et révocable. A tout moment, l'état peut reprendre le terrain (pour cause d'utilité publique) et vous...

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Site : http://www.saly-kertukki.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain en lotissement / frais de notaire pour l'achat d'un terrain constructible / frais de notaire pour l'achat d'un terrain en france / frais de notaire pour l'achat d'un terrain agricole