Articles sélectionnés pour le thème : lettre notaire pour vente maison
→ 51 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
le de notaire vente - 28 images - acheter ou vendre une ...
15/12/17
responsive ads here
Tout Savoir Sur Le M 233 Tier De Notaire Frais R 244 Le.Frais De Notaire Calcul Tout Savoir Sur Les Frais D.Le Notaire Au Coeur Du Quotidien Brussels Economic.Le Calcul Des Frais De Notaire En Immobilier.Ferme 224 Vendre 224 Anzegem 4 Chambres Pour 600000 Par.192 L Assaut De L Immobilier Australien Australia...
Site :
https://ssl.scottkrieder.com
A un notaire pour l achat d une maison : modèle de lettre ...
A un notaire pour l achat d une maison : modèle de lettre gratuit
Le modèle de lettre A un notaire pour l'achat d'une maison se trouve dans Modèle lettre Justice
Aperçu du modèle de lettre gratuit
Voici un aperçu du contenu du modèle de lettre gratuit à télécharger "A un notaire pour l achat d une maison"
Prénom Nom Lieu et date
Adresse
du notaire
Maître,
Désireux d'acquérir une maison dans votre région, je m'adresse à vous...
Site :
http://www.lettrepratique.fr
Thèmes liés : notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / lettre notaire pour achat maison / notaire pour achat d une maison / notaire vente d une maison
Frais Notaire Achat Garage | oksuzlukoyu.com
admin
12 mai 2013. Vous empruntez tout à la banque, achat, frais de notaire, travaux, etc. Compromis de vente, pour un bien avec descriptif en agencegarage hors frais de notaire, VRD incluse, façade aussi, livrée hors deau-hors dair, Salle de bains, sur un terrain de 260 m² avec un bel espace jardin et garage Jachète un garage dans un immeuble en construction. Les appartements sont vendus en...
Site :
http://oksuzlukoyu.com
Lettre aux héritiers pour vente d'une maison familiale
A <...>, le <...>
Cher Maître,
Je me permets de solliciter vos services dans le cadre de la succession de Madame / Monsieur [nom et prénoms], décédé(e) le [date] à [lieu], dont vous avez la charge.
En effet, je suis l'un des héritiers de cette succession et je souhaiterais vendre la maison sise au [indiquez l'adresse] actuellement en indivision entre :
- Moi-même, [indiquez vos noms, prénoms, date de naissance et adresse]
et :
- [indiquez les noms, prénoms, date de naissance et adresse de chaque héritier]
Comme il en est l'usage et l'obligation, je vous remercie de bien vouloir notifier ma...
Site :
http://www.lettres-utiles.com
Thèmes liés : lettre notaire pour vente maison / notaire vente d une maison / vente maison succession notaire / notaire pour vente maison
Modèles de lettres pour Notaire vente maison - Le Monde.fr
Agence immobilière - achat d'un logement - acceptation de la contre proposition
Vous avez fait une offre d'achat d'un bien immobilier (maison,...
Site :
http://modele-lettre.lemonde.fr
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / offre d'achat maison notaire / prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison
Vendeurs : Pourquoi accepter une offre d’achat conditionnelle?
Vendeurs : Pourquoi accepter une offre d'achat conditionnelle?
22 juin 2015 11:17 | Jonathan Grandmont
Lors d'une promesse d'achat avec une condition de vente de maison, l'acheteur s'engage à mettre tout en oeuvre pour vendre sa propriété et s'oblige à faire l'acquisition de la vôtre s'il exécute sa vente à l'intérieur du délai spécifié. Le fait d'accepter une offre d'achat...
Site :
http://www.grandmont.net
Un heritier refuse de signer ou traine les pieds / Droit ...
Non, elle s'abstient, plutôt que refuse, de signer l'accord de vente de la maison. J'appellerai cette soeur "M" pour la compréhension.Il y a eu une embrouille: Une autre soeur "N" s'occupait, avant la mise en vente de la maison, des problèmes relatifs à cette maison: elle avait été abîmée par l'eau et par un voisin peu scrupuleux - elle s'était donc occupée de régler les affaires...
Site :
experatoo.com
Un heritier refuse de signer ou traine les pieds / Droit ...
13 message(s) , Inscription le 01/08/2010
Annick ------- Bonjour, est-il vrai qu'il y aurait eu une nouvelle loi sur les successions en 2010 permettant de mettre en vente un bien immobilier et liquider la succession si un des heritiers ne signe pas, ou tarde à signer. J'en ai entendu parler à la radio mais je ne trouve pas l'information. merci de m'éclairer sur ce sujet.
9854 message(s) ,...
Site :
experatoo.com
LE NOTAIRE ET L'ACHAT IMMOBILIER - magny-notaires.com
Votre interlocuteur pour l'immobilier : Bruno DREVILLE
Tél.: 01 34 46 89 55
--------------------------------------------------------------------------------
Consulter son notaire c'est :
Pour le vendeur :
La certitude de voir son bien vendu dans les meilleurs délais grâce à la connaissance que son notaire a du marché, évitant toute surévaluation ou...
Acte de vente chez le notaire: acte de vente pour la vente ...
La signature du contrat de vente
La signature du contrat de vente définitif se déroule chez un notaire et scelle le transfert de propriété du vendeur (donc vous) vers l'acheteur.
Les caractéristiques de l'acte de vente
Selon le site immobilier www.lesclesdumidi.com , l'acte doit être signé devant un notaire pour qu'il devienne un acte authentique. Il doit en outre contenir la...
Date: 2017-09-15 15:18:18
Site :
http://www.shoplocalblog.com
Tout savoir sur les étapes de la transaction immobilière
l'état des risques naturels et technologiques ;
l'état de l'installation d'assainissement non collectif.
Plus qu'informatifs, les diagnostics immobiliers ont également la volonté de protéger la santé et la sécurité des nouveaux occupants, mais également de l'environnement et des biens.
L'offre d'achat
Délai de rétraction, obligations du vendeur, devoirs de l'acquéreur......
Site :
https://www.avendrealouer.fr
Compromis de vente : une étape clé pour réussir un achat ...
Il n'y a pas que le prix à négocier quand on achète un logement. Avant de signer un compromis de vente, apprenez à lire entre les lignes car ce document constitue un engagement juridique d'acquérir le bien immobilier qui en est l'objet. Néanmoins, pour éviter les signatures irréfléchies ou obtenues sous l'amicale pression d'un vendeur ou d'un professionnel de l'immobilier un peu trop...
Site :
capital.fr
Compromis de vente : une étape clé pour réussir un achat ...
Il n'y a pas que le prix à négocier quand on achète un logement. Avant de signer un compromis de vente, apprenez à lire entre les lignes car ce document constitue un engagement juridique d'acquérir le bien immobilier qui en est l'objet. Néanmoins, pour éviter les signatures irréfléchies ou obtenues sous l'amicale pression d'un vendeur ou d'un professionnel de l'immobilier un peu trop...
Site :
capital.fr
Peut on résilier un mandat de vente immobilier ? - Blog ...
Lorente sur 7 juin 2017 à 21:28
Bonsoir ,
Nous avons signes un mandat simple de vente pour notre maison le 17 mai 2017 -,le mandat ne comporte pas de numéro et il n'y avait pas de bon de rétraction .
Nous ne voulons plus la vendre et voulons y rester encore quelques années .
Est il possible d'annuler ce contrat ? Que risquons nous ?
Merci
Ari sur 8 juin 2017 à 05:15
Bonjour Lorente,
Comme...
Site :
https://www.blog-comment-vendre-sa-maison.com
La signature définitive | De Particulier à Particulier - PAP
En principe, ce rendez-vous se tient chez le notaire de l'acheteur (on dit qu'il a la plume), le notaire du vendeur étant présent ou représenté.
Signature sur papier ou sur support électronique
La signature de l'acte de vente peut se faire traditionnellement sur papier ou bien sur support électronique. L'acte authentique, notarié, a été dématérialisé. Tout peut désormais se faire...
Site :
pap.fr
Immobilier : Le notaire, l'allié des investisseurs ...
À lire ensuite Immobilier: n'achetez pas sans passer ...
L'investisseur immobilier actif se doit d'être entouré de plusieurs intervenants fiables et compétents dans son équipe de rêves s'il désire réussir. Le notaire est évidemment l'un de ceux-ci. Je lisais un article écrit par Stéphanie Grammond, dans La Presse+ du 13 mai dernier, et cela m'a fait sursauter. Cet article...
Site :
http://www.lesaffaires.com
Divorce, frais de partage différents selon les formes ...
Vos commentaires
15/09/12 - à 17h56 - par Clerc clair
Je suis d'accord sur la convention d'indivision. Le malheur est surtout que certains juges refusent d'homologuer la requete des epoux sans lorsque le bien ne sera pas attribue a l'un des epoux et qu'il n'est pas encore vendu.
21/09/12 - à 12h12 -
Pour un changement de régime matrimonial (pour un régime de séparation de biens car mon...
Date: 2017-10-01 09:34:15
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Les questions que vous nous posez | Agence immobilière de ...
Les questions que vous nous posez
1- A partir de quand suis-je vraiment engagé à acheter ?
A l'issue du délai de rétractation.
La loi Solidarité Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000 permet un délai de 7 jours, pour se rétracter, sans justification, à condition cependant que vous signifiez votre rétractation par lettre recommandée, avec accusé de réception, cachet de poste...
Site :
http://www.empereur-immobilier.com
Les étapes d'un achat ou d'une vente immobilière
Accueil / Acquéreurs
Les étapes d'un achat ou d'une vente immobilière
Les étapes d'un achat ou d'une vente immobilière, de la recherche d'un bien immobilier à l'acte de vente.
Etape 1 : la recherche d'un bien immobilier
Après avoir établi vos critères de recherche principaux, vous pouvez rechercher un bien par vos propres moyens en utilisant les sites d'annonces gratuits ou confier votre...
Compromis de vente : Modèle gratuit et infos pratiques
Acquéreur
Autre
En remplissant ce formulaire, vous recevrez un modèle de compromis de vente type au format PDF.
Le compromis engage les deux parties
Ne signez pas de compromis de vente à la légère : Cet engagement bilatéral est ferme et définitif. En effet, voyez le comme un contrat qui vous lie à la vente, jusqu'à rédaction de l'acte authentique par le notaire. Signer un compromis de...
Date: 2017-10-01 14:25:39
Site :
https://www.alliance-habitat.com
paris.notaires.fr
Mardi 08 Février 2011 : RUPTURE DU COUPLE : Comment bien réussir sa séparation (époux, pacsés et concubins) ?
achat suite à divorce
Avec ma femme (gardons le mot), nous sommes propriétaires de notre résidence principale et d'un appartement (loi robien). Avec la liquidation des biens, puis-je être un primo-accédent (ou je deviendrai propriétaire à 100% - et pour la première fois de...
Site :
http://paris.notaires.fr
So-so-so, solidarité chez les notaires - La Presse+
Les notaires qui en ont marre de voir fondre leurs revenus ont décidé de se syndiquer et de s'affilier à la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ). Sus à la guerre des prix qui ronge les notaires depuis des années. So-so-so, solidarité !
Toute légitime qu'elle soit, cette offensive pour redonner du lustre aux notaires pourrait faire grimper les prix pour les...
Site :
http://plus.lapresse.ca
Le compromis de vente | Crédit Agricole e-immobilier
Tout savoir sur la signature de la promesse ou du compromis de vente
14/01/2015
Mis à jour le 03/03/2017
L'achat d'un logement, maison ou appartement, se fait en deux temps : d'abord, la signature du compromis ou promesse de vente (avant-contrat), puis 2 à 3 mois plus tard, la signature de l'acte de vente définitif. La promesse de vente ou compromis de vente permettent au vendeur et à...
Promesse de vente : définition, signature et rétractation
Définition promesse de vente
Une promesse de vente est un contrat par lequel s'engagent deux parties, le promettant et le bénéficiaire, dans une transaction. Le premier prend pour engagement la conclusion d'une vente, à des conditions déterminées et acceptées par le second. On retrouve principalement cette notion de promesse de vente dans les transactions immobilières. La promesse de...
Site :
https://www.journaldunet.fr
vente de gré à gré : Liquidation judiciaire, Vente d ...
Nous sommes le 15 Déc 2017, 16:00
Partager à vos réseaux
Suivre
Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Site :
http://www.encheres-publiques.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire lors de l achat d une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / qui paie le notaire lors de la vente d'une maison
Notaires au rabais | Stéphanie Grammond - LaPresseAffaires
Les notaires qui se targuent d'être des apôtres de la bonne entente se livrent présentement une féroce guerre des prix dans l'immobilier résidentiel.
Certains notaires qui offrent des services tout près du prix coûtant drainent l'ensemble de la profession vers le bas. «Depuis un an ou deux, c'est vraiment inquiétant», constate Marie-Sylvie Janelle, présidente de l'Association...
Site :
http://affaires.lapresse.ca
Notaires à rabais - La Presse+
Les notaires qui se targuent d'être des apôtres de la bonne entente se livrent présentement une féroce guerre des prix dans l'immobilier résidentiel.
Certains notaires qui offrent des services tout près du prix coûtant drainent l'ensemble de la profession vers le bas. « Depuis un an ou deux, c'est vraiment inquiétant », constate Marie-Sylvie Janelle, présidente de l'Association...
Site :
http://plus.lapresse.ca
Notaires à rabais - La Presse+
Les notaires qui se targuent d'être des apôtres de la bonne entente se livrent présentement une féroce guerre des prix dans l'immobilier résidentiel.
Certains notaires qui offrent des services tout près du prix coûtant drainent l'ensemble de la profession vers le bas. « Depuis un an ou deux, c'est vraiment inquiétant », constate Marie-Sylvie Janelle, présidente de l'Association...
Site :
http://plus.lapresse.ca
Modèle de lettre pour notaire dans le cadre de l'achat d ...
Retour à la page d'accueil
Modèle de lettre pour notaire dans le cadre de l'achat d'un maison
L'achat d'une maison est le plus souvent un projet de vie de la plus haute importance qui se réfléchit et s'apprécie. Le milieu de l'immobilier est en perpétuelle évolution, les prix augmentent, puis ils baissent, commissions d'agences et frais de notaire restent à calculer.
Pour s'en sortir dans...
Site :
http://www.modeles-types-lettres.fr
Négociation du prix de vente : Lettre faisant ... - L'Obs
Vous souhaitez acheter un appartement ou une maison, vous en avez trouvé un(e) qui vous intéresse et vous formulez, par courrier, une offre d'achat au vendeur (particulier, agence immobilière ou notaire). Dans votre lettre, vous proposez un prix revu à la baisse, car vous avez déjà atteint le maximum de votre budget.
Notre conseil
Si vous proposez, dans votre lettre d'offre d'achat, le prix...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / montant frais notaire pour l'achat d'une maison
Procuration pour signature acte de vente
Procuration pour signature acte de vente
nala - 20 sept. 2008 à 21:57 - Dernière réponse : Cookiemonster
Immobilier Posez votre question Signaler Répondre au sujet
Bonjour, mes soeurs et...
Date: 2018-04-24 13:12:58
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : procuration notaire signature mairie / vente d'appartement chez notaire / procuration notaire compromis de vente / procuration notaire vente maison / procuration notaire vente
Une maison contemporaine
Déménagement
Le coin du droit
Les relations avec les voisins peuvent poser problème. Mieux vaut connaître ses droits et ses devoirs.
Liens
Les dossiers de l'ADIL 36 : plusieurs dossiers très bien documentés avec beaucoup de références au code civil sur différents sujets (Le congé du locataire ,Le congé du propriétaire bailleur,Bien se renseigner avant d'acheter un terrain...
Site :
http://maisoncontemporaine.net
Modèle type lettre promesse de vente bien immobilier ...
D'UNE MAISON
La promesse de vente est une lettre à ne pas signer à la légère même si elle n'engage juridiquement que le vendeur. En effet, le propriétaire d'un logement (maison, appartement) promet de vendre son bien à un prix déterminé tandis que l'acheteur peut décider de ne donner aucune suite et de se rétracter pendant ou à l'issu d'une certaine période appelée délai d'option....
Date: 2017-10-01 10:28:05
Site :
http://www.info-demarches.com
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / prix promesse de vente notaire / vente bien immobilier notaire / vente d'appartement par notaire / vente d appartement par notaire
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Site des Victimes du Crédit Mutuel
Alsaciens et Mosellans, savez-vous que vous n'êtes pas traité de la même façon que les français de "l'intérieur" lisez la suite
2016-11-09
Bienvenue cher visiteur !
Ce site est conservé en hommage à ses créateurs, Daniel et Jean Claude, qui hélas ne sont plus de ce monde. Vous pouvez voir l'important travail qu'ils ont réalisé en cliquant ICI . Si vous aimez cette page partagez-la...
Date: 2016-11-09 23:08:14
Site :
http://www.assvictimescreditmutuel.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / procedure vente maison chez notaire / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / notaire pour la vente d un bien immobilier
Les délais de validité et d’acceptation - la finance pour tous
Les délais de validité et d'acceptation
Après avoir négocié les conditions du prêt immobilier avec votre banquier, celui-ci édite une offre de crédit. Sa validité, les délais et les modalités d'acceptation ou de renonciation de l'offre sont réglementés par la loi. Suivez le guide///
Délai de validité de l'offre de prêt : 30 jours
L'offre de contrat de crédit immobilier vous...
Les délais de validité et d’acceptation - la finance pour tous
Les délais de validité et d'acceptation
Après avoir négocié les conditions du prêt immobilier avec votre banquier, celui-ci édite une offre de crédit. Sa validité, les délais et les modalités d'acceptation ou de renonciation de l'offre sont réglementés par la loi. Suivez le guide///
Délai de validité de l'offre de prêt : 30 jours
L'offre de contrat de crédit immobilier vous...
Date: 2017-10-01 16:37:29
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Toutes vos réponses sur la certification PEB | Contrôle PEB
Toutes vos réponses sur la certification PEB
Contexte
Le Certificat Performance énergétique des bâtiments (PEB), c'est quoi ?
Le certificat de performance énergétique des bâtiments (PEB en Wallonie et Bruxelles - EPC en Flandre) est un document qui attribue un score énergétique (indice chiffré) à une habitation existante. Ce score énergétique est illustré par une échelle colorée...
Site :
http://www.controle-peb.be
Résultat - Piettre Consultants
334
RESPONSABLE DE PROJET MOE (H/F)
Pour un Cabinet qui réalise 75 % de son activité en AMO. Poste basé en banlieue Est de Paris (RER A2). Nous recherchons un Responsable de Projet confirmé en MOE. Véritable adjoint du Fondateur pour diriger toute l'activité de Maîtrise d'oeuvre. Il organisera ce service et développera l'activité. Il gèrera et réalisera toutes les missions de...
Site :
http://www.piettre-consultant.com
Immobilier Vermenton (89) | Notaire | Etude de Me Jean ...
L'immobilier à Vermenton
Toute l'équipe est heureuse de vous accueillir sur le portail immobilier de l'étude.
L'office notarial est situé à Vermenton dans l'Yonne. Nous mettons à votre disposition un...
Site :
http://www.odin.yonne.notaires.fr
Thèmes liés : portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / notaire de l immobilier / etude notaire bien immobilier / annonces vente immobilier etude notaire
Immobilier Tonnerre (89) | Notaire | SCP M. GANDRE, A ...
L'immobilier à Tonnerre
Toute l'équipe est heureuse de vous accueillir sur le portail immobilier de l'étude.
L'office notarial est situé à Tonnerre dans l'Yonne. Nous mettons à votre disposition un...
Site :
http://www.gandre.yonne.notaires.fr
Thèmes liés : portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / notaire de l immobilier / portail des notaires de l'yonne / etude notaire bien immobilier
Immobilier Auxerre (89) | Notaire | Etude de Me Fabienne RACE
L'immobilier à Auxerre
Toute l'équipe est heureuse de vous accueillir sur le portail immobilier de l'étude.
L'office notarial est situé à Auxerre dans l'Yonne. Nous mettons à votre disposition un...
Site :
http://www.f-race.yonne.notaires.fr
Thèmes liés : portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / notaire de l immobilier / etude notaire bien immobilier / annonces vente immobilier etude notaire
Immobilier Villeneuve-la-Guyard (89) | Notaire | Etude de ...
L'immobilier à Villeneuve-la-Guyard
Toute l'équipe est heureuse de vous accueillir sur le portail immobilier de l'étude.
L'office notarial est situé à Villeneuve-la-Guyard dans l'Yonne. Nous mettons à votre disposition...
Site :
http://www.vaccaro-notaire.com
Thèmes liés : portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / notaire de l immobilier / etude notaire bien immobilier / annonces vente immobilier etude notaire
Héritage : contestation d’une donation-partage après le ...
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
vic [Visiteur], le 25/10/2015 à 20:10
Bonsoir,
Je ne vois pas thème, concernant mon problème.
Nous sommes 5 enfants et deux soupçonnent notre
jeune frère d'avoir détourné de l'argent des comptes
des parents. Mon père est décédé depuis 10 ans, ma
mère est en maison de retraite depuis 3 ans. A la mort
de ma mère,...
Site :
https://www.legavox.fr
Immobilier Noyers-sur-Serein (89) | Notaire | Etude de Me ...
L'immobilier à Noyers-sur-Serein
Toute l'équipe est heureuse de vous accueillir sur le portail immobilier de l'étude.
L'office notarial est situé à Noyers-sur-Serein dans l'Yonne. Nous mettons à votre disposition un...
Site :
http://www.coffre.notaires.fr
Thèmes liés : immobilier notaire noyers sur serein / portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / notaire de l immobilier / etude notaire bien immobilier
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
statutsdesci.com
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
statutsdesci.com
Immobilier Tonnay Charente. Agence immobilière Tonnay ...
Périgny - Saint-Pierre-d'Oléron - Nieul-sur-Mer - Châtelaillon-Plage - Saujon - Saint-Georges-de-Didonne - Marennes - La Tremblade
Immobilier Tonnay-Charente, bien immobilier, tonnay charente locations, agence immobiliere Tonnay Charente, location, biens immobiliers, agences immobilieres...
Date: 2017-10-01 10:30:04
Site :
http://www.charente-maritime-immobilier.com
Thèmes liés : notaire charente maritime immobilier / vente immobilier notaire charente / immobilier notaire charente / vente maison notaire charente maritime / notaire charente maritime annonces
L'ouverture d'un testament et ses suites... | Article ...
Publié par Sabine HADDAD le 05/12/2010 | Lu 134273 fois | 98 réactions
Suite au décès d'une personne, le premier geste du notaire chargé de régler sa succession sera de consulter le fichier central des dispositions de dernières volontés, afin de savoir si le défunt a déposé un testament chez un notaire. De deux choses l'une, soit un testament a été établi avec présence d'un...
Site :
http://www.documentissime.fr
La vente d'un fonds de commerce | Notaires de Paris - Ile ...
La vente d'un fonds de commerce
Partager
publié le 26/04/2017
Qu'est-ce qu'un fonds de commerce ?
Le fonds de commerce se compose de l'ensemble des biens affectés par un commerçant à une exploitation en vue de satisfaire une clientèle. Il comporte des éléments corporels (mobiliers, matériels, outillages) et incorporels (clientèle, droit au bail , nom commercial, enseigne).
La...
Date: 2017-10-01 08:20:41
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr