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86 articles sélectionnés
Carvin — Wikipédia
Toponymie[ modifier | modifier le code ]
Selon Hippolyte-Romain-Joseph Duthilloeul , l'étymologie de Carvin proviendrait de « Car », signifiant charriot et de « Win », rappelant le vinage, le droit seigneurial sur les vins [14] . Le nom aurait ainsi des origines gauloises [3] .
Une autre hypothèse, défendue par l'historien local Henri Couvreur, est que Carvin s'orthographiait Carvent,...
Date: 2017-10-01 07:35:31
Thèmes liés : notaire nord pas de calais / notaire pas calais / notaire succession pas calais
Maître (droit) — Wikipédia
Règles d'utilisation[ modifier | modifier le code ]
Son abréviation est Me (par exemple : Me Martin). L'abréviation de maîtres (au pluriel) n'est pas utilisée en France, on formule : Me Legrand et Me Lepetit [réf. nécessaire] . Par contre, en Belgique [1] et au Québec on utilise Mes : Mes Dumas et Duverger [2] .
Usages officiels[ modifier | modifier le code ]
En France, il y a plusieurs professions juridiques qui peuvent porter le prédicat de maître : les notaires , les avocats , les huissiers de justice...
Date: 2017-09-29 14:11:17
Thèmes liés : faire notaire ou avocat / maitre notaire abreviation / monsieur le notaire ou maitre
Palais Galliera, musée de la mode de la ville de Paris ...
Le palais Galliera, musée de la mode de la ville de Paris, est un musée français de la ville de Paris situé dans le palais de la duchesse de Galliera qui fut édifié entre 1878 et 1894 par l'architecte Léon Ginain dans le 16e arrondissement de Paris . Le musée est aujourd'hui dirigé par Olivier Saillard [1] , historien.
Le musée est ouvert au public lors d'expositions temporaires...
Date: 2017-12-15 04:00:23
Thèmes liés : frais de notaire lors de la vente d'un terrain
Chamarel — Wikipédia
Géographie[ modifier | modifier le code ]
La plaine de Chamarel est située au sud-ouest de l'île Maurice, entre Rivière Noire et la pointe du Morne. Chamarel est avant tout un petit village typique d'environ sept cents habitants réputé pour sa terre aux couleurs variées, sa cascade, son parcours "aventure" depuis janvier 2003 , sa rhumerie , ses excursions à pied et à cheval...
Date: 2017-09-22 07:43:18
Thèmes liés : notaires ouest de l'ile / notaires ile de france
Place du Général-de-Gaulle (Marseille) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Marseille
Place du Général-de-Gaulle
Géolocalisation sur la carte : France
Place du Général-de-Gaulle
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La place du Général-de-Gaulle est située dans le 1er arrondissement de Marseille au carrefour de la Canebière et de la rue Paradis , face au palais de la Bourse . Le premier projet de cette place date de 1725, mais sa réalisation ne...
Date: 2017-09-30 03:14:05
Thèmes liés : notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison
Études supérieures en Belgique — Wikipédia
La formation comprend deux types de cours :
des cours de gestion : droit, gestion financière, gestion commerciale, fiscalité, comptabilité...
des cours de connaissances professionnelles
La convention de stage a pour but de permettre aux personnes qui suivent les cours de formation de chef d'entreprise d'acquérir simultanément dans une entreprise une expérience pratique.
La durée normale...
Date: 2017-10-01 07:32:46
Thèmes liés : etude pour devenir agent immobilier belgique / etude agent immobilier / etude pour devenir agent immobilier
Académie Goncourt — Wikipédia
La création de l'académie Goncourt[ modifier | modifier le code ]
Les frères Goncourt touchant une rente de 5 000 francs par an [3] depuis le décès de leur mère en 1848 , peuvent vivre de leur plume, contrairement à de nombreux auteurs du XIXe siècle qui sont obligés pour faire vivre leur famille de se tourner vers la « littérature de consommation » (le théâtre de boulevard ,...
Date: 2017-10-01 07:38:54
Thèmes liés : obligation du notaire lors d'une vente / notaire lors d'une vente / notaire lors d une vente
Île-de-Bréhat — Wikipédia
Géographie[ modifier | modifier le code ]
Image satellite de Bréhat.
L'archipel qui forme le territoire de la commune est d'une superficie totale de 309 hectares, incluant l' île principale et 86 îlots et récifs voisins. Bréhat est séparée du continent par le chenal du Ferlas, large de environ 600 m à 700 m [1] .
Avec 290 ha , l'île principale, longue de 3,5 km et large de 1,5 km...
Date: 2018-04-26 07:33:02
Thèmes liés : notaires ouest de l'ile
Unités de formation et de recherche de droit en France ...
Unités de formation et de recherche de droit en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En France , les facultés de droit ou écoles de droit ont reçu depuis 1984 l'appellation administrative d'unités de formation et de recherche en droit ( UFR de droit). Elles sont une composante des universités destinées à former des étudiants à...
Date: 2017-10-01 08:27:45
Thèmes liés : notaire profession reglementee / niveau d'etude notaire
Brignoles — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Var
Brignoles
Géolocalisation sur la carte : Var
Brignoles
Géolocalisation sur la carte : France
Brignoles
Géolocalisation sur la carte : France
Brignoles
Brignoles est une commune française du Territoire Provence Verte en région Provence-Alpes-Côte d'Azur , située dans le département du Var . Ses habitants sont appelés les...
Date: 2017-12-15 03:09:27
Thèmes liés : prix de l'immobilier selon les notaires / evolution du prix de l'immobilier notaire
Sainte-Geneviève (Montréal) — Wikipédia
La ville de Sainte-Geneviève englobait lors de sa fondation au XVIIIe siècle le territoire des villes de Roxboro et de Dollard-Des Ormeaux . Elle englobait aussi la Ville de Pierrefonds, elle-même ancienne ville autonome de l'île de Montréal qui a été englobée à la Ville de Montréal en 2002 lors de fusions organisées par le gouvernement du Parti québécois. En 1904, après plusieurs...
Date: 2017-12-12 11:00:48
Thèmes liés : notaires ouest de l'ile
Joigny — Wikipédia
(août 2013)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Il semble que le rattachement féodal du comté de Joigny à celui de Champagne (et juridiquement à celui de Troyes pour son château de Saint-Florentin) soit une conséquence de la situation du XIe siècle. Le jeune...
Date: 2017-10-01 07:41:06
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires paris / montant des frais de notaire dans l'ancien
Nointel (Oise) — Wikipédia
Topographie et géologie[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit d'une grande commune dont le territoire comprend une partie dans la plaine qui constitue la région septentrionale du canton de Liancourt et s'appuie au sud sur le prolongement des coteaux du Bois des Côtes [2] . La commune s'étend entre 53 mètres et 158 mètres au-dessus du niveau de la mer. La mairie du village se situe à 57...
Date: 2017-10-01 08:13:54
Thèmes liés : notaires ouest de l'ile / conseil de l'ordre des notaires paris
Etterbeek — Wikipédia
Le village d'Etterbeek, situé au sud-est de la ville de Bruxelles , se développa le long le cours du Maelbeek , important ruisseau qui prenait sa source dans le bois de la Cambre et traversait une vallée relativement profonde (le long des actuelles rue Gray , rue du Maelbeek et chaussée d'Etterbeek ) en formant plusieurs étangs (dont ceux d'Ixelles, du parc Léopold et du square Marie-Louise...
Date: 2017-12-15 07:34:10
Thèmes liés : notaire lors de la vente d une maison / notaire vente d une maison
Madame Bovary (film, 1991) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Madame Bovary (homonymie) .
Madame Bovary
Madame Bovary est un film français de Claude Chabrol sorti en 1991 , inspiré du roman éponyme de Gustave Flaubert .
Sommaire
Synopsis[ modifier | modifier le code ]
1837 . Au cours d'une visite chez l'un de ses...
Date: 2017-09-29 17:32:44
Thèmes liés : madame bovary le notaire
Acadie — Wikipédia
Article détaillé : Déportation des Acadiens .
Lecture de l'ordre de déportation à Grand-Pré .
En 1755 , le gouverneur de la Nouvelle-Écosse, Charles Lawrence , fait prendre le fort Beauséjour aux mains des Français et commence la Déportation des Acadiens [43] . Jusqu'en 1763 , les territoires limitrophes de la Nouvelle-Écosse sont annexés et les Acadiens déportés vers la...
Date: 2017-10-01 07:37:57
Thèmes liés : notaires ouest de l'ile
Cormicy — Wikipédia
La Loivre[ modifier | modifier le code ]
La Loivre est une petite rivière qui prend sa source à Loivre dans la Marne au lieu-dit des Fontaines pour aller se jeter quelques dizaines de kilomètres plus loin dans l'Aisne. Au XIXe siècle, sur le cadastre, elle apparaît sous le nom de ruisseau de La Neuville. Elle alimente toute une série de mares et de petits étangs. Elle a comme affluent le...
Date: 2017-10-01 08:04:24
Thèmes liés : notaire de l'aisne
Ailly-sur-Noye — Wikipédia
Le nom de la localité est attesté sous la forme Asli vers 1150, Ally et Alliacum en 1164 [2] .
Ailly en picard.
Ce toponyme dérive de l' anthroponyme romain Allius, ancien nom de domaine gallo-romain (suffixe -acum > -y).
La Noye est la rivière passant dans la commune. Prenant sa source au sud de Breteuil , elle est un affluent de l' Avre .
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Lors de la...
Date: 2018-04-28 06:42:26
Thèmes liés : notaire lors d'une vente / notaire lors d une vente
Longwy — Wikipédia
Article détaillé : Ville neuve de Longwy .
La Citadelle de Longwy et ses remparts.
Construites de 1679 à 1690, la première pierre étant posée en 1680, sous l'angle du bastion 1, dit du Faubourg. Porte de France construite en 1683, date portée (date apocryphe). Ouvrages isolés (lunettes de Bourgogne, de France et du Précipice) ajoutés entre 1730 et 1751, d'après observations des plans....
Date: 2017-12-15 03:10:30
Thèmes liés : montant des frais de notaire dans l'ancien
De gré à gré — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant la finance .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
L'expression de gré à gré se rencontre dans deux cas de figure : 1°) la vente et 2°) le marché financier.
La vente de gré à gré qualifie la transmission...
Date: 2018-04-24 19:00:37
Thèmes liés : vente gre a gre
Loterie — Wikipédia
Histoire de la loterie[ modifier | modifier le code ]
L'une des plus anciennes traces de loterie vient de Chine où ont été découverts des billets pour jouer à un jeu appelé Keno , utilisé durant la Dynastie Han entre 205 et 187 av. J.-C. Par ailleurs, le Classique des vers , un recueil de poésies et de chroniques chinoises, fait déjà mention d'une forme de tombola, ce qui témoigne...
Date: 2017-10-01 07:39:44
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires paris
Madame Bovary — Wikipédia
Flaubert commence le roman en 1851 et y travaille pendant cinq ans, jusqu'en 1856 . À partir d'octobre, le texte est publié dans la Revue de Paris sous la forme de feuilleton jusqu'au 15 décembre suivant. En février 1857 , le gérant de la revue, Léon Laurent-Pichat , l'imprimeur et Gustave Flaubert sont jugés pour « outrage à la morale publique et religieuse et aux bonnes moeurs »....
Date: 2017-10-01 07:41:10
Thèmes liés : madame bovary le notaire
Brignais — Wikipédia
L'hôtel de ville entre 1901 et 1902.
Parc et Hôtel de Ville
Le parc est un espace boisé de trois hectares qui arborait une ancienne maison de maître du XVIIIe siècle , devenue en 1985 l'hôtel de ville. La cour intérieure et son vieux puits se situent sur la rue Général-de-Gaulle.
Génoises
Les génoises sont des frises à double ou triples rangées de tuiles rondes formant une corniche...
Date: 2017-10-01 08:19:18
Thèmes liés : vente maison notaire dans l'orne
Testament (droit) — Wikipédia
Réserve et quotité disponible[ modifier | modifier le code ]
Certaines classes d'héritiers, généralement les enfants survivants et le conjoint, jouissent d'une réserve dont ils ne peuvent être privés à moins d'être déshérités. La part de la succession excédant la réserve constitue la quotité disponible .
Testament en France[ modifier | modifier le code ]
Les règles encadrant les...
Date: 2017-09-29 18:11:54
Thèmes liés : frais de notaire pour un acte authentique
Jacques Laffitte — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Laffitte .
Pour l'article ayant un titre homophone, voir Jacques Laffite .
Jacques Laffitte
(4 mois et 11 jours)
Monarque
(sous la Monarchie de Juillet)
Profession
26 mai 1844
.
Jacques Laffitte connut une ascension rapide dans le monde de la banque qui le conduisit jusqu'au poste de gouverneur de la Banque de France . Député libéral , il participa à la...
Date: 2017-10-01 07:48:10
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires paris
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2017-10-01 13:12:46
Thèmes liés : metier notaire face droit international et europeen
Cathédrale Saint-Étienne de Sens — Wikipédia
Longueur intérieure de la cathédrale : 113,5 mètres ( cathédrale Notre-Dame de Paris : 128)
Longueur extérieure : 122 mètres
Hauteur de la tour sud : 78 m . (Paris : 69 m .)
dont hauteur de la terrasse : 66 m .
Largeur de la façade : 48,5 m . ( Notre-Dame de Paris : 44 m .)
La nef
Hauteur de la nef : 24,4 m . (Paris : 33,5)
Largeur du vaisseau central de la nef : 15,25 m ....
Date: 2017-12-15 03:26:03
Thèmes liés : portail des notaires de l'yonne
Médiateur (métier) — Wikipédia
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
Un médiateur est une personne physique qui intervient pour faciliter une communication ou rétablir une relation .
En latin , le mediator est un intercesseur, un entremetteur [1] . Le mot latin mediator est lui-même dérivé de medius, médiateur, formé sur la racine med-, qui, selon Ernoux et Meillet, se trouve d'un bout à l'autre du domaine...
Date: 2018-04-26 07:33:41
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires paris
Pouvoir législatif — Wikipédia
Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]
Sous l'Ancien Régime, ce qu'on appelle aujourd'hui le pouvoir législatif, ou domaine législatif , est lui-même séparé en trois :
la décision de consentir à l'impôt ou de l'augmenter, la définition de son montant, de son assiette, de sa répartition, n'appartient pas au roi mais aux États généraux , réunion des États provinciaux , où...
Date: 2017-10-01 07:38:49
Thèmes liés : chambre ds notaires
Capacité en droit — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Créé en 1804 afin de former les officiers publics ministériels, la capacité en droit est aujourd'hui une voie d'accès parallèle aux études supérieures juridiques et est souvent considérée comme la « vitrine sociale » des UFR Droit. Il offre une formation universitaire juridique générale à tous publics sans condition de diplôme, et ce...
Date: 2017-12-10 11:59:15
Thèmes liés : niveau d'etude notaire
D'Artagnan — Wikipédia
Le
5 septembre 1661
, le roi confie à d'Artagnan la mission délicate d'arrêter Nicolas Fouquet [21] , lors de la tenue du Conseil à Nantes . Cette mission aurait dû être confiée au Capitaine de la Garde du corps du roi , le Duc de Gesvres, mais ce dernier était un client de Fouquet. Le roi montre ainsi qu'il accorde toute sa confiance à d'Artagnan.
Une longue période commence pendant...
Date: 2018-04-22 12:41:00
Thèmes liés : notaire lyon 8
Peuple indigène du Brésil — Wikipédia
Céramique[ modifier | modifier le code ]
La poterie a été introduite à une date fort récente. Les poteries brésiliennes utilisent du matériel sophistiqué (comme des pointes de silice microscopiques obtenues de certaines éponges d'eau douce) pour la fabrication de récipients utilitaires ou de cérémonie, décorés de sculptures, de moulures et de peintures. Cependant, les indigènes ne...
Date: 2017-10-01 12:56:41
Thèmes liés : notaire portugais en france
Yonville — Wikipédia
Description[ modifier | modifier le code ]
Le bourg est située aux confins de la Normandie , de la Picardie et de l' Île-de-France , à 32 km (8 lieues ) de Rouen , entre la route d' Abbeville et celle de Beauvais , au fond d'une vallée qu'arrose la Rieule, affluent de l' Andelle .
Économie : herbages, tourisme (stimulé par la publication des mésaventures de l'épouse du médecin local, M....
Date: 2017-12-15 03:22:44
Thèmes liés : clerc de notaire maitre
Ax 3 Domaines — Wikipédia
28 hectares soit 24 km2
Géolocalisation sur la carte : Ariège
Ax 3 Domaines
Géolocalisation sur la carte : Pyrénées
Ax 3 Domaines
décembre 1955
et située en Ariège . La station est implantée à huit kilomètres d' Ax-les-Thermes sur les hauteurs de la commune, au coeur de la vallée d'Ax, dans la vallée de la Haute-Ariège. Elle est distante de 30 kilomètres de la frontière entre...
Date: 2017-12-13 10:27:39
Thèmes liés : obligation du notaire lors d'une vente
Courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle ...
Courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
[1] , couramment abrégé par l' acronyme
cedex
, est un service que la Poste française propose depuis 1972 aux professionnels ( entreprises , administrations , associations, cabinets d' avocats , de notaires ou de professions libérales, etc.) et à certains particuliers pour leur permettre de...
Date: 2018-04-12 15:51:00
Thèmes liés : notaire profession liberale
Jemappes — Wikipédia
Le Château Guillochain[ modifier | modifier le code ]
Le Château Guillochain en 2014
En 1785 , Monsieur Fontaine, alors financier de la ville de Mons, fait construire par l'architecte Dubelle sa seconde demeure sur un terrain ayant des points d'eau alimentés par la Haine. Le parc qui l'entoure est élaboré avec l'aide du Comte du Val de Beaulieu et permet d'abriter la famille dès 1787.
En...
Date: 2017-10-01 07:40:15
Thèmes liés : qui paie le notaire lors de la vente d'une maison