Votre patrimoine, votre succession, vos héritiers... et ...

Votre patrimoine, votre succession, vos héritiers... et vos droits?

Dorian de Meeûs Publié le

dimanche 03 février 2013 à 11h36

- Mis à jour le

Entreprise

Succession, donation, fondation,... Certes, la matière est complexe. Certes, sa régionalisation ne simplifie pas l'explication. Mais prenons le temps de revenir sur ces notions fiscales afin de mettre un terme à des préjugés, rassurer...

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Site : http://www.lalibre.be

Thèmes liés : frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire droit de succession entre epoux / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier

7 étapes pour acheter une première maison | Banque Nationale

En effet, Assyst Paiement, une solution offerte par Telus en collaboration avec la Chambre des notaires du Québec, vous permet d'effectuer une mise de fonds par dépôt électronique directement au compte en fidéicommis de votre notaire à l'aide d'un Coupon pour mise de fonds que ce dernier vous aura transmis par courriel ou télécopieur, ou remis en main propre.

Voici les étapes à suivre...

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Date: 2016-07-26 02:11:48
Site : https://www.bnc.ca

ACCUEIL - avocatlorponcet.fr

ACCUEIL

LE DROIT EVOLUE CHAQUE JOUR ...

29/9/2017 -  L'indivision comprenant un indivisaire en liquidation judiciaire, le mandataire liquidateur ne peut pas utiliser la procédure de vente forcée prévue au Code de Commerce. Seules les règles de l'indivision s'appliquent (Cass. com., 20 septembre 2017, n° 16-14.295)

 

 

8/9/2017- Pas de délai pour la reprise des terres en cas de...

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Site : http://www.avocatlorponcet.fr

Pourquoi investir dans l'immobilier via une SCI

investir en SCI

Qu'est-ce qu'une SCI ?

La SCI est, comme son nom l'indique, une forme de société qui a pour vocation l'investissement dans l'immobilier. Un peu particulière de par son caractère civil, elle ne peut théoriquement pas se livrer à des activités commerciales telles que la construction, l'achat-revente ou encore la location de meublés.

Une SCI doit être constituée d'au moins...

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Date: 2017-09-29 22:58:52
Site : objectif-tune.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien

Immobilier : comment calculer le juste prix

Immobilier : comment calculer le juste prix ?

Par Guirec Gombert

Publié

le 19/02/2009 à 14:49

Les professionnels regardent notamment l'environnement du bien, dans leur jargon, ce sont les caractéristiques hédonistes du bien. (Photo François Bouchon/ Le Figaro)

Tous les professionnels l'assurent : il est possible de déterminer le prix objectif d'un logement. Mais en cette période de baisse...

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Site : http://www.lefigaro.fr

Assurances | MoneyStore.be – FR

7.394,56

6.479,90

Qu'en est-il des étudiants boursiers ? Si le coût moyen est quelque peu inférieur pour ces étudiants, il n'en pèse pas moins fortement sur le budget familial.

Une solution pour les parents prévoyants

Heureusement, de nombreuses possibilités s'offrent aux jeunes parents qui souhaitent bien se préparer pour faire face à ces dépenses considérables et de la sorte...

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Site : http://moneystore.be

Courtier en Prêt et Crédit Immobilier KG Crédit™

Un courtier pour vous accompagner

dans votre projet de financement

L'achat d'un bien immobilier reste une priorité absolue des français.

Pour cela, le point de départ est la mise en place d'un plan de financement:

Quelles sont mes charges ?

Quelles sont mes ressources ?

Quel est le montant de mon projet ?

Afin de vous aider dans le montage complexe de ce dossier financier, nous vous...

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Site : http://www.kg-credit.fr

La location meublée.

Impôts > Revenus fonciers > La location meublée

Location meublée : régime BIC

Vous louez un bien meublé ? Les revenus locatifs seront imposés dans la catégorie des BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux).

Deux régimes d'imposition : le régime micro BIC ou le régime réel.

Dans les deux cas, les revenus de la location meublée sont soumis aux prélèvements sociaux de 15,5...

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Site : http://impotsurlerevenu.org

Thèmes liés : montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l achat d un appartement / frais de notaire pour l'achat d'une maison en france / frais de notaire lors de l'achat d'une maison

Compromis de vente : Modèle gratuit et infos pratiques

Acquéreur

Autre

En remplissant ce formulaire, vous recevrez un modèle de compromis de vente type au format PDF.

Le compromis engage les deux parties

Ne signez pas de compromis de vente à la légère : Cet engagement bilatéral est ferme et définitif. En effet, voyez le comme un contrat qui vous lie à la vente, jusqu'à rédaction de l'acte authentique par le notaire. Signer un compromis de...

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Date: 2017-10-01 14:25:39
Site : https://www.alliance-habitat.com

Certificat de localisation : trouvez un arpenteur géomètre ...

aires de glissement de terrain, etc.

 

Votre certificat de localisation est-il valide?

De manière générale, un certificat de localisation est valable pour cinq (5) ans. Dans les quartiers champignons où les nouvelles constructions abondent, il faut le renouveler au besoin après deux ou trois ans, car les formes de l'occupation (de ces lieux) changent rapidement : nouveaux voisins, remises,...

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Site : http://soumissionsarpenteurs.ca

Thèmes liés : frais de notaire lors de l'achat d'une maison / frais de notaire lors de l achat d une maison / prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire lors de l achat d une maison / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier

Immobilier : Le notaire, l'allié des investisseurs ...

À lire ensuite Immobilier: n'achetez pas sans passer ...

L'investisseur immobilier actif se doit d'être entouré de plusieurs intervenants fiables et compétents dans son équipe de rêves s'il désire réussir. Le notaire est évidemment l'un de ceux-ci. Je lisais un article écrit par Stéphanie Grammond, dans La Presse+ du 13 mai dernier, et cela m'a fait sursauter. Cet article...

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Site : http://www.lesaffaires.com

Achat maison en liquidation judiciaire : Liquidation ...

Bonjour et merci pour ce forum extrêmement instructif,

Je viens vers vous aujourd'hui car je me questionne énormément.

En effet, nous cherchons une maison à acheter depuis plusieurs semaines.

Après de multiples visites, une agence immobilière nous propose un "immeuble" ( deux locaux commerciaux inoccupés en RDC et une grand appartement au dessus + terrasse + jardin) au prix "demandé" par...

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Site : http://www.encheres-publiques.com

Calcul des frais d’agence immobilière sur les ventes ...

Est-ce vraiment plus avantageux de vendre directement aux particuliers ?

A quoi correspondent les frais d'agence immobilière ?

La question mérite tout d'abord un éclaircissement : le terme " frais d'agence " couramment employé ne correspond pas au remboursement des dépenses engagées par l'agent immobilier pour mener à bien la transaction - même si celles-ci sont réelles - mais désigne...

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Site : http://www.creditas.fr

Actualités — NOTAIRES - Place Chapu - Melun

En France, 4 % des couples sont liés par un pacs. Cette forme d'union de plus en plus prisée est moins protectrice que le mariage, c'est pourquoi les notaires insistent sur l'importance de rédiger un testament.

Les notaires incitent souvent les partenaires pacsés à faire un testament. Pour quelle raison ?

Lorsqu'ils préparent une convention de pacs ou à l'occasion d'un achat immobilier,...

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Site : http://www.office3placechapu-melun.notaires.fr

Fructifiez gain capital | Prêt Relais Taux Fixe ...

Acheter moins cher que la revente

Acheter moins cher que la revente

Obtenez une avance temporaire ...

et bénéficiez d'une opportunité de placement

Pour une meilleure compréhension de la terminologie des prêts,

consultez notre glossaire

Vous achetez votre logement dont le montant est moins élevé que celui que vous revendez. Le Crédit Foncier a la solution : Foncier RelaisPlus®, un...

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Site : creditfoncier.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un appartement neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / montant frais notaire pour l'achat d'une maison

L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) - entreprendre.ma

Accueil | Envoyer à un ami | Version imprimable

L'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)

Impôt Général sur le Revenu s'applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés.

Champ d'application

I. Revenus et profits imposables :

Les catégories de revenus et profits concernés sont :

1. les revenus professionnels...

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Site : http://www.entreprendre.ma

08 La récupération sur succession de l’aide (...) / CFDT ...

# ^ Le 1er avril à 18:28 , par Claude (CFDT Retraités)

Rassurez-vous, votre maman ne sera pas obligée de vendre sa maison et elle peut demander la récupération de l'Aspa à son décès. C'est expliqué fiche 23, point 4, dans l'autre guide de ce site : 23 L'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)

Répondre à ce message

# ^ Le 1er avril à 19:08 , par christelle

Merci...

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Site : https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr

Devenir propriétaire : comment s’y prendre pour amasser sa ...

Aider ses enfants à acheter une maison

Devenir propriétaire : comment s'y prendre pour amasser sa mise de fonds

Vous rêvez d'acquérir une maison, mais vous vous demandez comment faire pour épargner les milliers de dollars nécessaires à la mise de fonds.

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Mercredi, 22 novembre 2017 15:30

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Site : http://www.journaldemontreal.com

Thèmes liés : montant frais notaire pour l'achat d'une maison / pourcentage frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison / prix du notaire pour l'achat d'une maison

Prêt travaux: Comparaison de +15 taux en Belgique ...

Le prêt travaux/rénovation Cofidis est un prêt à tempérament pour

Petits et gros travaux de 5.001 à 50.000 euro

Propriétaire ou locataire sans justification d'utilisation

Pas besoin de changer de banque, le montant est versé sur le compte bancaire de votre choix

 

- TAEG: Taux Annuel Effectif Global = indicateur normalisé qui rend possible la comparaison des différents prêts &...

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Site : https://www.mes-finances.be

Thèmes liés : montant frais notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison en belgique / frais de notaire pour l achat d une maison / montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement

Les emplacements de parking sont de bons placements - Immo ...

Les emplacements de parking sont de bons placements

30/07/13 à 09:26 - Mise à jour à 09:26

Source: Trends-Tendances

L'achat d'un emplacement de parking au titre d'investissement est-il judicieux ? A combien peut se chiffrer le revenu locatif ?

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© Belga

En période de déprime économique comme celle que nous traversons actuellement, les investissements rentables et...

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Site : http://trends.levif.be

acheter un appartement au Maroc : Forum Maroc - routard.com

Fonzy1962

Il y a 2 années

La profession d'agent immobilier n'est pas réglementée, donc il faut faire attention aux intermédiaires (les fameux « samsars ») avec qui vous serez en relation et qui peuvent vous induire en erreur sur vos droits et vous faire prendre des risques. Vous ne serez pas en mesure en suite de vous retourner contre eux ou de faire jouer une quelconque assurance. Il faut...

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Site : http://www.routard.com

Immobilier : un ancien agent immobilier témoigne des ...

Michael Ferrari Gérer et épargner , Investissement immobilier , Management et leadership 137 Commentaires

Téléchargez gratuitement le premier chapitre du livre Devenez Riche Recevez 60 EUR (Parrainage Boursorama) en cliquant ici et un ebook offert

Un lecteur, ancien agent immobilier, a souhaité témoigner. Si le métier d'agent immobilier a mauvaise presse, vous trouverez quelques raisons...

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Site : http://esprit-riche.com

Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...

 

 

            Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...

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Date: 2003-01-05 12:36:36
Site : http://www.glose.org

Les 4 Etapes Pour Devenir Un Investisseur Immobilier ...

Les 4 Etapes Pour Devenir Un Investisseur Immobilier Millionnaire

31 commentaires

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Quand j'ai commencé à investir dans l'immobilier il y a une vingtaine d'années , j'ai agi par tâtonnement, en apprenant sur le tas. A cette époque, on ne trouvait pas encore toutes les informations qui sont aujourd'hui disponibles sur internet. Après quelques années, j'ai senti le besoin d'avoir une...

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Site : http://www.commentdevenir-riche.com

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PRIX, le baromètre des Notaires de l'Ouest - Juin 2016 ...

Le point de vue du Président des Notaires de l'Ouest :

 

Marche immobilier breton : « C A VA MIEUX ! »

La reprise amorce e en 2015 sur le marche de l'immobilier s'est confirme e au premier trimestre 2016. L'anne e pourrait e tre marque e par la fin de la baisse des prix sur la re gion.

Les acque reurs n'anticipent plus de baisses de prix dans l'ancien, le nombre de transactions progresse :...

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Date: 2017-10-01 13:46:05
Site : http://www.notaires-ouest.com

Thèmes liés : prix de l'immobilier selon les notaires / les prix de l'immobilier notaires / prix de l immobilier notaire / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier

Pourquoi investir en viager va devenir de plus en plus ...

Pourquoi investir en viager va devenir de plus en plus rentable ?

2 années Avant

par Tanguy

Nous allons parler d'investissement en viager

Une fois n'est pas coutume, pour gagner de l'argent, il faut savoir sortir des sentiers battus. Et je pense qu'il s'agit d'une forme d'investissement qui sera de plus en plus intéressante pour les acheteurs. Et pour une raison très simple: l'offre de biens...

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Site : http://investir-et-devenir-libre.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'une maison en viager / frais de notaire pour l'achat d'un bien

Votre maison peut servir de tremplin à un nouvel achat ...

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Même si elle n'est pas entièrement remboursée, votre maison peut servir de tremplin à un nouvel achat immobilier. Et remplacer, en quelque sorte, les fonds propres que les banques et les organismes de prêts sont de plus en plus enclins à exiger. « Il ne faut pas attendre d'avoir entièrement payé un bien pour en acquérir un autre, confirme Pascal Lasserre, Associé chez Excel &...

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Site : http://www.excelandco.be

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