Articles sélectionnés pour le thème : vente maison etude notaire
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Enquête: combien vaut un notaire? - Argent
Magasiner votre notaire lors de l'achat d'une maison pourrait vous faire économiser plusieurs centaines de dollars.
Une enquête éclair du Journal de Montréal, effectuée auprès d'une quinzaine de notaires dans les régions de Montréal, de Laval et de la Montérégie, démontre que les tarifs peuvent varier de 25 % d'un bureau à l'autre.
Selon notre enquête, les frais notariers les moins...
Site :
http://fr.canoe.ca
Notaire immobilier Douai, Arras, vente, achat biens ...
Vente et acquisition de biens : Notaire Douai
Vente et achat de maison ou d'appartement près de Douai
Votre cabinet de notaire installé à Douai dans le Nord (59) près de Lambres-Lez-Douai et Flers-en-Escrebieux, vous propose de nombreux biens à la vente : maisons, appartements, terrains.
Achat de maison et d'appartement dans le Nord
Que vous désiriez acheter une maison ou un appartement, votre notaire est à même de vous faire une proposition...
Site :
http://www.etude-de-maitre-quatreboeufs.com
Thèmes liés : notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire vente d une maison / notaire pour l achat d un bien immobilier
La vente de maison par notaire : comment ça marche ...
christopher
La vente de maison par notaire : comment ça marche ?
Même si la pratique est encore peu courante, voire méconnue, un propriétaire a la possibilité de vendre sa maison par notaire. On connaît surtout son rôle dans la rédaction des actes, mais ce professionnel peut aussi vous assister dans la recherche d'un acquéreur pour votre maison. Zoom sur la vente de maison par...
Site :
http://immo-investissements.com
Notaire immobilier Douai, Arras, vente, achat biens ...
Vente et achat de maison ou d'appartement près de Douai
Votre cabinet de notaire installé à Douai dans le Nord (59) près de Lambres-Lez-Douai et Flers-en-Escrebieux, vous propose de nombreux biens à la vente : maisons, appartements, terrains.
Achat de maison et d'appartement dans le Nord
Que vous désiriez acheter une maison ou un appartement, votre notaire est à même de vous faire une proposition adaptée à votre budget et à vos...
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http://www.etude-de-maitre-quatreboeufs.com
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Chambre Des Notaires Calvados - informations - je-cherche.info
3 Chambre Des Notaires De Paris - Vente Aux Enchères ...
La Chambre des Notaires de Paris représente et contrôle la Compagnie des Notaires de Pa. Service Adjudications, Chambre des Notaires participant aux ventes aux ...
http://www.encheres-publiques.com/chambre-des-notaires-paris/f3495-chambre-des-notaires-de-paris
4 La Chambre Des Notaires - Immobilier Normandie - Calvados ...
Composition de...
Site :
http://www.je-cherche.info
Immobilier notaire / Les Sables-d'Olonne- portail immo ...
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RECHERCHE GEOGRAPHIQUE DE BIENS IMMOBILIERS LES SABLES-D'OLONNE
NCIS Immobilier notaire vous assure le privil�?ge de disposer de multiples annonces immobili�?res à Les Sables-d'Olonne issues uniquement des études de notaires. NCIS Immobilier Notaire met en ligne des biens immobiliers pour acquérir, mettre en vente, trouver une location pour une habitation, un appartement, un...
Immobilier Notaire Toulouse - Notaire à Toulouse
Immobilier Notaire Toulouse
La vente et l'achat d'un bien immobilier chez votre notaire près de Toulouse
La vente immobilière chez un notaire est la rencontre de deux volontés, celles du vendeur et de l'acquéreur qui se mettent d'accord sur la transmission d'un bien à des conditions déterminées et moyennant un prix arrêté. Dès que la vente est immobilière, c'est-à-dire qu'elle...
Site :
chavignynotairetoulouse.fr
Immobilier notaire / Saint-Sébastien-sur-Loire- portail ...
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RECHERCHE GEOGRAPHIQUE DE BIENS IMMOBILIERS SAINT-SéBASTIEN-SUR-LOIRE
NCIS Immobilier notaire vous assure le privil�?ge de disposer de multiples annonces immobili�?res à Saint-Sébastien-sur-Loire émanant des études de notaires. NCIS Immobilier Notaire met en ligne des biens immobiliers pour acquérir, mettre en vente, trouver une location pour une habitation, un appartement,...
Chambre Des Notaires De Paris Prix Immobilier | avtotune.com
Annonces Immobili Res Chambre Des Notaires Ardeche Immobilier Les Prix Fous Paris Couvrir Quartier Par
Annonces Immobili Res Chambre Des Notaires Ardeche Immobilier Les Prix Fous Paris Couvrir Quartier Par
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Site :
http://avtotune.com
Immobilier : comment participer aux ventes des notaires
Immobilier : comment participer aux ventes des notaires
|
Le
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Les notaires organisent du 21 mars au 12 avril la 10e semaine nationale de leurs ventes aux enchères immobilières. C'est l'occasion d'acheter des biens parfois en deçà du prix du marché.
La dixième édition de la semaine nationale des ventes aux enchères notariales se déroule du 21 mars au 12 avril prochain. C'est ainsi...
Site :
https://www.lesechos.fr
Notaire à Naours, vente et achat immobilier notaire Amiens ...
Etude de Maitre Antoine Petit
Bienvenue sur le site de Maître Antoine PETIT, Notaire à NAOURS
L'Etude de Maître Antoine PETIT, Notaire, est située à NAOURS (80260) au 12 rue de la Croix, à 10 minutes d'AMIENS Nord et 15 minutes de DOULLENS.
Naours est un village Picard typique, connu pour ses grottes qui attirent...
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bourdin-notaire.fr - Notaire à Le Theil sur Huisne. Ma?tre ...
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Notaire à Le Theil sur Huisne. Ma?tre Jacky BOURDIN. Négociation immobilière aller au menu aller au contenu Me Jacky BOURDIN Mon Notaire rend mes projets plus s?rs Retour à l'accueil Bureau principal de LE THEIL 9 rue de la Cidrerie 61260 LE THEIL Tél. : 02.37.49.62.03 Fax : 02.37.49.68.45...
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http://bourdin-notaire.fr.composesite.com
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Immobilier Notaire 44 : Page 1/1 : La-Recherche.com
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Vous cherchez un notaire à BOUGUENAIS - L'Etude de Nelly AULINO vous accompagne dans votre...
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Achat Maison Lille avec le Notaire Lille Carré Desrousseaux
VOUS EMMÉNAGEZ À LILLE ?
Acheter une maison à Lille via notre notaire
La société notariale GRAUWIN CARRE DESROUSSEAUX DUBOIS, est une étude notariale basée à Lille qui est spécialisé en droit immobilier dans le cadre de la vente de maison à Lille.
Notre étude notariale vous permet d'acheter une maison à Lille ou...
Site :
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Le rôle du notaire immobilier pour acheter une maison ...
Notaires pour transactions immobilières: conseils pour l'achat et la vente d'une maison
Acheter une maison ou en vendre une, c'est loin d'être anodin, quelle que soit votre situation financière. En effet, une maison est un bien immobilier de valeur qui, de plus est, a toujours une grande valeur affective.
C'est ainsi qu'il est toujours recommandé, lorsqu'il est question d' acheter et de...
VENDRE AVEC SON NOTAIRE - Etude Notariale Urien
Pour que la vente d'un bien immobilier se réalise en toute sécurité, votre notaire, professionnel de l'immobilier, vous accompagnera dans votre projet et vous aidera à le réaliser dans de bonnes conditions.
Etape préalable à la vente
Le notaire met à votre disposition des services performants pour vous aider dans la vente de votre bien. Dans un contexte juridique de plus en plus complexe,...
Date: 2017-10-01 09:42:28
Site :
http://www.urien.notaires.fr
notaire-gravelines.fr - Titre page de ref
Consultez sur le site de notre étude notriale de Gravelines , nos petites annonces de vente immobilieres : Maîtres Benhamou et Despierre Notaires à Gravelines, rubriques vente.
Votre Notaire, au service de tous, neutre, objectif et impartial intervient dans le respect des règles d'éthique et de déontologie
Vous cherchez une maison à vendre à Dunkerque de type P2, P3, P4, 2, 3 pièces ou plus, avec étage ou de plain pied, retrouvez toutes nos offres de vente de villa à Dunkerque.
Tout au long de l'année, de nombreux propriétaires nous confient maisons et villa à la vente à Dunkerque.
Villas...
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10e Semaine Nationale des Ventes aux ... - Chambre de Paris
10e Semaine Nationale des Ventes aux Enchères Notariales
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publié le 18/03/2016
La 10e édition de la Semaine nationale des ventes aux enchères immobilières, organisée par les notaires, se déroulera du 21 mars au 12 avril 2016 dans toute la France. Près de 70 biens immobiliers (appartements, maisons, terrains, petites surfaces, hôtel...) seront proposés aux...
Date: 2018-04-29 01:03:52
Site :
http://www.paris.notaires.fr
Enchères immobilières : le mode d'emploi pour les débutants
Le bien immobilier que vous souhaitez acquérir est en vente aux enchères immobilières.
Il vous intéresse vraiment et correspond à vos critères, mais vous êtes un peu perdu, vous ne savez pas très bien comment se déroule ce type de vente, la procédure à suivre, quel sera le prix à payer et surtout le coût global de cette vente. Vous n'arrivez pas à vous projeter et vous êtes prêt...
Site :
http://homeselect.paris
Lexique des enchères | interencheres.com
Fourchette encadrant à titre indicatif le prix attendu lors du passage de l'objet aux enchères.
Etude de commissaire-priseur judiciaire :
Office du commissaire-priseur judiciaire. Pour les commissaires-priseurs volontaires, on parle plutôt de maisons de ventes, voire d'OVV (opérateurs de ventes volontaires) selon le type de structure. Les mots « Hôtel des Ventes » désignent...
Site :
http://www.interencheres.com
Vente, Notaire - Tout - actualite-pratique.dhnet.be
Vente publique forcée - La DH
DANS LE CAS d'une vente publique, le prix proposé est augmenté des honoraires du notaire, des droits d'enregistrement, des frais de publicité. [...] C'est pourquoi, avant d'enchérir lors d'une vente publique forcée, il y a lieu de demander le cahier des charges complet au notaire organisateur (celui qui va s'occuper de la vente publique). [...]
lundi 24...
Notaire Douai, Sin Le Noble, etude notariale Nord (59)
Notaire Douai, Nord
Franz QUATREBOEUFS - votre notaire dans le Nord (59)
Votre cabinet de notaire, l'étude notariale de Maître QUATREBOEUFS, est installé à Douai dans le Nord (59) près de Sin-le- Noble, Dechy et Waziers.
Vente et acquisition de biens via votre notaire
Votre notaire intervient pour la vente et l'achat de biens : maison, appartement, terrain....
Que vous désiriez vendre votre...
Comment acheter ? | Chambre de Paris - paris.notaires.fr
publié le 12/05/2017
I - TROUVER NOS ANNONCES
Toutes nos annonces sont publiées sur ce site ainsi que dans le Programme des ventes aux enchères immobilières des notaires qui paraît entre 3 et 4 semaines avant chaque séance de vente. Les annonces sont également passées sur les grands sites immobiliers, quelques jours avant les visites des biens. Le plus souvent, un panneau est...
Date: 2017-10-01 14:22:06
Site :
http://www.paris.notaires.fr
Je suis clerc de notaire... - maison.aufeminin.com
20 mars 2007 à 13h29
si vous avez des questions, n'hésitez pas...
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20 mars 2007 à 13h40
Oui j'ai une question...
je remonte mon post sur le droit de préemption, pouvez-vous me dire ce que vous en pensez, car le notaire ne nous aide pas du tout
Merci beaucoup
20 mars 2007 à 15h07
Oui une petite question
nous avons trouver une maison à...
Date: 2015-10-07 09:57:58
Site :
http://maison.aufeminin.com
Tournai, Vente, Maison, Notaires - Tout - Tout - DH.be
Tournai-Ath-Mouscron Il sera mis en vente le 2 décembre prochain à la maison des notaires de Tournai. [...]
jeudi 29 octobre 2015 à 18h06
Moulbaix: la ville achète le moulin, le château adjugé pour 1,4 million! - La DH
La mise en vente du château et du moulin de Moulbaix (entité d'Ath) ainsi que divers autres lots se déroulait ce mercredi matin en la maison des notaires à...
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des époux mariés sous le régime légal
Article juridique publié le 25/08/2014 à 10:03, vu 82360 fois, 147 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Après leur divorce quelles sont les règles de dissolution, liquidation et partage de la communauté entre époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en cas de...
Site :
https://www.legavox.fr
Les questions sur les ventes aux enchères
Les questions sur les ventes aux enchères
Publié par @immonotaires, le 11/01/2016 à 04h01
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liste infos
1 - Faut-il un chèque de banque ou un chèque simple pour consigner en vente aux enchères?
Dans tous les cas, vous devez consigner en déposant un chèque de banque ou un chèque de notaire. La seule exception concerne les ventes aux enchères se déroulant au Chatelet sous...
Biens en vente en Yonne - Notaire | Etude de Me Anthony ...
Biens en vente en Yonne
Acheteur, vous êtes à la recherche d'une maison à vendre, d'un appartement ou d'un terrain en Yonne ? Les...
Site :
http://www.vaccaro-notaire.com
Thèmes liés : vente bien immobilier choix notaire / notaire pour la vente d un bien immobilier / vente bien immobilier notaire / vente de bien notaire / vente d'appartement par notaire
LE NOTAIRE ET L'ACHAT IMMOBILIER - magny-notaires.com
Votre interlocuteur pour l'immobilier : Bruno DREVILLE
Tél.: 01 34 46 89 55
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Consulter son notaire c'est :
Pour le vendeur :
La certitude de voir son bien vendu dans les meilleurs délais grâce à la connaissance que son notaire a du marché, évitant toute surévaluation ou...
Compromis de vente : une étape clé pour réussir un achat ...
Il n'y a pas que le prix à négocier quand on achète un logement. Avant de signer un compromis de vente, apprenez à lire entre les lignes car ce document constitue un engagement juridique d'acquérir le bien immobilier qui en est l'objet. Néanmoins, pour éviter les signatures irréfléchies ou obtenues sous l'amicale pression d'un vendeur ou d'un professionnel de l'immobilier un peu trop...
Site :
capital.fr
Compromis de vente : une étape clé pour réussir un achat ...
Il n'y a pas que le prix à négocier quand on achète un logement. Avant de signer un compromis de vente, apprenez à lire entre les lignes car ce document constitue un engagement juridique d'acquérir le bien immobilier qui en est l'objet. Néanmoins, pour éviter les signatures irréfléchies ou obtenues sous l'amicale pression d'un vendeur ou d'un professionnel de l'immobilier un peu trop...
Site :
capital.fr
Mon Notaire au Maroc: Acheter et Vendre au Maroc
Acheter et Vendre au Maroc
L'achat et La vente d'un bien immeuble au Maroc
Le rôle de votre notaire
Le notaire est un professionnel du droit, un juriste investi d'une mission d'authentification des contrats qu'il rédige de manière impartiale pour le compte de ses clients. Il exercera très prochainement ses fonctions dans un cadre libéral.
1) Le notaire, un généraliste du...
Date: 2017-09-28 15:15:33
Site :
http://monnotaireaumaroc.blogspot.com
Clerc de notaire - Métiers.be
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Quelles sont les fonctions du notaire ?
Ce qu'on attend en général du notaire c'est qu'il s'investisse dans la vie des gens.Il est d'une part un confident et d'autre part la personne qui résout les problèmes que les gens présentent. Et parfois ce sont des situations difficiles à gérer. On attend beaucoup de discrétion de sa part.
Quelles sont les demandes les plus fréquentes...
Site :
http://metiers.siep.be
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / choix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / etude pour devenir clerc de notaire
Mon Notaire au Maroc: Acheter et Vendre au Maroc
Le notaire est un professionnel du droit, un juriste investi d'une mission d'authentification des contrats qu'il rédige de manière impartiale pour le compte de ses clients. Il exercera très prochainement ses fonctions dans un cadre libéral.
1) Le notaire, un généraliste du droit :
Le notaire est un généraliste du droit, intervenant dans l'ensemble des domaines du droit :...
Date: 2017-11-26 12:05:51
Site :
http://monnotaireaumaroc.blogspot.fr
L'avant-contrat de vente d'un terrain à construire ...
Calcul PTZ +
L'avant-contrat de vente d'un terrain à bâtir
Vous avez enfin trouvé votre terrain ? Il ne vous reste plus qu'à en faire l'acquisition ! Vendeur et acquéreur doivent signer un avant-contrat de vente (un compromis de vente ou une promesse de vente) qui détermine les conditions dans lesquelles se fera la vente et qui préc�?de la signature définitive de l'acte authentique de...
Site :
http://www.acheter1bien.com
Office notarial ETUDE HARDY Société de Notaires à TOURS ...
ETUDE HARDY Société de Notaires Notaires - TOURS CEDEX 1
L'office
En centre-ville de TOURS, à proximité de la gare ferroviaire et du centre administratif de la ville vous trouverez " l'Etude HARDY, Société de Notaires " dont l'équipe s'engage auprès de vous pour tous vos actes juridiques dans une relation amiable. Votre notaire met à votre service son expertise en matière de...
Notaires, Tournai - Tout - actualite-regionale.dhnet.be
Tournai-Ath-Mouscron Il sera mis en vente le 2 décembre prochain à la maison des notaires de Tournai. [...]
jeudi 29 octobre 2015 à 18h06
Moulbaix: la ville achète le moulin, le château adjugé pour 1,4 million! - La DH
La mise en vente du château et du moulin de Moulbaix (entité d'Ath) ainsi que divers autres lots se déroulait ce mercredi matin en la maison des notaires à...
Préparer sa signature notaire - acte de vente | Nexity
préparer SA SIGNATURE
comment bien préparer la signature de l'acte de vente
Une fois le compromis de vente signé et le délai de rétractation dépassé, la prochaine étape de vente de votre bien immobilier est la signature de l'acte de vente. Nexity vous livre les clefs de la réussite pour vous préparer au mieux à cette signature.
Qu'est-ce que l'acte de vente ?
L'acte de vente est un...
Site :
https://www.nexity.fr
Etude du Notaire Augustin de LOVINFOSSE - à Florennes
Etude du Notaire Augustin de LOVINFOSSE
à Florennes
Bienvenue dans notre étude
Vous trouverez sur ce site les coordonnées de notre étude et de nos collaborateurs . Les biens en vente et la première réponse à vos questions juridiques notariales . Nous nous tenons à votre disposition. N'hésitez pas à nous contacter .
En...
Site :
http://www.notaire-delovinfosse.be
Thèmes liés : vente maison etude notaire / vente etude notaire / etude pour etre notaire / notaire vente d une maison
Vente bien immobilier : Astuces et conseils - Logic-Immo.com
Vente d'un bien immobilier : nos astuces et conseils
Vente d'un bien immobilier : nos astuces et conseils
Il existe différentes manières d'effectuer la vente de son bien immobilier. Notaire, agent immobilier, particulier à particulier...La vente de particulier à particulier reste aujourd'hui la solution la plus répandue.
En effet, les agents immobiliers engendrent aujourd'hui des frais...
Site :
http://www.logic-immo.com
Droit de substitution : Vente aux enchères des Avocats
le droit de substitution d'un des indivisaires était "de droit".
Dans notre cas( une maison en indivision), une indivision entre 2 enfants, dont l'un souhaitait sortir de l'indivision, a été jugée par la Cour d'appel en ordonnant la vente aux enchères et en refusant le droit de substitution à celui qui souhaitait conserver le bien immobilier indivis.(art 918-15 du code civil) et indiquant...
Vendre son Terrain, Le site spécialiste de la vente de ...
Vendre son Terrain
Le spécialiste de la vente de terrains
La vente d'un terrain n'a pour ainsi dire rien en commun avec la vente d'une maison ou d'un appartement. Pourquoi ? L'acquéreur n'achète pas un terrain parce qu'il est tombé sous le charme du bien, de la surface habitable ou de l'agencement de la maison.
Il investit sur le potentiel que le terrain présente en fonction de son...
Site :
http://www.vendresonterrain.com
Étude Gingras Pouliot notaires
Succession et testament
À mon décès, les gens que j'aime auront de la peine. Pourrais-je leur simplifier la situation? Faire mon testament est la solution! J'ai besoin de mon notaire!
Affaires
Je veux me partir en affaires? Devrais-je écouter les conseils de mes amis ou de ma famille? Non, je consulte mon notaire.
Immobilier
Mon rêve c'est de devenir propriétaire! Maison, condominium,...
Site :
http://www.gingraspouliotnotaires.com
Thèmes liés : chambre des notaires du quebec contact / chambre des notaires du quebec trouver un notaire / chambre des notaires du quebec testament / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison
Quand payer les frais de notaire lors d'une transaction ...
Souhaiteriez-vous vendre un bien immobilier ou faire l'acquisition d'une propriété ? Rencontriez-vous des problèmes pour préparer les documents et actes de vente ? Faites appel au service d'un notaire. Il saura comment vous aider dans toutes les démarches à entreprendre.
Un notaire, fonctions et attributions
Un notaire est une personne qui a fait des études en droit et qui a pour mission...
Quelle est la commission d'un agent immobilier
208 000
Régler les frais d'agence pour un achat immobilier
La rémunération ne sera à payer à l'agence immobilière ou au mandataire qu'au moment de la signature de l'acte authentique de vente chez le notaire.
Si les frais d'agence sont à charge de l'acquéreur : l'agence percevra sa commission directement de ce dernier qui la versera à l'agence (ou au mandataire) le jour de la vente, chez...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Titre page de ref - maison-a-vendre-loon-plage.fr
Fondée depuis 3 générations, notre étude notariale est devenue au fil des ans une référence en matière de transaction immobilière.
Nous préservons fièrement son caractère de proximité agissant depuis toujours sur un secteur géographique large.
Maîtres Benhamou et Despierre Notaire (BDN) vous proposent des maisons, des appartements, des terrains, des locaux, des immeubles, immobilier... à vendre et à louer
L'étude notariale de Maîtres Benhamou et Despierre (BDN)...
Site :
http://maison-a-vendre-loon-plage.fr
Thèmes liés : immobilier a vendre etude notariale / etudes notariales immobilier / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / maison notariale a vendre
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Les ventes aux enchères immobilières
Les ventes aux enchères immobilières
Publié par @immonotaires, le 09/03/2016 à 03h03
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liste infos
Les ventes aux enchères notariales
Souvent méconnues, les ventes aux enchères notariales volontaires - ou ventes à la bougie - constituent un moyen efficace pour vendre un bien immobilier. Elles sont organisées dans les chambres des notaires, soit sur place, soit dans un local...
A un notaire pour l achat d une maison : modèle de lettre ...
A un notaire pour l achat d une maison : modèle de lettre gratuit
Le modèle de lettre A un notaire pour l'achat d'une maison se trouve dans Modèle lettre Justice
Aperçu du modèle de lettre gratuit
Voici un aperçu du contenu du modèle de lettre gratuit à télécharger "A un notaire pour l achat d une maison"
Prénom Nom Lieu et date
Adresse
du notaire
Maître,
Désireux d'acquérir une maison dans votre région, je m'adresse à vous...
Site :
http://www.lettrepratique.fr
Thèmes liés : notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / lettre notaire pour achat maison / notaire pour achat d une maison / notaire vente d une maison
Divorce - liquidation de communauté après jugement - bien ...
Kayenta - Visiteur Le 31-03-2015 à 13:21
12 ans de procédures : et ce n'est pas fini!
Séparée en Novembre 2003, l'ONC a affecté l'occupation de la maison familiale à mon ex-mari (à sa demande), avec obligation à lui seul de régler l'encours d'emprunt pour moitié en tant que pension alimentaire pour nos 2 enfants mis à ma charge.
Si un juge ne spécifie pas l'occupation à titre...
Date: 2017-10-01 10:10:50
Site :
juritravail.com