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4 articles sélectionnés
Memoire Online - Le contrôle interne: un outil de ...
DFC (Direction Financier et Comptable)
DO (Direction des Opérations)
DRH (Direction des Ressources Humaines)
DEGR (Direction des Engagement et Gestion des Risques)
BECEAO (Banques des Etats Centrale de l'Afrique de l'Ouest)
VSS (Visa Settlement Service)
INTRODUCTION
Le respect des principes, des règles et des méthodes de comptabilisation ne serait pas suffisant pour atteindre les objectifs...
Date: 2017-08-26 08:04:24
Memoire Online - rapport de stage au sein d'un cabinet d ...
Ø Les conditions d'exonérations.
v La base imposable et sa détermination.
Ø Le résultat fiscal.
Ø Les produits imposables.
Ø Les opérations de pension.
Ø Les charges déductibles.
Ø Les charges d'exploitation constituées par :
· Les achats.
· Les autres charges externes.
· les impôts et taxes à la charge de la société, les cotisations supplémentaires émises au cours de...
Date: 2017-08-26 07:48:41
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Memoire Online - La vente sur plan ou la vente en l'etat ...
Université de Perpignan via domitia - master 2007
2.3 Le dénouement de l'obligation
2.3.1 Notification de l'acte de vente
L'établissement du contrat définitif suppose la réunion d'un certain nombre de conditions et d'éléments qui sont plus au moins directement sous la dépendance du vendeur et qui en même temps n'échappent pas à l'acheteur.
L'article R.261-30 de la Loi du...
Date: 2017-08-26 07:50:53
Thèmes liés : obligation du notaire lors d'une vente / signature acte vente notaire delai / prix acte de vente notaire / prix de l'immobilier selon les notaires / prix promesse de vente notaire
Memoire Online - rapport de stage au sein d'un cabinet d ...
Ø Entretien au sujet d'un stage au sein d'un cabinet de Notaire.
ETAIENT PRESENTS :
Ø Mr. EL HANSALI Soufiane : Notaire.
Ø Mr. KANDIL Omar : Etudiant du Droit Français Privé (2 année).
INTRODUCTION :
Ø Début de l'entretien à 16:45 heures.
Ø Mr. EL HANSALI et Mr. KANDIL font connaissance.
DEVELOPEMENT:
Ø Mr. EL HANSALI montre à Mr. KANDIL les parties que le stage va englober.
Ø...
Date: 2017-08-26 07:48:41
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires / conseil de l ordre des notaires / notaire de l immobilier
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