Articles sélectionnés pour le thème : office notaire
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Office notarial LEMBREZ, LOTTHE, LETURGIE & LENFANT ...
LEMBREZ, LOTTHE, LETURGIE & LENFANT-BLONDEAU Notaires - BAILLEUL
Présentation de l'office
Implantés depuis plusieurs générations au coeur de la ville de Bailleul, "La clef des Flandres", les deux offices de Me Lotthé et Me Lembrez se sont regroupés en 1973. Cette association a permis la création d'un office annexe à Nieppe.
Actuellement, l'office comprend 5 notaires et 25...
Site :
http://grandplace-bailleul.notaires.fr
Thèmes liés : institut notarial de l'immobilier / institut notarial de l immobilier / notaire de l immobilier / notaire conseil entreprise / notaire immobilier entreprise
Clerc de notaire à l'Office Notarial de GUEUX - Gueux ...
Clerc de notaire à l'Office Notarial de GUEUX - Gueux, Champagne-Ardenne, France - Entreprise locale | Facebook
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Thèmes liés : office notaire gueux / office notaire / parcours clerc de notaire / office notarial
Présentation de l'office - Notaire à CORBEIL ESSONNES ...
IMBAULT, LAVAL, DAUDE & LABOUR Notaires - CORBEIL ESSONNES CEDEX
Présentation de l'office
L'office notarial de Corbeil fondé en 1582 par Me REGNAULT nommé par décret du Roi Henri III, est l'un des plus anciens offices du département.
Ayant su allier tradition et modernité, il compte aujourd'hui cinq notaires et...
Site :
http://imbault-laval-daude-labour-corbeil-essonne ...
Thèmes liés : notaire de l immobilier / office notaire / notaire conseil immobilier service
maliweb.net - Communiqué du Conseil des ministres du jeudi ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 09 novembre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a adopté des projets de texte.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
AU TITRE DU...
Date: 2017-11-20 06:24:52
Site :
http://www.maliweb.net
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires / conseil de l ordre des notaires / conseil national ordre des notaires / conseil ordre notaire / ordre des notaires
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU JEUDI 9 ...
Mali » Mali » MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU JEUDI 9 NOVEMBRE 2017
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU JEUDI 9 NOVEMBRE 2017
9 novembre 2017
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 09 novembre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la...
Site :
http://maliactu.net
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires / conseil de l ordre des notaires / conseil national ordre des notaires / conseil ordre notaire / ordre des notaires
Office notarial Mes de POULPIQUET & PINGUET notaires à ...
Mes de POULPIQUET & PINGUET notaires à GUIGNEN et GOVEN - 35580 Notaires - GUIGNEN
Présentation de l'office
Maîtres Guillaume de POULPIQUET et Gatien PINGUET, ainsi que leurs collaborateurs, seront heureux de vous recevoir dans leurs bureaux situés en périphérie de RENNES sur les communes de GUIGNEN (35580) et de GOVEN (35580).
La Société Civile Professionnelle...
Site :
http://scp-depoulpiquet-pinguet-guignen-goven.not ...
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire pour achat d une maison
Immobilier notaire / Sablé-sur-Sarthe- portail immo ...
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RECHERCHE GEOGRAPHIQUE DE BIENS IMMOBILIERS SABLé-SUR-SARTHE
NCIS Immobilier notaire vous permet le privil�?ge de disposer de moult annonces immobili�?res à Sablé-sur-Sarthe issues uniquement des bureaux[offices de notaires. NCIS Immobilier Notaire met en ligne des biens immobiliers pour acquérir, mettre en vente, louer pour une habitation, un appartement, un logement, une...
Références clients Notaires Services - Conseil en Gestion ...
Conseil et Services en Gestion et en Optimisation des Coûts
Conseil - Externalisation - Intégration
Quelques témoignages
Situé en plein centre ville de Nantes :
« Office Notarial avec 4 Notaires Associés : l'audit des remboursements d'indemnités kilométriques aux collaborateurs a mis en évidence la nécessité de trouver une solution plus économique et plus contrôlable. La mise en...
Site :
http://www.notaires-services.fr
Thèmes liés : office notarial challans / office notarial nantes / office notarial / notaires services conseils / office notaire rennes
Sommaire - GENEAGIL
Les notaires sont des officiers publics chargés de dresser des actes et contrats auxquels les parties veulent donner un caractère d'authenticité.
Le notariat avant la Révolution française.
Si le notariat en France est très ancien (il a pénétré en France dès la fin du XIe siècle dans les vallées du Briançonnais), les documents antérieurs au XVIe siècle ne sont pas abondants. De...
Site :
http://erwan.gil.free.fr
Office notarial PEROZ - COIFFARD - BEAUREGARD - JOSSIER à ...
PEROZ - COIFFARD - BEAUREGARD - JOSSIER Notaires - OYONNAX
L'office
Maîtres COIFFARD, BEAUREGARD, JOSSIER et leur équipe vous accueillent en l’'Office Notarial, Centre d’'Affaires Valeurop, à OYONNAX.
Maîtres COIFFARD, BEAUREGARD, JOSSIER et leur équipe vous accueillent en l'Office Notarial, Centre d'Affaires Valeurop, à OYONNAX.
Proches et disponibles, nous sommes à votre...
Site :
http://cbj-oyonnax.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / institut notarial de l'immobilier / institut notarial de l immobilier / notaire conseil entreprise / notaire de l'ain immobilier
notaire-douvin.fr Office notarial à Neuville Aux Bois. Ma ...
Le Look Canin à Bois d'Arcy aux Yvelines (78)
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Office notarial à Neuville Aux Bois. Ma?tre Olivier DOUVIN, notaire. Négociation immobilière. aller au menu aller au contenu Me Olivier DOUVIN Mon notaire rend mes projets plus s?rs Retour à l'accueil Bureau principal de...
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http://notaire-douvin.fr.composesite.com
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / annonces vente immobilier etude notaire / vente immobilier notaire eure et loir / annonce vente immobiliere notaire / vente bien immobilier notaire
Notaire LE PONT-DE-BEAUVOISIN (73) - ROUHETTE Philippe
office{d}rouhette{a}notaires{d}fr
L'office
L'office notarial est situé à Le Pont de Beauvoisin (Savoie) à proximité des communes...
Date: 2016-11-07 14:49:17
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http://rouhette-lepontdebeauvoisin.notaires.fr
Thèmes liés : office notaire
Notaire CHAMOUX SUR GELON (73) - Jean-François FLAVENS ...
office{d}flavens{a}notaires{d}fr
L'office
L'office notarial se situe à Chamoux-sur-Gelon, sur l'axe Montmélian / Albertville, à...
Date: 2016-11-07 14:49:17
Site :
http://flavens-chamouxsurgelon.notaires.fr
Thèmes liés : office notaire
Office notarial L'OFFICE à LE MANS Cedex 2
L'OFFICE Notaires - LE MANS Cedex 2
Présentation de l'office
La SELARL de notaires L'OFFICE regroupe depuis le 8 novembre 2012 au MANS (Sarthe) 26 boulevard René Levasseur Maîtres Anne MORIER, François CHARLOT, Vincent LEGO et Alexandre LEROUX.
Maîtres LEGO, Philippe et Alexandre LEROUX (successeurs de Maîtres AUGU) exerçaient préalablement leurs fonctions au MANS (Sarthe) 3 place des Comtes du Maine.
Maîtres Anne MORIER et CHARLOT (associés et successeurs de Maître...
Site :
http://loffice.notaires.fr
Thèmes liés : office notaire le mans / office notaire rennes / office notaire
Office notarial OFFICE NOTARIAL SAINT ROCH à MONTARGIS CEDEX
Notaire juriste d'entreprise
Notaire juriste d'entreprise Le notaire par sa formation, sa culture, son expérience, sa compétence et ses outils propres (acte authentique)peut et doit apporter une réponse spécifique aux besoins des chefs d'entreprise. Dans l'activité de conseils aux chefs d'entreprise, le notaire se doit de respecter ses obligations de probité, d'impartialité, d'objectivité...
Site :
http://office-saintroch.notaires.fr
Thèmes liés : notaire conseil entreprise / office notarial / office notaire / demarche qualite notariale / management qualite notaire
Office notarial Maîtres MITRY, BAUDRY, VINCENDEAU et ...
Maîtres MITRY, BAUDRY, VINCENDEAU et POIRAUD Notaires - Nantes
L'office
Un équipe pluridisciplinaire et hautement qualifiée à votre service!
Maîtres Grégoire MITRY, Antoine BAUDRY, Thierry VINCENDEAU, Vincent POIRAUD,et Guénaël BAUD ont succédé à Maîtres Jean et Jacques COLLET et Alain MITRY au sein de cette étude installée au coeur du quartier de Notre Dame de Bon Port...
Site :
http://mitry-baudry-vincendeau-poiraud-nantes.not ...
Thèmes liés : notaire conseil entreprise / institut notarial de l'immobilier / institut notarial de l immobilier / notaire de l immobilier / etude sur l'immobilier en france
Notaire LAMURE SUR AZERGUES (69) - Maître Isabelle VINCENT ...
office{d}vincentmartin{a}notaires{d}fr
L'office
L'office notarial se situe à Lamure sur Azergues, chef-lieu de canton de la haute...
Date: 2016-11-07 14:49:17
Site :
http://cassagne-vincentmartin-lamuresurazergues.n ...
Thèmes liés : office notaire
Comment devenir notaire en belgique
Comment devenir notaire en belgique ?
cmt-devenir.fr » COMMENT DEVENIR NOTAIRE EN BELGIQUE ?
Comment devenir notaire en belgique, idées et ressources
Marylou a effectué le 23/05/2016 à 16h15 un tri dans une liste des ressources de qualité pour répondre à votre question comment devenir notaire en belgique. Le sujet devenir notaire en belgique, tendance en 2017 nous allons essayer d'apporter des éléments de réponses...
Site :
http://www.cmt-devenir.fr
Thèmes liés : comment devenir notaire en belgique / etude pour devenir notaire belgique / comment devenir notaire / devenir notaire belgique / etude pour devenir un notaire
SCP THIBIERGE ET ASSOCIES Notaires ... - geoprospect.mobi
9 r d astorg 75008 paris
01 40 17 86 00
78434994600011
Localiser
Présentation rapide de la société : SCP THIBIERGE ET ASSOCIES Notaires Associés d` une société titulaire d` un Office Notarial
78434994600011 - 9 r d astorg 75008 paris 01 40 17 86 00
La société SCP THIBIERGE ET ASSOCIES Notaires Associés d` une société titulaire d` un Office Notarial est principalement dirigée par...
Site :
http://geoprospect.mobi
Thèmes liés : notaire thibierge et associes / notaire et associes / conseil juridique notaire / office notaire
office-notarial-du-clos-chauvin ... - Notaire LIBOURNE (33)
julie{d}garrau{d}mounet{a}notaires{d}fr
L'office
Organisé autour de quatre notaires, l'Office compte aujourd'hui plus d'une quinzaine...
Date: 2016-11-07 14:49:17
Site :
http://office-notarial-du-clos-chauvin.notaires.f
Thèmes liés : office notarial immobilier / notaire de l immobilier / office notaire / office notarial
Contactez un notaire à Toulouse - Notaire à Toulouse
Contactez votre notaire à Toulouse
Quel que soit votre demande, n'hésitez à contacter l'Office Chavigny, votre équipe de notaire dans la région de Toulouse
84 rue du Faubourg des Arts
31660 BESSIERES
Tel: 05 61 84 00 43
Fax: 05 61 84 13 01
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Vendredi : 09h00/12h30 - 13h30/17h00
Si vous...
Site :
chavignynotairetoulouse.fr
Thèmes liés : toulouse notaire / office notaire
Office notarial Notaires de la tour Méditérranée à ...
Notaires de la tour Méditérranée Notaires - MARSEILLE CEDEX 20
Présentation de l'office
L'office vous accompagne dans tous les moments importants de votre vie
- droit de l'immobilier (les ventes, les baux, les prêts...),
- la...
Site :
http://notairesdelatourmediterranee.notaires.fr
Thèmes liés : immobilier notaire tours / vente immobilier notaire marseille / office notaire / notaire de l immobilier
Office notarial Jean-Yves ANTOINE à DOM LE MESNIL
Office ayant désigné un correspondant Informatique & Libertés
Office ayant désigné un correspondant Informatique et Libertés
NCE Membre du Réseau des Notaires Conseils d'Entrepreneurs
NCE est une association (loi 1901) qui compte pour membres des notaires sur l'ensemble du territoire.
Son objectif est l'amélioration constante du service dû aux entrepreneurs par la mutualisation des...
Site :
http://antoine-domlemesnil.notaires.fr
Thèmes liés : notaire conseil entreprise / office notaire / conseil superieur des notaires
Paris Notaires ServicesAccueil | Paris Notaires Services
Paris Notaires Services propose aux notaires et à leurs offices des services au quotidien pour accompagner leur clientèle, développer leur activité et renforcer leur compétence et leur savoir-faire.
Services aux Professionnels
Paris Notaires Service propose aux professionnels, aux entreprises et aux collectivités des services à haute...
Site :
http://paris-notaires-services.fr
Thèmes liés : notaires services paris / service immobilier notaire / notaires services / immobilier notaires paris / paris notaire
Notaire — Wikipédia
Article détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-09-29 16:36:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Notaire — Wikipédia
Article détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-09-29 16:36:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Notaire — Wikipédia
Article détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-09-29 16:36:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Notaire LYON (69) - Sandrine CELLE - Successeur de Me COGNAT
office{d}celle{a}notaires{d}fr
L'office
« Créé en 1976 par Maître Jean-François COGNAT et repris en 2016 par Maître Sandrine...
Date: 2016-11-07 14:49:17
Site :
http://celle-lyon.notaires.fr
Thèmes liés : office notaire
Immobilier Notaire Toulouse - Chavigny Notaire Toulouse
Notre office de notaire est spécialisé dans l'immobilier.
Le notaire pratique aussi lui-même parfois la négociation par le biais des annonces immobilières des notaires et bénéficie d'une réelle expertise en matière de vente immobilière notamment pour déterminer la valeur réelle du bien en se référant aux données statistiques de la profession. Il peut proposer des biens...
Site :
chavignynotairetoulouse.fr
Office notarial MICHAUD & ASSOCIES NOTAIRES à MONTLOUIS ...
MICHAUD & ASSOCIES NOTAIRES Notaires - MONTLOUIS SUR LOIRE
Présentation de l'office
UN OFFICE NOTARIAL JEUNE ET DYNAMIQUE AU SERVICE DE SA CLIENTELE
L'étude est ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h.
Les consultations sont assurées sur rendez-vous.
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Site :
http://michaud-associes.notaires.fr
Thèmes liés : notaire et associes / notaire de l immobilier / office notaire
carentan-notaires.fr Notaires à Carentan - Maîtres ...
L'office notarial des notaires associés Maître Gravelle, Maître Lemaître et Maître Eudes vous présente le service négociation pour les biens immobiliers de Carentan dans le Cotentin en Normandie.
Mots-clés:
Gravelle,...
Site :
http://widestat.fr
Thèmes liés : office notarial immobilier / immobilier a vendre etude notariale / notaire immobilier carentan / notaire carentan gravelle / etudes notariales immobilier
Office Notarial Yves Lambert et Stéphane Drouin Paimpol ...
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Office Notarial Yves Lambert Et Stéphane Drouin Paimpol
Notaire
13 rue général Leclerc - Paimpol
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7 rue Pierre Feutren - Paimpol
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Office Notarial Yves Lambert et Stéphane Drouin n'a pas encore reçu d'avis. Soyez la 1ere personne à rédiger un avis sur cet...
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Décret n°73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation ...
Décret n°73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
Version consolidée au 21 septembre 2011
Le Premier ministre,
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre de l'éducation nationale,
Vu la Constitution, et notamment son article 37 ;
Vu la loi du 25 ventôse an XI...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : diplome d'aptitude aux fonctions de notaire / diplome d aptitude aux fonctions de notaire / centre de formation professionnel regional notaire / centre de formation professionnel de notaire / centre formation professionnelle notariale
Présentation de l'office - Notaire à VALENCE CEDEX (26 ...
Philippe VANDEVOORDE et Henri MONTAGNE Notaires - VALENCE CEDEX
Présentation de l'office
L'office notarial de Maîtres Philippe VANDEVOORDE et Henri MONTAGNE, notaires à Valence dans la Drôme vous accueille dans leur étude située au centre ville...
Site :
http://vandevoorde-montagne-valence.notaires.fr
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Office notarial GIRAUD, VANCLEEMPUT, PLOTTIN, SAUQUET ...
GIRAUD, VANCLEEMPUT, PLOTTIN, SAUQUET, RENESME, BOUVIER, GAY Notaires - MEYLAN
Présentation de l'office
Bienvenue à l'office notarial de Mes Ludovic GIRAUD, Franck VANCLEEMPUT, Thomas PLOTTIN, Véronique SAUQUET, Florent RENESME, Aurélie BOUVIER et Arnaud GAY, notaires à Meylan
Successeurs de Maitres Roland LOUVAT - Alain VINCENT - Alain CACH - Bruno CHEVALIER- Henri BREILLET
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Site :
http://nca-meylan.notaires.fr
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Notaire à GRENOBLE CEDEX 1 (38), Office notarial de ...
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Gabriel NALLET Etienne NALLET Notaires - GRENOBLE CEDEX 1
Quatrième génération de notaire, Gabriel et Etienne NALLET...
Site :
http://nallet-grenoble.notaires.fr
Thèmes liés : office notaire
Alsace - Les notaires : offices, vente et achat immobilier ...
Notaire : Le plan
Agrandir la carte
Présents dans tous les pays usant du droit latin (France, Allemagne, Italie, Bénélux...), les notaires sont des maillons indispensable du fonctionnement juridique dans notre Etat. Leur rôle de conservation de documents à valeur légale en font d'importants intermédiaires entre les particuliers, l'Etat et la justice. En Alsace, le droit...
Site :
jds.fr
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Alsace - Les notaires : offices, vente et achat immobilier ...
Notaire : Le plan
Agrandir la carte
Présents dans tous les pays usant du droit latin (France, Allemagne, Italie, Bénélux...), les notaires sont des maillons indispensable du fonctionnement juridique dans notre Etat. Leur rôle de conservation de documents à valeur légale en font d'importants intermédiaires entre les particuliers, l'Etat et la justice. En Alsace, le droit...
Site :
jds.fr
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VOUS ETES TIRE AU SORT ? LES CONSEQUENCES - Le blog de ...
VOUS ETES TIRE AU SORT ? LES CONSEQUENCES
Un correspondant nous envoie ses réflexions :
"Candidat tiré au sort en rang utile dans une zone - Quelles conséquences pour les demandes concernant les autres zones ?
Lorsqu'un candidat est tiré au sort en rang utile et qu'il a déposé des demandes dans d'autres zones, plusieurs situations sont envisageables :
Le candidat est tiré au sort en rang...
Site :
http://avocats.notaires.over-blog.com
Thèmes liés : office notaire / rechercher le successeur d'un notaire
BTS Notariat (formation initiale ou alternance) – BAC+2
CONTACT
BTS Notariat
Le titulaire du BTS Notariat travaille au sein d'un office notarial. Il assiste le notaire dans l'accomplissement de certaines tâches en tant qu'assistant rédacteur d'actes ou en qualité de négociateur de biens immobiliers à vendre ou à louer.
Il peut être chargé de la rédaction d'actes simples et contribue au traitement juridique, administratif et comptable lié à l'ouverture, à la constitution, au suivi et à la clôture des dossiers. Lors de la formalisation des actes, il contrôle leur qualité et leur conformité. La signature de l'acte authentique est effectuée par le notaire lui-même.
Les...
Site :
https://www.institut-rousseau.com
Thèmes liés : conseil regional notaires / conseil superieur des notaires / notaire conseil immobilier service / chambre ds notaires / notaires services conseils
Office notarial HUBER, CHAPLAIN, DU MESNIL, PICARD ...
Le notaire par sa formation, sa culture, son expérience, sa compétence et ses outils propres (acte authentique)peut et doit apporter une réponse spécifique aux besoins des chefs d'entreprise. Dans l'activité de conseils aux chefs d'entreprise, le notaire se doit de respecter ses obligations de probité, d'impartialité, d'objectivité et d'indépendance qui s'imposent naturellement à lui en sa qualité d'officier public. NJE : NOTAIRE JURISTE D'ENTREPRISE est un label...
Date: 2016-11-07 14:49:17
Site :
http://huber-associes.notaires.fr
Thèmes liés : notaire conseil entreprise / office notaire
CREOP » Licence Professionnelle Comptable Taxateur d’Etude ...
La Licence professionnelle Comptable-taxateur d'études notariales proposée en formation continue en partenariat avec l'Institut National de Formation Notariale ( INAFON ) est ouverte aux notaires titulaires d'offices, aux notaires associés et aux collaborateurs d'offices notariaux souhaitant étendre leurs compétences dans le domaine de la comptabilité et de la gestion d'une étude notariale en suivant une formation diplômante.
Les candidats à la Licence professionnelle doivent être titulaires au minimum d'un diplôme de niveau bac +2 (DEUG ou deux années de licence de Droit, d'AES ou d'Economie, DUT, BTS, Diplôme de premier...
Site :
http://www.unilim.fr
Thèmes liés : niveau d'etude notaire / formation comptabilite notariale / formation comptable notariale / etude notariale a paris / etude notariale
NOTAIRE Scp Delpierre, Delattre, Niedlispacher, Badufle ...
Un peu partout en France, les notaires vous proposent une sélection de leurs biens immobiliers (maisons, appartements, terrains,...
Site :
http://www.annonces-immobilier-notaires.com
Thèmes liés : annonce vente immobiliere notaire / notaire vente fonds de commerce / annonce immobiliere notaire de france / ventes immobilieres notaires de france / annonce vente appartement notaire
Devenir Notaire : liste des formations
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Focus sur la profession de Notaire
Le travail quotidien d'un notaire comporte plusieurs facettes. Il est chargé...
Site :
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Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / comment devenir clerc de notaire avec une licence en droit
SCP - FBLS.net
L' Ordonnance n° 45-1418 du 28 juin 1945 est relative à la discipline des notaires et de certains officiers ministériels.
Le Décret n°67-868 du 2 octobre 1967 est pris pour l'application à la profession de notaire de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles.
Le Décret n°71-942 du 26 novembre 1971 est relatif aux créations, transferts et...
Date: 2017-09-19 10:47:56
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : notaire profession d'avenir / notaire profession liberale / conseil de l'ordre des notaires / conseil de l ordre des notaires / frais de notaire et droits d enregistrement
NOTAIRE Scp Maillard, Gueroult & Debadier Seine-maritime ...
Un peu partout en France, les notaires vous proposent une sélection de leurs biens immobiliers (maisons, appartements, terrains,...
Site :
http://annonces-immobilier-notaires.com
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NOTAIRE Scp Capra, Bonetto, Maitre, Bonetto, Colonna ...
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http://annonces-immobilier-notaires.com
Thèmes liés : annonce vente immobiliere notaire / notaire vente fonds de commerce / annonce immobiliere notaire de france / ventes immobilieres notaires de france / annonce vente appartement notaire
NOTAIRE Scp Giustiniani, Zerbib, Domenech & Fino Bouches ...
Un peu partout en France, les notaires vous proposent une sélection de leurs biens immobiliers (maisons, appartements, terrains,...
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Thèmes liés : annonce vente immobiliere notaire / notaire vente fonds de commerce / annonce immobiliere notaire de france / ventes immobilieres notaires de france / annonce vente appartement notaire
NOTAIRE Scp Calsac, Crochet, Mennetret, Jacquemain-cournil ...
Un peu partout en France, les notaires vous proposent une sélection de leurs biens immobiliers (maisons, appartements, terrains,...
Site :
http://www.annonces-immobilier-notaires.com
Thèmes liés : annonce vente immobiliere notaire / notaire vente fonds de commerce / annonce immobiliere notaire de france / ventes immobilieres notaires de france / annonce vente appartement notaire
NOTAIRE Scp Goujon, Chevalier, Chalvet & Castillon Gard ...
Un peu partout en France, les notaires vous proposent une sélection de leurs biens immobiliers (maisons, appartements, terrains,...
Site :
http://www.annonces-immobilier-notaires.com
Thèmes liés : annonce vente immobiliere notaire / notaire vente fonds de commerce / annonce immobiliere notaire de france / ventes immobilieres notaires de france / annonce vente appartement notaire